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vehicule de transport de marchandise code
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Formation moto guidage convoi exceptionnel
PertinenceVous aimez passer vos journées à moto, par tous les temps ? Vous avez toujours rêvé de chevaucher une moto avec un gyrophare, mais pas de dresser des PV ? Et être habillé façon « réverbère ambulant » ne vous dérange pas ? Le métier de guideur moto professionnel est fait pour vous.
Précision utile : cet article donne des informations « de base ». Je ne suis pas assistante...
Site : http://wobuxitakowomorala.cf
Transports exceptionnels / Autres Transports / Transports ...
Pertinence48 000 < M <= 72 000
permanente sur un réseau préétabli,
permanente sur un itinéraire précis,
au voyage sur un itinéraire précis.
Autorisation individuelle de 1ère catégorie
(Arrêté du 28 avril 2012)
5 types d'autorisations individuelles de 1ère catégorie peuvent être délivrés :
L'autorisation individuelle permanente relative à tout ou partie du réseau...
Date: 2018-01-14 22:25:30
Site : http://www.pyrenees-orientales.gouv.frConvoi exceptionnel — Wikipédia
PertinenceAutorisations de portée locale[ modifier | modifier le code ]
Il s'agit d'arrêtés préfectoraux non nominatifs donnant droit à certains transports exceptionnels - transports de pièces indivisibles de grande longueur, de bois en grume, de matériel et d'engin de travaux publics et de conteneurs - de circuler sur tout ou partie du réseau routier d'un département sous certaines conditions de...
Date: 2018-01-08 16:48:20
Site : https://fr.wikipedia.orgRapport de stage transport-de marchandise - fr.slideshare.net
PertinenceRapport de stage transport-de marchandise
1. Sommaire Matière page o Dédicace ..............................................1 o Remerciement........................................2 o Avant-propos..........................................3 o Introduction.............................................4 o La formation...........................................5 o L'histoire du transporte de...
Site : https://fr.slideshare.net
Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain
Pertinence48 000 < M <= 72 000
L'autorisation individuelle peut être :
- au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ;
- permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...
Site : http://www.alloforain.com
Réglementation des convois exceptionnels : un transport ...
PertinenceLa caractéristique la plus forte détermine le groupe du convoi.
Les convois exceptionnels peuvent être :
des véhicules à moteur ou des remorques transportant ou destinés au transport de charges indivisibles* ;
des véhicules ou des matériels agricoles ou de travaux publics ;
des ensembles forains ;
des véhicules ou des engins spéciaux.
La réglementation sur les transports exceptionnels...
Date: 2018-01-12 14:01:49
Site : http://www.haladjian.frConvoi exceptionnel — Wikipédia
PertinenceLire dans une autre langue
Convoi exceptionnel
Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
(janvier 2012)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} .
Pour les articles homonymes, voir...
Date: 2018-01-08 16:48:20
Site : https://fr.m.wikipedia.orgDéfinition du transport de convoi exceptionnel - cerl.fr
PertinenceDéfinition du transport de convoi exceptionnel
2 novembre 2015
Définition du transport de convoi exceptionnel
Les caractéristiques d'un convoi exceptionnel
Le transport routier de marchandises devient exceptionnel lorsqu'il est effectué dans des conditions bien particulières. Le poids et les dimensions du transport doivent être non-conformes par rapport aux règles dictées par le Code...
Date: 2018-01-11 19:01:47
Site : http://www.cerl.frThèmes liés : transport convoi exceptionnel / convoi exceptionnel definition / code de la route convoi exceptionnel / gabarit routier convoi exceptionnel / transport exceptionnel code de la route
Presentation_Transport_Routier |authorSTREAM
Pertinence1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs
Bibliographie:
2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...
Site : http://www.authorstream.com
SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
PertinenceSOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2017-04-02 07:26:14
Site : http://www.fbls.netConvention collective Transport routier
PertinenceChamp d'application de la convention collective transport routier
La convention collective des transports routiers est parfois désignée sous le nom de convention collective transport ou convention collective 3085 en référence au n° de brochure JO. Elle couvre le transport de voyageurs, le transport de marchandises, le déménagement, les ambulances, le transport de fonds et certaines...
Site : http://www.conventions-collectives.com
Rapport de stage ofppt Technicien Spécialisé en ...
PertinenceDépôt d'empotage lieu de dépotage
4-Description des tâches effectuées :
Durant mon stage, tous les matins j'ai rejoint les salariés à 9h chacun prenais son travail.
Mme Kawtar Eddamej (responsable logistique) m'a décrit comment le travail se déroule par étapes.
Mlle Kaoutar Elmers (responsable Obc) m'a montré comment gérer les alarmes signalées...
Date: 2018-01-12 00:55:10
Site : http://bohoot.blogspot.comL’essentiel de la réglementation sociale du transport ...
PertinenceLe transport routier de marchandises est un secteur d'activité spécifique, qui échappe, sur de nombreux points, au droit du travail « classique », applicable aux autres salariés.
Dernière mise à jour : 26 juin 2017
1. Le transport routier de marchandises est un secteur d'activité spécifique, qui échappe, sur de nombreux points, au droit du travail « classique »,...
Déclaration et démarches pour un transport exceptionnel de ...
PertinenceRésiliation
Déclaration de transport exceptionnel catégorie 1
Qu'est-ce qu'un transport exceptionnel ? Pour circuler en toute légalité et sécurité, le Code de la route a fixé des règles en ce qui concerne les poids et les dimensions d'un véhicule. Lorsqu'un déplacement va contourner ses règles (transports de marchandises volumineuses par exemple), il faut demander une autorisation...
Date: 2018-01-14 13:13:05
Site : quelle-demarche.comThèmes liés : autorisation transport exceptionnel categorie 1 / transport exceptionnel categorie 1 / transport exceptionnel categorie 2 / categorie de transport exceptionnel / demande d'autorisation de transport exceptionnel
Savoir-Faire - Transport :: AUTAA - Transport • Levage ...
PertinenceManutention
Afin de répondre au mieux à vos besoins, nous prenons en charge tous types de fret (palettes, colis, etc) et ce à chaque étape de votre chaîne.
Nos services « exploitation » organisent et gèrent les tournées des véhicules sur le territoire national et à l'étranger.
Nous disposons d'une flotte de véhicules et d'engins de transport des plus complète (dispatchée...
Site : http://www.autaa.fr
Transport exceptionnel - professionnels | service-public.fr
PertinenceUn transport exceptionnel concerne la circulation en convoi exceptionnel de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions ou le poids dépassent les limites réglementaires et sont susceptibles de gêner la circulation ou de provoquer des accidents. Ce transport est soumis à une autorisation préalable et à des conditions strictes.
Tout replier
Transports concernés
Le transport...
Dspp Transport De Voyageurs.pdf notice & manuel d'utilisation
PertinenceLa Fimo/fco Du Transport Routier De Marchandisesla Fimo/fco Du Transport Routier De Marchandises Ou De Voyageurs. Dans Quelques Jours, Le 10 Septembre 2009, Les Formations Obligatoires Au Transport .pdf
2 pages - 163,61 KB
Fimo/fco - Syndicat Autonome De La Fonction Publique Territorialemenagers. La Conduite De Vehicules De Transport De Marchandises Et De Transport De Voyageurs. Formations...
Site : https://notices-utilisateur.com
Thèmes liés : formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs afpa / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules afpa
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceTitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2018-01-14 04:00:35
Site : https://aida.ineris.frTransport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:18
Site : https://fr.wikipedia.orgConditions générales d'utilisation - Chronotruck
PertinenceArt 1 - Domaine et champs d'application
Chronotruck est un commissionnaire de transport et fournit ses services au moyen du présent portail web et son ou ses applications mobiles. Ces services sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En tant que commissionnaire, Chronotruck organise les expéditions d'un donneur d'ordre (ci-après l'expéditeur), en retenant un...
Site : https://www.chronotruck.com
Formation Attestation de Capacité Transport léger de ...
PertinenceDescription de la formation
Se préparer à passer l'examen de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises en acquérant les connaissances prévues par le référentiel d'examen.
L'entreprise et le droit civil et commercial
Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales
Définir la capacité pour être...
Site : https://www.aftral.com
Transports exceptionnels - DREAL Bretagne
PertinenceDépartement du Morbihan L'instruction des dossiers de transports exceptionnels concernant l'activité sur le réseau routier du Morbihan est assurée par la DDTM des Côtes-d'Armor depuis le 1er juin 2014.
Mise en place d'une téléprocédure :
TEnet est une téléprocédure qui consistera à saisir sous format électronique les demandes d'autorisation de transports exceptionnels qui sont...
Date: 2018-01-14 14:47:04
Site : http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / demande d'autorisation de transport exceptionnel / autorisation individuelle de transport exceptionnel / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / autorisation transport exceptionnel categorie 1
Les formations à l'accompagnement des Transports ...
PertinenceLe Decret_2011-335_du_28_mars_2011 (format PDF - 115.9 ko) instaure une obligation de formation professionnelle spécifique sanctionnée par un examen pour tout conducteur de véhicule de protection et de guidage destiné à l'accompagnement des transports exceptionnels.
Ses dispositions sont codifiées aux articles R 433-17 à R 433-20 du code de la route.
L' Arrete_4_avril_2011 (format pdf -...
Date: 2018-01-14 12:56:51
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frLa formation professionnelle des conducteurs accompagnant ...
PertinenceLa formation professionnelle des conducteurs accompagnant les transports exceptionnels
Accompagnement des transports exceptionnels (TE)
Références réglementaires :
Décret n° 2011-335 du 28 mars 2011 relatif à l'accompagnement des TE
Arrêté du 4 avril 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2006 relatif aux TE
Arrêté du 2 mai 2011 relatif aux modalités de mise en oeuvre de la formation des...
Date: 2018-01-14 22:40:11
Site : http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fMarché public : Location longue durée avec entretien et ...
PertinenceDéjà consulté
Location longue durée avec entretien et sans chauffeur de véhicules affectés au transport routier de marchandises et au transport en commun de personnes pour assurer la formation aux permis C et D
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Date de clôture estimée :...
Le Transport de Matières Dangereuses (TMD)
PertinenceLe Transport de Matières Dangereuses (TMD) .
Le Transport de Matières Dangereuses s'effectue
principalement par la route (les trois-quarts environ).
Le transport de marchandises dangereuses par route est le mode de transport le plus exposé aux accidents. Les causes sont diverses : mauvais état du véhicule, faute de conduite du ...
Date: 2018-01-14 15:01:27
Site : http://www.officiel-prevention.comRT 3 – Transport de matières dangereuses » Mémento du ...
Pertinence* Toutes ces prescriptions se font sous l'égide de l'ONU
Cette fiche détaille dans trois parties suivantes le transport de matière dangereuse par route, par voie ferrée et par canalisation. Elle ne traite ni du transport fluvial, ni du transport maritime, ni du transport aérien.
1 Définition
Les principaux produits dangereux transportés par route sont les produits pétroliers et les...
Site : http://www.mementodumaire.net
TVA - Taux réduit - Prestations de services - Transports ...
PertinenceTVA - Taux réduit - Prestations de services - Transports de voyageurs
I. Principe : application du taux réduit aux transports de voyageurs
Le b quater de l' article 279 du code général des impôts (CGI) prévoit que le taux réduit de la TVA s'applique aux transports de voyageurs quel que soit le mode de transport utilisé.
Ainsi, outre les transports en commun effectués par la route,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Accord européen relatif au transport international des ...
PertinenceAccord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
( fr ) Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
( en ) European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road
Abréviation
Adoption et entrée en vigueur
19 avril...
Date: 2018-01-06 23:41:55
Site : https://fr.wikipedia.orgTransport routier de marchandises - L'Argus de l'assurance
PertinenceTransport routier de marchandises - Copie conforme de la licence communautaire (rejet).
05/2012 - n° Revue : 0840
Rubrique : Jurisprudence JA | Sous-Rubrique : Code de la route et infractions pénales
Crim., 13 mars 2012, pourvoi n° 11-84.108
Lorsque l'entreprise effectuant un transport routier prend en location un véhicule avec conducteur auprès d'une autre...
Site : http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : l'assurance de transport routier / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / licence de transport routier de marchandises / entreprise de transport routier de marchandise / transport public routier marchandise
Transport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:18
Site : https://fr.wikipedia.orgTitres de transport public routier de marchandises ...
PertinenceTitres de transport public routier de marchandises
L'inscription au registre donne lieu à la délivrance par le préfet de région de l'un des deux types de licences (ou « titres de transports ») suivants (article R.3211-12 du Code des Transports) :
une licence communautaire pour les véhicules d'un poids excédant 6 tonnes,
une licence de transport intérieur pour les autres véhicules.
Des copies conformes numérotées de la ou des deux licences détenues par l'entreprise sont délivrées en fonction,...
Date: 2018-01-14 15:59:03
Site : http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fThèmes liés : transport public routier marchandise / licence de transport routier de marchandises / transport routier international de marchandise / transport public routier / entreprise de transport routier de marchandise
Transport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:16
Site : https://fr.wikipedia.orgOffres d'emplois en technicien ne logistique et transport ...
PertinenceKebekjobs.com publie 530 opportunités de travail comme Technicien ne logistique et transport à Laval. Pour postuler et décrocher votre emploi idéal, il suffit de soumettre votre candidature en cliquant sur le bouton postulez.
Dénicher un emploi à Laval comme Technicien ne logistique et transport
Ce type de poste est inclut dans la catégorie technicien-ne-logistique-et-transport. Tout...
Site : https://www.kebekjobs.com
Transport intermodal — Wikipédia
PertinenceLe transport intermodal fait de plus en plus souvent appel à des unités de transport intermodal (UTI) standardisées ( conteneurs , caisses mobiles ...).
Les facteurs favorisant le développement de ce transport sont :
L'introduction de conteneurs , qui permet le transfert des marchandises d'un mode de transport à un autre sans rupture de charge ;
Les exigences des industriels de produire en...
Date: 2018-01-13 09:23:04
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : societes de transport routier / societe francaise transport commun / societe de transport logistique / logistique transport routier / societe transport aerien
Chauffeur de poids-lourd — Wikipédia
PertinenceConduite d'un véhicule destiné au transport et à la livraison de marchandises.
Entretien courant de ce véhicule.
Peut assurer le chargement et le déchargement des marchandises.
Relation courante avec ses clients*.
Selon la distance parcourue (transport local à international), le conducteur peut être amené à s'éloigner de son domicile pour des périodes plus ou moins longues. Les...
Date: 2018-01-14 13:29:06
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / reglementation sociale europeenne transport routier / assurance vehicule de transport de marchandise / reglementation sociale transport routier marchandise / vehicule de transport de marchandise code
Transporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant
PertinenceTransporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant
Publié le : vendredi 27 octobre 2017 |
Mots clés : Actualité fiscalité , énergie , fiscalité , remboursement , taxe , TICPE
Remboursement des taxes de carburant | © Val Thoermer I Fotolia
Réglementation en vigueur et taux applicables dans le cadre du remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation.
Site : http://douane.gouv.fr
Thèmes liés : exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier voyageur / transport public routier de personnes / contrat de transport public routier de marchandises
Transport Tycoon — Wikipédia
PertinenceLe développement officiel[ modifier | modifier le code ]
Transport Tycoon utilise une vue en 3D isométrique et des graphismes 8 bits (256 couleurs). Cependant, même s'il est limité par ses graphismes, le jeu se rattrape par la profondeur de son gameplay.
Transport Tycoon a été développé entièrement en assembleur x86 (langage machine), son code compilé est assez similaire à son code...
Date: 2018-01-06 23:39:46
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : wikipedia transport tycoon / vehicule de transport de marchandise code / creation d'une societe de transport de marchandise / projet de creation d'une societe de transport / code du travail transport routier
École supérieure des transports — Wikipédia
PertinenceFormation 'Manager Transports et Logistique'[ modifier | modifier le code ]
Le titre est certifié niveau II (équivalent Bac +4, master 1), enregistré au Répertoire National des Certifications Professionnelles, depuis l'Arrêté du 5 avril 2012, publié au Journal Officiel du 14 avril 2012. Il est accessible aux diplômés de niveau Bac+2 et Bac+3 en poursuite d'étude sous statut...
Date: 2017-12-31 19:43:02
Site : https://fr.wikipedia.orgLA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ...
PertinenceLA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES.
8 Février 2016 , Rédigé par berthet eric
Le 8 février 2016
Décret n°83-40 du 26 janvier 1983 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER DE...
Site : http://cfdtuesjacquetdesavoie.over-blog.com
Convention relative au contrat de transport international ...
PertinenceConvention relative au contrat de transport international de marchandise par route
La convention de Genève dite C.M.R. (Convention relative au contrat de transport international de Marchandise par Route) règle les conditions de transport et la responsabilité des différentes parties au contrat de transport (Donneur d'ordre, Chargeur, Transporteur, Destinataire).
La C.M.R. fut signée le...
Site : https://wikimonde.com
Thèmes liés : convention sur le contrat de transport international de marchandises par route / convention relative au contrat de transport international de marchandise par route / convention relative au contrat de transport international de marchandises / convention relative au transport international de marchandises par route / convention relative au contrat de transport international
Les véhicules de plus de 30 d'âge (25 ans avant le 01/01 ...
Pertinence* au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation.
La plupart des véhicules de la 2ème GM en provenance de l'armée et vendus aux Domaines portent une date générique 01/01/19xx. ...
Date: 2017-07-19 09:11:15
Site : http://www.rotilom.comThèmes liés : assurance vehicule de transport de marchandise / camionnette vehicule de transport de marchandise / vehicule de transport de marchandise code / vehicule de transport de marchandise
Transport routier de marchandises - Transports Morelle
PertinenceENVOIS < 3T : 23 EUR du Kg par objet avec un maximum de 750 EUR par colis
ENVOIS > 3T :
Marchandises Ordinaires : 14 EUR du Kg ou 2300 EUR par tonne de poids brut (La plus faible de ces deux limites s'appliquant)
Marchandises Ordinaires : 23 EUR du Kg (Envoi inférieur à 3 Tonnes)
Marchandises sous Température dirigée : 14 EUR du Kg avec un maxi de 4 000EUR/Tonne
Contrat type objets invisibles : si perte ou avarie ou autres dommages (limite par envoi 60 000EUR)
TRAFIC INTERNATIONAL
CMR : Maximum de 8,33 DTS par Kg de poids brut avarié
Cas d'exonération de responsabilité :
Qu'est ce que l'indexation du gasoil dans le transport routier ?
Site : http://transportsmorelle.fr
Thèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / indice prix transport routier marchandises / prix du gasoil transport routier / conducteur du transport routier de marchandises / prix du transport routier de marchandises
Formation attestation de capacité transports - ascana.fr
PertinenceLes autres formations du transport:
Formation attestation de capacité transports
Programme et contenus
La formation attestation de capacité de transport
La formation Attestation de capacité transports est destinée à toute personne souhaitant créer ou gérer une entreprise de transports, dans le secteur voyageurs ou marchandises, avec tous types de véhicules. Elle prépare à l'examen...
Site : http://www.ascana.fr
Thèmes liés : attestation capacite transport marchandise / gestion d'entreprise transport formation / gestion d une entreprise de transport / creation d entreprise dans le transport / formation transport public de personnes
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Règles générales
I. Lieu des prestations de services fournies à un assujetti agissant en tant que tel
A. En fonction du lieu d'établissement du preneur assujetti
1. Règle de territorialité
a. Principes généraux
Le lieu des prestations de services autres que celles désignées aux 1°, 2°, 4°, 5° et 8°...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Modele : contrat de location de véhicule industriel avec ...
PertinenceCONTRAT DE LOCATION D'UN VEHICULE INDUSTRIEL AVEC CONDUCTEUR POUR LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES
(Contrat-type - Annexe au Décret du 14 mars 1986 : J.O. 19 mars 1986)
1. Objet du Contrat
Le loueur s'engage à mettre à la disposition exclusive du locataire un véhicule avec personnel de conduite et à fournir les moyens et les services nécessaires à son utilisation.
Cette mise à...
Site : http://www.documents.fr
Transports collectifs en site propre — Wikipédia
PertinenceUn transport collectif en site propre (TCSP) [1] est un transport en commun qui emprunte une voie ou un espace qui lui est réservé, de telle manière que ce mode de transport dispose de sa propre voie.
Le concept de site propre est défini en France dans l'Arrêté du 21 septembre 1993 relatif à la terminologie des transports comme une « emprise affectée exclusivement à l'exploitation de...
Date: 2018-01-06 23:41:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : transport public routier collectif de personnes voie de bus / transport public routier collectif de personnes / transport public routier collectif de personnes reglementation / transport public routier collectif / collective transport routier
Transports exceptionnels : régime déclaratif dérogatoire ...
PertinenceArticle précédent Article suivant
Un arrêté du 28 février 2017 modifie les dispositions relatives aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque. Les modifications concernent notamment la création d'un régime de déclaration préalable pour certains transports exceptionnels de première catégorie, la...
Site : https://www.red-on-line.fr
Thèmes liés : carte transport exceptionnel 1ere categorie / transports exceptionnels de 1ere categorie / transport exceptionnel categorie 2 / autorisation transport exceptionnel 2eme categorie / autorisation transport exceptionnel categorie 1
Créer son entreprise de transport de marchandises
PertinenceComment créer son agence immobilière
Comment créer son entreprise de transport de marchandises
Créer son entreprise de transport de marchandises présente de nombreux avantages. En effet, il s'agit non seulement d'une activité porteuse permettant de réaliser un chiffre d'affaires conséquent, mais également d'une activité présentant une diversité des missions et des interlocuteurs. Elle...
Site : https://agence-juridique.com
Formation initiale minimale obligatoire — Wikipédia
PertinenceRéglementation[ modifier | modifier le code ]
Le siège de la réglementation se trouve à l'article 1er de l'ordonnance no 58-1310 du 23 décembre 1958. Cet article exonère un certain nombre de ces conducteurs de l'obligation de FIMO ; il s'agit de ceux :
des véhicules dont la vitesse maximale autorisée ne dépasse pas 45 kilomètres par heure (exemple : tracteurs agricoles,...
Date: 2018-01-08 02:38:00
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : vehicule affecte au transport de marchandise / vehicule de transport de marchandise code / vehicule de transport de marchandise / transport d entreprise / formation transport de marchandise
