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service public transport personne
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Convoi exceptionnel - ADM Team Heavy Weight transport ...
PertinenceTransport exceptionnel
En ce qui concerne les transports routiers, nous offrons un service solide et précis contre un prix concurrentiel. Tant la demande des permissions que l'escorte des transports exceptionnels sont faites par notre propre personnel. Si vous êtes un collègue qui gère une compagnie de transport, nous pouvons également vous offrir nos services de soutien comme la demande des autorisations ou l'escorte de votre transport. Si vous avez un problème, nous sommes là pour trouver la solution. « Un bon service pour un prix raisonnable satisfera tout client » est notre devise.
En outre, avec une police d'assurance tout...
Site : http://thw-adm.be
Thèmes liés : demande d'autorisation de transport exceptionnel / entreprise transport convoi exceptionnel / prix transport convoi exceptionnel / transport convoi exceptionnel belgique / transport convoi exceptionnel
Les différents formulaires de demande (CERFA) - Internet ...
PertinenceLes différents formulaires de demande (CERFA)
Guichet des formulaires "Transports routiers"
publié le 3 juillet 2012 (modifié le 4 février 2016)
Téléchargez les formulaires sur le transport routier de marchandises :
Accès à Services en lignes et Formulaires pour les professionels et les entreprises du site Service public
Vous pouvez effectuer les demandes et formalités suivantes :
Cerfa N°11414* . Demande d'attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transporteur public routier de marchandises ou de loueur de véhicules industriels avec conducteur destiné au...
Date: 2018-01-14 20:57:52
Site : http://www.paca.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / transport public routier marchandise / cerfa transport public routier de personnes / conducteur du transport routier de marchandises / service de transport public routier de personnes
Gestion logistique et transport - Université Paris 8
PertinenceVous êtes ici : Accueil > FORMATIONS > Gestion logistique et transport
Gestion logistique et transport
Spécialité : Gestion logistique et transport *
Responsable de la spécialité : Noureddine TELLAI
UFR de rattachement : IUT de Tremblay-en-France
Secrétariat : 3 rue de la Râperie - 93290 Tremblay-en-France - Tél. : 01 41 51 12 26
OBJECTIFS DE LA FORMATION ET COMPETENCES...
Date: 2018-01-14 13:26:24
Site : http://www.univ-paris8.frTemps de conduite et de repos dans le transport routier.
PertinenceConduite continue : jusqu'à 6h = 750 euros
Conduite continue: au delà de 6h = 1500 euros
Repos journalier: au moins 6h = 750 euros
Conduite journalière: < à 2h = 750 euros
Repos journalier: < à 6h = 1 500 euros
Conduite journalière: > à 2h =750 euros
Repos journalier: < à 6h = 1 500 euros
Conduite hebdomadaire: < à 14h = 750 euros
Récidive de repos < à 6h = 3 000 euros
Conduite...
Site : http://www.domformateur.com
L'adaptation de la société au vieillissement | Gouvernement.fr
PertinenceL'adaptation de la société au vieillissement
Mis à jour le 15 mai 2017
La loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement est entrée en vigueur le 1er janvier 2016. Dans un contexte budgétaire contraint, ce sont 700 millions d'euros par an qui seront alloués à l'accompagnement de l'autonomie des personnes âgées. Ce texte créé de nouveaux droits sociaux en réformant - et...
Date: 2018-01-13 17:15:33
Site : http://www.gouvernement.frThèmes liés : creation d'une societe de transport de personnes a mobilite reduite / creation d'une societe de transport de personnes / projet de creation d'une societe de transport / creation d une societe de transport / service public transport personne
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
PertinenceLe projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : projet de creation d'une societe de transport / offres d emplois dans le transport routier / creation d'entreprise transport routier / creation d entreprise transport routier / creation d entreprise dans le transport
Formation IATA, Transport Matières Dangereuses Par Voie ...
PertinenceExpédition par voie aérienne de marchandises dangereuses
La formation doit être assurée et contrôlée lors de l'embauche ou du recrutement d'une personne à un poste ayant rapport avec le transport par voie aérienne de marchandises dangereuses. Une épreuve de vérification des connaissances doit conclure la formation. Un certificat officiel IATA sera délivré en cas de réussite...
Site : http://www.etiquetage-legal.eu
Thèmes liés : transport de marchandises dangereuses par voie aerienne / reglementation transport aerien marchandises / reglementation transport de marchandises dangereuses / transport marchandises dangereuses / transport aerien marchandise
Transport routier -Restrictions de circulation pour les ...
PertinenceValider la recherche dans le site service-public-pro
Accueil Professionnels > Actualités >Restrictions de circulation pour les poids lourds et le transport d'enfants en 2017
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En brefTransport routier
Restrictions de circulation pour les poids lourds et le transport d'enfants en 2017
Publié le 04 janvier 2017 - Direction...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : transport marchandise poids lourd / service de transport public routier de personnes / droit transport routier marchandise / transport public routier marchandise / transport routier chargement
Conseil de la Concurrence Grand Duché de Luxembourg
PertinenceConseil de la concurrence déménage
Le 12 décembre 2017, le Conseil de la concurrence quitte les locaux du ministère de l'Économie pour s'installer dans la rue Sainte Zithe.
Avis n° 2017-AV-02 sur la proposition de Directive du Parlement européen et du Conseil visant à doter les autorités de concurrence des États membres des moyens de mettre en oeuvre plus efficacement les règles de concurrence et à garantir le
Abus de position dominante - ...
Date: 2018-01-08 09:04:25
Site : https://concurrence.public.luThèmes liés : transport public de personnes definition / transport public personne / service public transport personne
L’éclairage public et le mobilier urbain intelligents ...
Pertinencecoût du pilotage et de l'exploitation ;
exigences d'éclairement ;
impacts des consommations énergétiques (euros, CO2) ;
identité lumineuse souhaitée.
En particulier, le positionnement du curseur entre les équipements physiques (candélabres, lampes à haute performance, etc.) et les systèmes intelligents (systèmes de pilotage, équipements communicants, capteurs, actionneurs, etc.)...
Site : http://www.smartgrids-cre.fr
Thèmes liés : creation d'une societe de transport de personnes a mobilite reduite / offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / creation d entreprise dans le transport / transport d entreprise
Vendre ou donner son véhicule | service-public.fr
PertinenceAccueil particuliers > Transports > Carte grise (certificat d'immatriculation) >Vendre ou donner son véhicule
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Vendre ou donner son véhicule » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : service public transport / service public transport personne
L'obligation d'une formation initiale et de formation ...
PertinenceLa directive 2003/59/CE du parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003, transposée en droit français par le décret 2007-1340 du 11 septembre 2007 codifié aux articles R. 3314-1 et suivants du code des transports, impose une obligation de qualification initiale et de formation continue à tous les conducteurs des véhicules pour la conduite desquels un permis de conduire C1, C1E, C,...
Date: 2018-01-14 14:32:50
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frTaxis : Information sur les taxis parisiens – Paris.fr
PertinenceLes taxis conventionnés et adaptés
Les taxis conventionnés
Pour trouver un taxi conventionné proche de chez vous, contactez votre caisse d'Assurance Maladie (CPAM) par téléphone en composant le 36 46 (prix d'un appel local depuis un poste fixe) ou par mail en vous connectant sur votre compte ameli .
Les taxis conventionnés sont reconnaissables grâce au logo bleu « Taxi conventionné -...
Site : https://www.paris.fr
Thèmes liés : transport public paris orly / transport public ile de france / service public transport personne / service personne transport / transport public de personnes paris
Marché public : Location longue durée avec entretien et ...
PertinenceDéjà consulté
Location longue durée avec entretien et sans chauffeur de véhicules affectés au transport routier de marchandises et au transport en commun de personnes pour assurer la formation aux permis C et D
Suivre ce marché
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Date de clôture estimée :...
Directive Services — Wikipédia
PertinencePréparatifs au vote du Parlement européen[ modifier | modifier le code ]
Au terme de son mandat en 2004, la Commission Prodi est remplacée par la Commission Barroso , et par conséquent Charlie McCreevy succède comme commissaire à Frits Bolkestein . L'eurodéputée SPD allemande d'origine française Evelyne Gebhardt [20] est chargée de rédiger le rapport du Parlement européen sur la...
Date: 2018-01-06 23:46:22
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : contrat de prestation de service transport de personnes / contrat de prestation de service transport / service transport commun prive / service public transport / service public transport personne
Centre National Emploi service du Tese - Employeurs, des ...
PertinenceCentre national Emploi Service.
En fonction de votre activité, vous devez vous diriger vers un des 3 centres nationaux :
En savoir plus sur nos offres de formation au Tese en ligne
Centre national Emploi Service Tese de Bordeaux :
immobilier (agences immobilières, syndics de copropriété...) ;
bâtiment, travaux publics ;
commerce et réparation automobile (garage, station service, concessionnaire...) ;
commerce de détail et de gros non alimentaire ;
industrie du textile et de l'habillement.
Centre national Emploi Service Tese de Bordeaux
Tél. : 0810 123 873 (puis taper choix 2)
Centre national Emploi Service...
Site : https://www.efi-partner.fr
Thèmes liés : offre d'emploi transport routier national / emploi transport routier national / appel d offre transport routier / recherche d emploi dans le transport routier / transport routier offre d'emploi
Pompes funèbres : comment sélectionner une entreprise de ...
PertinenceL'obligation imposée aux pompes funèbres de remettre un devis type n'apporte aucune garantie
- De respect,
- D'une défense de l'intérêt des familles,
- D'un bon rapport qualité-prix ni que cette société n'ait pas été lourdement condamnée par le Conseil de la Concurrence.
Une étude en 2014 de l'UFC-Que Choisir signale que 79,6 % des devis obtenus lors d'une enquête portant sur...
Date: 2018-01-05 09:19:22
Site : http://www.afif.asso.frThèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / transport et logistique d entreprise / adresse d entreprise de transport / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport
Accueil transport en commun - Sytral
PertinenceOPTIBUS est le service de transport à la demande, de porte à porte, pour les personnes ayant un handicap moteur ou visuel. Il est proposé sur le territoire de Lyon et son agglomération.
Rhônexpress
Rhônexpress
Rhônexpress relie le quartier d'affaire Lyon Part-Dieu à l'aéroport Lyon - Saint Exupéry en moins de 30 minutes. 1,2 million de voyages sont effectués chaque...
Site : http://www.sytral.fr
Thèmes liés : service public transport personne / transport en commun de voyageurs / service public transport / service personne transport
Transports collectifs en site propre — Wikipédia
PertinenceUn transport collectif en site propre (TCSP) [1] est un transport en commun qui emprunte une voie ou un espace qui lui est réservé, de telle manière que ce mode de transport dispose de sa propre voie.
Le concept de site propre est défini en France dans l'Arrêté du 21 septembre 1993 relatif à la terminologie des transports comme une « emprise affectée exclusivement à l'exploitation de...
Date: 2018-01-06 23:41:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : transport public routier collectif de personnes voie de bus / transport public routier collectif de personnes / transport public routier collectif de personnes reglementation / transport public routier collectif / collective transport routier
Société de transport de Montréal — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir STM .
Société de transport de Montréal
1886 : La Montreal City Passenger Railway Company devient la Montreal Street Railway Company
1911 : Création de la Montreal Tramways Company
1951 : La Commission de transport de Montréal (CTM) succède à la Montreal Tramways Company
1970 : La CTM devient la Commission de transport de la Communauté urbaine de Montréal...
Date: 2018-01-06 23:58:45
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : societe de transport de la communaute urbaine de montreal / societe de transport de montreal train / societe de transport de montreal logo / societe de transport de montreal tarif / societe transport montreal
Société de transport de Montréal — Wikipédia
PertinenceSociété de transport de Montréal
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir STM .
Société de transport de Montréal
1886 : La Montreal City Passenger Railway Company devient la Montreal Street Railway Company
1911 : Création de la Montreal Tramways Company
1951 : La Commission de transport de Montréal (CTM) succède à la Montreal Tramways...
Date: 2018-01-06 23:58:45
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : societe de transport de la communaute urbaine de montreal / societe de transport de montreal train / societe de transport de montreal logo / societe de transport de montreal tarif / societe transport montreal
Service Civique - RESAM
PertinenceLa Prise en charge financière
Au cours de son service civique, un jeune engagé âgé de 16 à 25 ans bénéficie, en fonction de sa situation, d'une indemnisation mensuelle comprise entre 457,25 EUR (cas général) et 547 EUR (indemnités à mi-2011) intégralement versée par l'État. Au-delà de 25 ans, le volontaire en service civique bénéficie d'une indemnisation prise en charge par son...
Site : http://www.resam.net
Thèmes liés : prise en charge transport service civique / emploi transport public de personnes / service public transport personne
Gare de triage de Woippy - raconte-moi-woippy
PertinenceAujourd'hui, dans la perspective du prochain plan d'entreprise et à la veille du nouveau contrat de plan qu'elle doit signer avec l'Etat, la SNCF a toutefois entrepris une nouvelle réflexion stratégique sur l'avenir du wagon isolé. Elle tourne autour d'une question clé comment cette activité peut-elle retrouver l'équilibre des comptes ?
« Selon les prévisions, les prix...
Date: 2015-12-08 19:56:26
Site : http://www.raconte-moi-woippy.netThèmes liés : transport routier region rhone alpes / chef d'entreprise de transport routier / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport / service de transport public routier de personnes
Transports routiers : temps de conduite et de repos ...
PertinenceLes temps de conduite, de pause et de repos des conducteurs de véhicules de plus de 3T5 et de plus de 9 places sont définis dans le règlement social européen n° 561/2006 du 15 mars 2006.
Qui est concerné par cette réglementation ?
Tous les conducteurs conduisant un véhicule :
de plus de 3,5 tonnes de MMA ou de plus de 9 places ;
en charge ou à vide ;
salariés ou conducteurs...
Date: 2018-01-14 14:04:45
Site : http://travail-emploi.gouv.frThèmes liés : reglementation transport routier temps de conduite / temps de conduite transport routier / duree hebdomadaire travail transport routier / assurance transport routier international / reglementation sociale europeenne transport routier
Offres d'emploi Transport Express - France ...
PertinenceOffres d'emploi Transport Express - France
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Chronopost - Caen, Calvados
Pour être proche de nos clients, leur apporter le meilleur de la livraison express Chronopost, nos équipes se mobilisent à chaque instant... Anonyme filiale à 100% de GeoPost...
Transport en Suisse — Wikipédia
PertinenceTransport ferroviaire[ modifier | modifier le code ]
Un train intercity à deux niveaux des CFF.
Le transport ferroviaire en Suisse se compose principalement d'un réseau de chemin de fer dense et relativement décentralisé de 5 124 km de ligne [31] et d'une desserte assez fine et cadencée du territoire. Des réseaux de transport urbains, S-Bahn et tramways , complètent l'offre, de même des...
Date: 2018-01-06 23:39:50
Site : https://fr.wikipedia.orgTitre de transport — Wikipédia
PertinenceBillets SNCF Paris Montparnasse - Vannes et retour, achetés le vendredi 20 juillet 1979, utilisés le 20/07 et le 22/07. Supplément pour jour et heure de pointe. Classe 1. Recto.
Verso avec marques de composteur, gares 59100 et 47660, jours 201 et 203.
Billet SNCF informatisé Vannes - Paris Montparnasse pour le 2 aout 1979, acheté le 25 juillet 1979 à Beauvais
Le titre de transport se...
Date: 2018-01-08 02:41:06
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : transport public urbain de voyageurs / assurance transport public de voyageurs / transport public de voyageur / public transport france paris / transport public paris ticket
Temps de conduite et de repos des ... - Collectif Transport
PertinenceQu'est ce que la législation ?
Cadre réglementaire :
Les temps de conduite et de repos obligatoires, journaliers et hebdomadaires sont réglementés au plan communautaire par le règlement du Conseil du 20 Décembre 1085 - CE N° 3820/85 JOCE du 31 décembre 1985. Il concerne aussi bien les conducteurs salariés que les artisans et le transport pour compte propre que le transport...
Site : http://collectif-transport.udcgtloiret.fr
Permis - CTQ - Commission des transports du Québec
PertinenceLe permis autorise le titulaire à desservir :
le territoire identifié sur le permis
tout autre territoire lorsque le point d'origine ou la destination de la course est situé dans le territoire identifié sur le permis
un territoire pour lequel aucun permis n'est délivré par la Commission
l'aéroport Montréal - Trudeau si le territoire mentionné sur le permis est A-5, A-11 et...
Site : ctq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : societe des transport du quebec / societe de transport de vehicules automobiles / transport d entreprise / service public transport personne / service personne transport
Convoi exceptionnel - exceptional transport - schwertransporte
PertinenceTransport exceptionnel
En ce qui concerne les transports routiers, nous offrons un service solide et précis contre un prix concurrentiel. Tant la demande des permissions que l'escorte des transports exceptionnels sont faites par notre propre personnel. Si vous êtes un collègue qui gère une compagnie de transport, nous pouvons également vous offrir nos services de soutien comme la demande des autorisations ou l'escorte de votre transport. Si vous avez un problème, nous sommes là pour trouver la solution. « Un bon service pour un prix raisonnable satisfera tout client » est notre devise.
En outre, avec une police d'assurance tout...
Site : http://www.thw-adm.be
Thèmes liés : demande d'autorisation de transport exceptionnel / entreprise transport convoi exceptionnel / prix transport convoi exceptionnel / transport convoi exceptionnel belgique / transport convoi exceptionnel
Engagement de service civique | service-public.fr
PertinencePrise en charge des coûts de transport et d'hébergement à l'étranger
Si votre mission se déroule à l'étranger, des coûts supplémentaires liés notamment au transport et à l'hébergement sur place peuvent venir s'ajouter.
Certaines missions bénéficient, à titre exceptionnel, d'une aide de l'État ou d'une collectivité territoriale.
Dans la plupart des cas, même lorsque l'organisme...
Site : https://www.service-public.fr
Thèmes liés : prise en charge transport service civique / transport charge service / service public transport / service public transport personne
Belpower - Simulation tarifaire
PertinenceErreurs formulaire
Conditions générales
Conditions Générales des formules BELPOWER applicables aux clients résidentiels (<56 kVa) en Régions wallonne, flamande, et de Bruxelles-Capitale (version du 01/04/2017).
Le contrat est constitué, outre du formulaire contractuel lui-même, des présentes Conditions Générales, des Conditions particulières comprenant nos tarifs, de...
Site : https://www.belpower.be
Thèmes liés : contrat de transport article code civil / demande d'autorisation de transport exceptionnel / reseau transport international / adresse d entreprise de transport / contrat type transport article 7
Transports d'aliments - fromag.com
PertinenceProduits fragiles, altérables ou non stables à température ambiante
• œufs en coquille ;
• produits de la pêche (poissons, crustacés et coquillages vivants) ;
• toute denrée dont la conservation exige le maintien à température dirigée, notamment les...
Date: 2009-09-22 22:00:00
Site : http://www.fromag.comDécret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des ...
PertinenceIntitulé d'inventaire ou jugement d'envoi en possession,
Une attestation sur l'honneur de la qualité de l'héritier accompagnée d'une pièce justifiant du lien de parenté lorsque le montant de la dépense est inférieur ou égal à 1 000 euros.
02422.Légataires universels
024221.Légataire universel
1. Expédition du testament.
2. En cas d'héritiers réservataires : preuve par tous...
Site : http://www.marche-public.fr
Thèmes liés : offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / creation d'une societe de transport de personnes / frais de deplacement transport routier horaire / frais de deplacement transport routier 2011
Reprenons nos communes - Le site internet de Gauches Communes
Pertinence1. Des loyers abordables pour des logements de qualité
A Bruxelles, la volonté de repousser les pauvres et d'attirer des couches plus aisées est manifeste. Seuls 39.000 logements sociaux y sont dénombrés. Il en faudrait plus du double pour répondre à la demande des 41.000 personnes sur listes d'attente. Beaucoup de ceux qui y ont droit (+ de 40% des ménages) ne s'inscrivent même plus....
Site : http://reprenonsnoscommunes.be
Thèmes liés : entreprise de transport de fret ferroviaire / service public transport / service public transport personne
Ligne Aix-Marseille
PertinenceEn 1892, avec la mise en service de la ligne électrique de Saint Louis, les espoirs grandissent quant à l'idée d'une liaision, plus souple et plus commode que le chemin de fer, entre les deux villes distantes de 30 km. En 1894, des interrogations se posent pour relier Aix à Marseille par la Route Nationale 8, par une ligne de tramways électriques. Le 21 avril 1896, le Conseil Général...
Site : http://www.marseilletransports.com
Thèmes liés : transport charge propose automobile service / creation d'une societe de transport de personnes a mobilite reduite / horaire de service transport routier / horaire de service transport / service transport commun prive
Groupe Hasnaoui
PertinenceLe groupe Hasnaoui est l'un des pionniers de l'industrie, des Services et de la Distribution en Algérie. Fondé en 1964 par son président M. Abdellah Hasnaoui avec la création de la société algérienne de fonderie et d'emboutissage, ALFEM, le groupe est constitué aujourd'hui de 7 sociétés et d'un holding financier avec une présence géographique sur tout le territoire national à travers...
Date: 2016-06-15 15:20:08
Site : http://www.groupehasnaoui.comThèmes liés : creation d'une societe de transport de personnes / creation d'une societe de transport de marchandise / projet de creation d'une societe de transport / creation d une societe de transport / vente societe transport personnes
HISTOIRE DES VEHICULES LATIL. - avant-train-latil.com
PertinenceHISTOIRE DES VEHICULES LATIL.
En 1897, l'ingénieur marseillais Georges LATIL fit breveter le principe d'une transmission articulée, permettant d'actionner les roues d'un essieu brisé, les rendant ainsi à la fois motrices et directrices.
Cette transmission était constituée par des sphères dans lesquelles étaient pratiquées deux rainures circulaires se croisant à angle droit et dans...
Site : http://www.avant-train-latil.com
Thèmes liés : societe de transport de vehicules automobiles / prix de vente d'une entreprise de transport / societe de transport de vehicule / societe de transport et de travaux publics / offre d'emploi transport public
Communiqués et dossiers de presse 2017 - IDF Mobilités
Pertinence- Île-de-France Mobilités lance le remplacement des rames de la ligne 11 du métro francilien (13 décembre 2017) - Lire le communiqué
- 929 millions d'euros pour rendre les gares franciliennes accessibles (13 décembre 2017) - Lire le communiqué
- Le déploiement du Francilien continue sur l'axe Versailles Rive Droite/Paris Saint-Lazare (Ligne L) (11 décembre 2017) - Lire le communiqué
Site : https://www.iledefrance-mobilites.fr
Thèmes liés : societe de transport de personne a mobilite reduite ile de france / societe de transport en commun ile de france / entreprise de transport en commun ile de france / societe de transport bus ile de france / transport public ile de france
Transport public routier de marchandises (de – ou + de 3,5 ...
PertinenceTransport public routier de marchandises (de - ou + de 3,5 tonnes)
publié le 31 janvier 2013 (modifié le 1er février 2013)
Joindre les pièces justificatives suivantes :
Identification de l'entreprise et de ses dirigeants
S'il s'agit d'une société (SARL, SA, EURL, etc...) : les statuts signés + le procès-verbal de nomination du ou des responsables légaux (s'ils ne sont pas nommés dans...
Date: 2018-01-14 14:02:44
Site : http://www.reunion.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : formation attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de marchandises / creation d'entreprise transport routier / creation d entreprise transport routier / contrat de prestation de service gestionnaire de transport / contrat de transport public routier de marchandises
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien ...
PertinenceÉvaluation du programme de sûreté du fret aérien
Évaluation du programme de sûreté du fret aérien
Architecture des activités de programme
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
Sûreté : Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite
Agence des services frontaliers du Canada
Certified Cargo...
Site : tc.gc.ca
Transports en commun gratuits? | Le Devoir
PertinenceTransports en commun gratuits?
24 septembre 2014 | Yvan Giguère Saguenay, le 23 septembre 2014 | Actualités en société
Malgré la bonne volonté des petits gestes que nous pouvons faire chaque jour pour améliorer l'environnement, il faudra bien que de grands gestes soient aussi faits pour que l'on puisse constater un tant soit peu des changements vérifiables et concluants pour vivre dans...
Site : http://www.ledevoir.com
Thèmes liés : service transport commun montreal / service transport commun prive / service public transport personne / service de transport adapte montreal
L’accessibilité de la voirie – ETI Construction
PertinenceVous êtes ici : Accueil > Boite à outils > Dossiers pratiques > L'accessibilité de la voirie
6 décembre 2010
Dossiers pratiques Dossiers pratiques Dossier pratique
L'accessibilité de la voirie
Seules les parties de la voirie existante composant ou supportant les infrastructures des transports publics sont soumises à une obligation de mise en accessibilité, indirectement d'ailleurs car de...
Site : http://www.eti-construction.fr
Thèmes liés : public transport system / transport public urbain de voyageurs / transport public de personnes definition / transport public personne / service public transport personne
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
PertinenceMercredi 03.01.07
1 Code pénal
18 MAI 2006. - Loi visant à insérer un nouvel alinéa à l'article 417ter du Code penal, p. 66712. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
2 Institution - Fonction publique - Secteur public-CPAS
22 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif au télétravail dans la fonction publique fédérale administrative, p. 66747. Moniteur 1 décembre 2006 n° 389
11 DECEMBRE 2006. -...
Site : http://www.droitbelge.be
Thèmes liés : contrat de transport international ferroviaire des marchandises / convention relative au contrat de transport international de marchandises / contrat de transport article code civil / transport ferroviaire international / creation d'une societe de transport de personnes
Ambulancier — Wikipédia
Pertinence(décembre 2016)
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
La profession de secouriste-ambulancier fait l'objet d'une législation depuis décembre 2008 (elle entrera en vigueur trois ans après). Cette législation a un temps de mise en oeuvre de trois ans. Cfr. en effet...
Date: 2018-01-14 13:11:35
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : service public transport personne
Société de transports en commun de Limoges Métropole ...
PertinenceSociété de transports en commun de Limoges Métropole
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les articles homonymes, voir TCL .
Société de transports en commun de Limoges Métropole
Logo de la Société de transports en commun de Limoges Métropole
Le bus aère, rapproche, relaxe, libère
Le trolley protège, repose [1]
modifier - modifier le code - voir wikidata
Date: 2018-01-11 00:05:26
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : societe transport commun suisse / societe transport en commun / creation d'une societe de transport de personnes a mobilite reduite / projet de creation d'une societe de transport / entreprise transport routier limoges
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceDEFINITIONS.
Pour l'application des dispositions du présent règlement :
2.1. Le terme " chaussée " désigne la partie de la voie publique aménagée pour la circulation des véhicules en général.
2.2. Le terme " bande de circulation " désigne toute partie d'une chaussée divisée, dans le sens longitudinal par :
a) une ou plusieurs lignes de couleur blanche soit...
Site : http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : societe de transport de vehicules automobiles / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / vehicule affecte au transport de marchandise / vehicule de transport de marchandise definition / societe de transport de vehicule
Poste — Wikipédia
Pertinence(novembre 2013)
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Ancien affiche de Poste à Benimantell , Alicante , Espagne
On peut faire remonter la notion de poste européenne au XIe siècle , l'affermissement du pouvoir royal lui permettant de s'inspirer du cursus publicus...
Date: 2018-01-06 23:39:39
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : service public transport personne / entreprise transport courrier
La FIMO/FCO du transport routier de marchandises : nouveau ...
PertinenceDepuis le 10 septembre 2009 (décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007), le nouveau dispositif de formations obligatoires des conducteurs du transport routier de marchandises est en vigueur.
Toutes les personnes affectées à la conduite d'un véhicule (à titre occasionnel ou non) dont le PTAC dépasse 3,5Tonnes, et ce quelque soit leur statut, sont concernées par les obligations de...
Date: 2018-01-14 14:03:35
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Conditions Générales de Transport - articles 1 à 4
PertinenceMise à jour / Juin 2017
Article I - Définitions
Au sens des présentes conditions et sauf exception dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :
Accords internationaux (IIA et MIA) de l'International Air Transport Association (IATA)
désigne les accords inter-transporteurs relatifs à la responsabilité des transporteurs aériens, signés le...
Site : https://www.airfrance.fr
