Articles pour le thème »
assurance transport routier de voyageurs
94 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Convention Collective Transports Routiers gratuite 3085 ...
PertinenceRTT : comment les poser et quel est mon salaire ?
Ce qu'il faut savoir sur la Convention Transports Routiers (Brochure JO n°3085)
Vous êtes chauffeur routier dans une société de transport de marchandises, de fret ou de courrier (Attention les salariés de La Poste ne sont pas inclus) ? Vous dirigez une société de déménagement ou de garde meubles ? Vous transportez des voyageurs pour des...
Date: 2018-01-14 14:08:30
Site : https://www.juritravail.comPresentation_Transport_Routier |authorSTREAM
Pertinence1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs
Bibliographie:
2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...
Site : http://www.authorstream.com
Convention collective Transport routier
PertinenceChamp d'application de la convention collective transport routier
La convention collective des transports routiers est parfois désignée sous le nom de convention collective transport ou convention collective 3085 en référence au n° de brochure JO. Elle couvre le transport de voyageurs, le transport de marchandises, le déménagement, les ambulances, le transport de fonds et certaines...
Site : http://www.conventions-collectives.com
LOTI - pmoioui.com
PertinenceDu droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs
Article 1er
(modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)
Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...
Site : http://www.pmoioui.com
Convention collective nationale des transports routiers et ...
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Brochure n° 3085
Dispositif de reprise du personnel en cas de changement de prestataire
En vigueur étendu
Conditions de reprise du personnel et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de...
Site : http://maconvention.fr
Emploi : Transport marchandise - 61575 offres d’emploi ...
PertinenceExploitant transport de marchandise (h/f)
Manpower - Bayonne, 64100
Exploitant transport H/F Le cabinet "Manpower Conseil Recrutement" vous offre... ...deux exploitants transports de marchandise H/F. Et si c'était vous ? Sous...
il y a 3 jours
Assistant service exploitation transport marchandises F/H
Synergie - Vitrolles, 13127
...notre client spécialisé dans le transport de...
Site : https://fr.jooble.org
codes NAF - pmoioui.com
PertinenceTransports routiers réguliers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers réguliers de passagers :
. exploitation de lignes régulières d'autocar sur de longues distances, selon des horaires déterminés, même à caractère saisonnier
. navettes d'aéroports régulières
. autres transports routiers réguliers de passagers n.c.a.
- l'exploitation...
Site : http://www.pmoioui.com
Thèmes liés : conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / horaire de service transport routier / vehicules de transport routier / service transport routier / l'assurance de transport routier
Appel D'offre Transport De Marchandise - informations : Je ...
PertinenceAppel D'offre Transport De Marchandise
Page 1/1 (Temps écoulé: 2.9167)
1 Appel D'offre Transport Marchandises | France Marchés
23 appels d'offres trouvés sur la requête "Transport marchandises". ... Appel d'offre : ... Marché de transport de marchandises par voir aérienne ou maritime 004.
https://www.francemarches.com/appels-offre/transport-marchandises/
2 Offres De Transport Routier De...
Site : http://www.je-cherche.info
Les frais de déplacement - facebook.com
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport.
Ouvriers Annexe Frais de déplacement Taux des indemnités forfaitaires
Objet. Le présent protocole, conclu en application de l'article 10 de la convention collective nationale, annexe n° 1, en date du 16 juin 1961, fixe les conditions de remboursement des frais de déplacement des ouvriers...
Site : facebook.com
Transport routier au Maroc : 22% du parc des poids lourds ...
PertinenceTransport routier au Maroc : 22% du parc des poids lourds a plus de 20 ans
Le transport de voyageurs est surtaxé. Le TIR enregistre de nombreuses faiblesses. La FT CGEM propose une batterie de mesures pour stimuler ce tissu économique.
La vétusté du parc des poids lourds (plus de 3,5 tonnes de PTAC) de manière générale, quel que soit le pays, a des répercussions défavorables sur le coût...
Site : http://lavieeco.com
Accéder à la profession en régime dérogatoire - DREAL ...
PertinenceAccéder à la profession en régime dérogatoire
publié le 8 juillet 2013 (modifié le 5 avril 2017)
Accès direct
Ces régimes dispensent des conditions de capacités financière et professionnelle :
Les entreprises de taxis
Les entreprises de taxis peuvent demander leur inscription au registre des transporteurs publics routiers de personnes. Il s'agit d'une dérogation permettant...
Date: 2018-01-14 20:32:17
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frTitre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...
Pertinence3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux
Le (la) conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs assure le transport de personnes avec un autocar de plus de 9 places exigeant le permis de conduire D. Il (elle) effectue généralement son service dans le cadre de transports réguliers de ville à ville, ouverts à tout public ou réservés à des...
Transport routier de marchandises au maroc - Rapport de ...
PertinenceTransport routier de marchandises au maroc
Disponible uniquement sur Etudier
Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.
Aperçu du document
ROYAUME DU MAROC LE CHEF DU GOUVERNEMENT CONSEIL DE LA CONCURRENCE
AVIS N° 24/12, DU 15/05/2012 SUR LA SAISINE RELATIVE AU SECTEUR DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES
- Vu la lettre en date du 2 février 2011, enregistrée sous le numéro...
Site : http://www.etudier.com
Loi sur les transports routiers - Justice Laws Website
PertinenceLoi sur les transports routiers
L.R.C. (1985), ch. 29 (3e suppl.)
Loi concernant les transports routiers effectués par des entreprises extra-provinciales
[1987, ch. 35, sanctionné le 28 août 1987]
Titre abrégé
L.R. (1985), ch. 29 (3e suppl.), art. 1;
2001, ch. 13, art. 1.
2 (1) Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.
autorité provinciale
autorité...
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
PertinenceRAPPORT DE PRESENTATION
Le secteur des transports terrestres constitue un des leviers essentiels pour l'amélioration des conditions de production des richesses, de circulation des personnes et des biens et de renforcement de l'intégration régionale.
Par transports terrestres, il faut entendre tout déplacement de personnes ou de marchandises effectué par route et par voie férrée. Au niveau...
Date: 2018-01-14 20:18:57
Site : http://www.jo.gouv.snMalijet Transport routier : le blues des professionnels ...
PertinenceTransport routier : le blues des professionnels
Transport routier : le blues des professionnels
Par Essor - Date: 22 Janvier 2015
Taille de la police:
Pour ceux qui opèrent dans ce secteur, les obstacles à la rentabilité sont devenus tellement nombreux que la situation nécessite une attention particulière des autorités
« Si l'Etat ne fait rien, les sociétés de transport...
Site : http://malijet.com
syndicat des transporteurs routiers voyageurs sénégal
PertinenceSyndicat National des Transporteurs Routiers de ...
La défense des intérêts matériels et moraux de ses membres et de la profession de transport routier en général,
Senegal - Accord entre le gouvernement et les ...
... Accord entre le gouvernement et les transporteurs routiers. ... Syndicat des travailleurs des transports routiers ... Etat et ce syndicat affilé à la ...
Gare Routiere Des...
Site : http://www.deanforclinton.com
Thèmes liés : syndicat transport routier france / syndicat transport routier voyageurs / federation nationale du transport routier de voyageurs / syndicat transport routier / federation nationale transport routier
Titre Professionnel - Conducteur du transport routier ...
Pertinenceréserver en ligne
Le Référentiel Emploi Activités Compétences (REAC), le Référentiel de Certification (RC) et l'arrêté du 09 mars 2004, définissent les modalités de formation et de validation des titres professionnels de conducteur. Le titre professionnel permet de conduire des véhicules lourds dès l'âge de 21 ans avec les permis des catégories D et DE (au lieu de 23...
Date: 2018-01-14 21:26:34
Site : http://www.city-pro.infoThèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
Offres d'emploi Transport Routier de Marchandises - Rhône ...
PertinenceBrindas, Rhône 18.000-20.000 EUR/an
. A propos de notre client Société de transport Description du poste & profil recherché Transport de personnes inter communal, contrôle des... tickets de transport, encaissement, nettoyage et entretien du véhicule Permis D et FIMO voyageurs obligatoires Détail des compétences requises...
Champagne-au-Mont-d'Or, Rhône 1.700 EUR/mois
Vous gérez...
La FIMO/FCO du transport routier de voyageurs : nouveau ...
PertinenceDepuis le 10 septembre 2008, le nouveau dispositif de formations obligatoires des conducteurs du transport routier de voyageurs est entré en vigueur.
En plus des conducteurs du transport routier interurbain de voyageurs qui étaient déjà soumis aux obligations de formations, sont dorénavant concernés :
Tous les conducteurs (agents de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'une...
Date: 2018-01-14 14:08:40
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / formation conducteur du transport routier
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Pertinence311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Salaire transport - Rémunération - VosLitiges
PertinenceAutre(s) appelation(s) : - Technicien administratif (sauf banques, assurances, sécurité sociale, hôtellerie, transports, audio) Agent de maîtrise de sécurité - Agent de maîtrise administratif (sauf banques, assurances, sécurité sociale, hôtellerie, transports, audio) - Secrétaire administratif - Secrétaire administrative -
Chef d'atelier de réparation automobile
Tout sur le salaire...
Date: 2018-01-14 14:02:08
Site : https://www.juritravail.comTransport de voyageurs11.000 agréments en circulation | L ...
PertinenceAziz Rabbah, ministre de l'Equipement et du Transport, a promis d'en faire une priorité. Après la suppression des agréments de transport de marchandises en 2003, le ministre devra s'atteler à la réforme du transport routier de voyageurs. «Dès le départ, le système était basé sur l'économie de rente», a rappelé Rabbah lors des Escales sectorielles de la CGEM. En fait, au début,...
Site : http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : assurance transport routier de voyageurs / secteur transport routier de voyageurs / transport routier voyageurs / l'assurance de transport routier / taxe professionnelle transport routier
Transport de marchandise - Convention collective LégiSocial
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Transport routier de marchandises dans la convention ...
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Convention collective transport routier de marchandises ...
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
VIA REUNIR - GNV et transport routier de voyageurs : une ...
Pertinenceestime que l'autocar au gaz pourraient représenter 10 % des modèles en circulation dans les villes de plus de 250.000 habitants à horizon 2028, de nombreux freins restent à lever pour garantir l'essor de cette filière naissante.
L'enjeu des stations
Une fois encore, le déploiement des stations reste l'un des principaux freins de la filière.
« Entre routier et transport de voyageurs, il...
Site : http://viareunir.com
[Gref Bretagne] Conducteur(trice) du transport routier ...
PertinenceLes enseignements sont répartis en 6 séquences de formation, elles-mêmes subdivisées en certain nombre de phases définies sur le livret de progression du stagiaire :
Compétence 1 : Effectuer les contrôles de sécurité avant, pendant et après le transport routier interurbain de voyageurs
Compétence 2 : Conduire et manoeuvrer un véhicule de transport en commun de type...
Site : http://www.formation.gref-bretagne.com
Thèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier / conducteur du transport routier
Marché public : Transport public routier de voyageurs de l ...
Pertinencetransport public routier de personnes.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transport public routier de voyageurs de l'hérault.
II.1.2) Type de marché et lieu...
Stage gestionnaire maxi 9 places transport de personnes
PertinenceLes titulaires du diplôme en transport public routier léger de personnes.
Modalité de la formation : 35 heures en présentiel
Méthode pédagogique :
Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.
Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.
Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin de...
La FIMO/FCO du transport routier de marchandises : nouveau ...
PertinenceDepuis le 10 septembre 2009 (décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007), le nouveau dispositif de formations obligatoires des conducteurs du transport routier de marchandises est en vigueur.
Toutes les personnes affectées à la conduite d'un véhicule (à titre occasionnel ou non) dont le PTAC dépasse 3,5Tonnes, et ce quelque soit leur statut, sont concernées par les obligations de...
Date: 2018-01-14 14:09:11
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Emploi : Chauffeur routier international - 77145 offres d ...
PertinenceChauffeur routier F/H
Synergie - Valliquerville, 02140
...basé sur le secteur d'Yvetot , un chauffeur PL ou SPL F/H pour une mission... ...de véhicules - Lecture de carte routière - Lecture de plan urbain - Modalités...
il y a 3 jours
TRANSPORT RABOTIN - Gironde (33)
CHAUFFEURS ROUTIERS (H/F) : -PL ou SPL activité TP (si possible avec CACES grue R390), -SPL Polybenne ...
Site : https://fr.jooble.org
La FIMO/FCO du transport routier de marchandises : nouveau ...
PertinenceDepuis le 10 septembre 2009 (décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007), le nouveau dispositif de formations obligatoires des conducteurs du transport routier de marchandises est en vigueur.
Toutes les personnes affectées à la conduite d'un véhicule (à titre occasionnel ou non) dont le PTAC dépasse 3,5Tonnes, et ce quelque soit leur statut, sont concernées par les obligations de...
Date: 2018-01-14 14:03:35
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Emploi : Transport marchandise Vémars, 95470 - 8692 offres ...
PertinenceVous n'avez pas trouvé un emploi convenable?
Activez les alertes emploi et vous recevez un message dès que les nouvelles offres d'emploi apparaissent
Alertes emploi
Activez les alertes emploi sur Jooble et recevez les dernières offres d'emploi qui correspondent à vos critères de recherche de plus de 14380 sites de recrutement
Vous pouvez les désactiver à tout moment
C'est gratuit!
Site : https://fr.jooble.org
Contrôle du transport routier de marchandises | Ministère ...
PertinenceLe transport routier de marchandises et de voyageurs est une activité réglementée. L'État doit d'une part veiller aux conditions d'emploi des salariés, de la sécurité et de la concurrence, d'autre part garantir la mise en oeuvre des sanctions prises à l'encontre des entreprises qui contreviennent aux réglementations en vigueur.
Les contrôles sont assurés par des agents relevant de...
Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : reglementation sociale transport routier marchandise / travail dans le transport routier de marchandises / reglementation transport routier de marchandise / entreprise de transport routier de marchandise / transport routier de marchandises europeen
Frais de route - Transport routier - La convention collective
PertinenceFrais de route dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 14/01/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective transport routier
Modalités de contrôle et de suivi - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
...de prise de service du...
Délivrance attestation de capacité - pmoioui.com
PertinenceVous recherchez un organisme de formation pour vous préparer à l'examen ?
Pmoioui vous conseille la Sté AACFT
Pour 2 raisons
Il n'y a que des formateurs d'exception : André et moi !!!!!!!!
Les marchandises et les voyageurs sont tous les bienvenus ....
J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17808
Ministère de l'équipement, des transports et du...
Site : http://www.pmoioui.com
Gestion Logistique et Transport - IUT de Quimper
PertinenceLa formation:
La formation est organisée autour de 4 grandes thématiques développées au sein des projets tuteurés de première et de seconde année :
Logistique durable et environnement : Réalisation de bilan carbone auprès d'entreprises, Organisation et traitement d'une collecte de recyclage papier...
Mobilité et transport de voyageurs : Organisation de plans de déplacements...
Site : http://serv-iut.univ-brest.fr
Les métiers du transport routier de marchandise - Etoile
PertinenceLes métiers du transport routier de marchandises
par Scripto Sensu pour le GIP Alfa Centre.
Nombreuses sont les compétences nécessaires pour faire circuler les marchandises. Conducteurs-livreurs, comptables, commerciaux... ils sont tous impliqués dans la chaîne !
Avant le bac
Conducteur (-trice) livreur
Le conducteur livreur conduit un véhicule, le plus souvent léger, mais il peut...
Le congé de fin d'activité des conducteurs du transport ...
PertinenceTout savoir sur le congé de fin d'activité (CFA) des conducteurs du transport routier.
Principes du dispositif du congé de fin d'activité (CFA)
Les partenaires sociaux du transport routier ont mis en place, avec l'aide de l'État, un dispositif de cessation d'activité, le CFA (Congé de Fin d'Activité), qui permet le départ anticipé des conducteurs routiers comptant une grande ancienneté...
LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ...
PertinenceLA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES.
8 Février 2016 , Rédigé par berthet eric
Le 8 février 2016
Décret n°83-40 du 26 janvier 1983 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER DE...
Site : http://cfdtuesjacquetdesavoie.over-blog.com
L'obligation d'une formation initiale et de formation ...
PertinenceLa directive 2003/59/CE du parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003, transposée en droit français par le décret 2007-1340 du 11 septembre 2007 codifié aux articles R. 3314-1 et suivants du code des transports, impose une obligation de qualification initiale et de formation continue à tous les conducteurs des véhicules pour la conduite desquels un permis de conduire C1, C1E, C,...
Date: 2018-01-14 14:32:50
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frFormations Transport et logistique : écoles et diplômes ...
Pertinence> Domaine > Commerce et Management > Écoles Transport et logistique
Transport et logistique
Etudier dans le domaine Transport et logistique
Service d'orientation en ligne
Choisir le niveau
Transport et logistique : guide des écoles et formations
Mais, depuis quelques années, le secteur est confronté à de nouveaux enjeux (développement durable, avènement du numérique). Heureusement que...
Site : http://etudinfo.com
transport voyageurs - couturier-formapro.fr
PertinenceLe titre professionnel du transport de voyageurs
Des sessions toute l'année, sur place
Une équipe pour vous guider et vous conseiller
Préparation au Titre Professionnel Conducteur du Transport Routier Interurbain de Voyageurs
Pour réaliser ce stage, vous devez :
- être âgé de 21 ans minimum
- être titulaire du permis de conduire B en cours de validité
- satisfaire à la visite médicale...
Site : http://www.couturier-formapro.fr
Thèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs afpa / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / l'assurance de transport routier
Centre National Emploi service du Tese - Employeurs, des ...
PertinenceCentre national Emploi Service.
En fonction de votre activité, vous devez vous diriger vers un des 3 centres nationaux :
En savoir plus sur nos offres de formation au Tese en ligne
Centre national Emploi Service Tese de Bordeaux :
immobilier (agences immobilières, syndics de copropriété...) ;
bâtiment, travaux publics ;
commerce et réparation automobile (garage, station service, concessionnaire...) ;
commerce de détail et de gros non alimentaire ;
industrie du textile et de l'habillement.
Centre national Emploi Service Tese de Bordeaux
Tél. : 0810 123 873 (puis taper choix 2)
Centre national Emploi Service...
Site : https://www.efi-partner.fr
Thèmes liés : offre d'emploi transport routier national / emploi transport routier national / appel d offre transport routier / recherche d emploi dans le transport routier / transport routier offre d'emploi
Attestation de capacité de transport routier léger de ...
PertinenceAttestation de capacité de transport routier léger de voyageurs (9 places)
Stage accéléré 8 jours en présentiel + E-learning
Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.
lieu_hidden *
date_hidden *
session_id_hidden *
Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre...
Centre de Formation en LOGISTIQUE & TRANSPORT | FORMATION ...
PertinenceLogisticien / Technicien de transport
Activités :
Le logisticien assure les activités d'exploitation et de gestion des véhicules, des stocks de marchandises, des entrepôts. Il veille au suivi administratif des dossiers relatifs au patrimoine matériel de l'entreprise, et intervient parfois comme technico-commercial dans l'assistance d'un responsable ou la gestion d'une certaine clientèle.....
Date: 2017-12-08 17:25:45
Site : http://www.cisformation.comTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
site de l'INRS - Santé et sécurité au travail - INRS
PertinenceFormations confiées à des organismes habilités (rubrique sélectionnée)
Formations confiées à des organismes habilités
La démultiplication pour un plus grand nombre de salariés formés
Pour répondre à la demande et face à des besoins accrus en formation dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l'INRS et le réseau de l'Assurance maladie risques professionnels...
Date: 2018-01-14 15:08:24
Site : http://www.inrs.frThèmes liés : l'assurance de transport routier / secteur transport routier de voyageurs / syndicat transport routier voyageurs / assurance transport routier de voyageurs / transport routier voyageurs
Chemins de fer du Calvados — Wikipédia
PertinenceLes Chemins de fer du Calvados correspondent à un ancien réseau de voies ferrées d'intérêt local à voie étroite de type Decauville (0,60 m ). Le réseau est ouvert par étapes à partir de 1891 d'abord par la Société anonyme des établissements Decauville Aîné, puis, à partir de 1895 , par la Société anonyme des Chemins de fer du Calvados. Incapables de faire face à la concurrence...
Date: 2018-01-07 20:30:30
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance transport routier de voyageurs / assurance transport public de voyageurs / creation d'une societe de transport de marchandise / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
