Voiture pilote convoi exceptionnel / Voiture pilote convoi ...

Voiture pilote

Voiture pilote convoi exceptionnel / Voiture pilote convoi agricole

Transporteur de masse indivisible spécialisée dans le guidage, la sécurisation, l'assistance et l'escorte de tout convois exceptionnels de 2ème et 3ème catégories. Voitures pilote toutes catégories et sur toutes les distances, dans la France entière.

Voiture pilote

Voiture pilote convoi exceptionnel...

Lire la suite

Date: 2016-06-21 06:49:42
Site : http://lami-vp.com

Thèmes liés : voiture pilote convoi exceptionnel france / chauffeur voiture pilote convoi exceptionnel / convoi exceptionnel voiture pilote / voiture pilote convoi exceptionnel reglementation / transport exceptionnel voiture pilote

Évaluation du programme de sûreté du fret aérien ...

Évaluation du programme de sûreté du fret aérien

Évaluation du programme de sûreté du fret aérien

Architecture des activités de programme

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien

Sûreté : Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite

Agence des services frontaliers du Canada

Certified Cargo...

Lire la suite

Site : tc.gc.ca

La réglementation / Transports exceptionnels / La route ...

Le code de la route précise la définition du transport exceptionnel à l'article R.433-1 puis les principes de circulation de ce type de transport dans les articles R.433-2 à R.433-4 et R.433-6.

Le code de la route

Article R.433-1

I. - "Le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules présentant un caractère exceptionnel en raison de leurs dimensions ou de leur masse,...

Lire la suite

Site : securite-routiere.gouv.fr

Thèmes liés : autorisation transport exceptionnel categorie 1 / transport exceptionnel code de la route / autorisation individuelle de transport exceptionnel / vehicule de transport de marchandise code / autorisation de transport exceptionnel

Chemins de fer du Calvados — Wikipédia

Les Chemins de fer du Calvados correspondent à un ancien réseau de voies ferrées d'intérêt local à voie étroite de type Decauville (0,60 m ). Le réseau est ouvert par étapes à partir de 1891 d'abord par la Société anonyme des établissements Decauville Aîné, puis, à partir de 1895 , par la Société anonyme des Chemins de fer du Calvados. Incapables de faire face à la concurrence...

Lire la suite

Date: 2018-01-07 20:30:30
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : assurance transport routier de voyageurs / assurance transport public de voyageurs / creation d'une societe de transport de marchandise / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs

Karsenty

Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif

A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...

Lire la suite

Date: 2018-01-14 23:58:01
Site : http://www.jpkarsenty.com

Thèmes liés : contrat de transport article code civil / loi transport routier 2016 / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport / droit du travail transport routier de marchandises

ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...

2014-03-04T14:24:11.000+01:002017-04-28T11:08:38.000+02:00

ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules (ou cartes grises)

I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports

L' article 1635 bis M du...

Lire la suite

Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : grand vehicule automobile de transport en commun routier / vehicule affecte au transport de marchandise / vehicule de transport de marchandise definition / vehicules de transport routier / vehicule de transport de marchandise code

Lexique des termes douaniers - Douane.gouv.fr

Tabacs manufacturés

Leur importation ou leur introduction en France, même par un particulier, est très réglementée.

Leur importation ou leur introduction ou commercialisation en gros, peut être effectuée par toute personne qui s'établit en qualité de "fournisseur" (voir cette définition).

Leur fabrication ne peut être effectuée que par une personne remplissant les conditions définies...

Lire la suite

Site : http://www.douane.gouv.fr

Thèmes liés : droit transport routier international marchandise / transport routier de marchandises ile de france / droit du travail transport routier de marchandises / droit transport routier marchandise / transport routier international de marchandise