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transport marchandises entre particuliers
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Transport International De Marchandise - Rapports de Stage ...
PertinenceRapports de Stage : Transport International De Marchandise. Recherche parmi 193 000+ dissertations
Par ninabella o 27 Janvier 2015 o 1 491 Mots (6 Pages) o 372 Vues
Page 1 sur 6
Les transports ont joué un rôle fondamental dans le cadre de l'industrialisation des économies occidentales au XIX ème siècle. Plus précisément ce sont les chemins de fer qui ont constitué un...
Site : https://www.ladissertation.com
Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain
Pertinence48 000 < M <= 72 000
L'autorisation individuelle peut être :
- au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ;
- permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...
Site : http://www.alloforain.com
Presentation_Transport_Routier |authorSTREAM
Pertinence1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs
Bibliographie:
2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...
Site : http://www.authorstream.com
Qui sommes-nous ? / Le CNR / Pied de page / Comité ...
PertinenceQui sommes-nous ?
Créé par le décret du 14 novembre 1949, le CNR a bâti, géré et contrôlé la Tarification Routière Obligatoire (TRO), applicable aux transports pour compte d'autrui à grande distance dans le cadre de la politique de coordination entre le rail et la route. La libéralisation de la politique des transports et notamment la suppression de la TRO ont conduit les...
Date: 2018-01-14 19:35:09
Site : http://www.cnr.frCabotage routier - cat-logistique.com
PertinenceTemps de conduite
Le cabotage routier est défini par le règlement 3118/93 du 25 octobre 1993 comme « un transport public routier de marchandises, effectué par une entreprise d'un �?tat membre à titre temporaire, dans un autre �?tat membre sans y disposer d'un siège ou d'un établissement » et fixe les conditions de son exercice. Il permet à un transporteur d'un...
Offres d'emploi des entreprises dans les Transports en ...
PertinencePeugeot : vente de voiture neuves, véhicules utilitaires, concessionnaires et services automobiles.
Construction et équipement automobile
Groupe Volkswagen : le groupe Volkswagen est l'un des principaux groupes automobiles du monde.
Mercedes-Benz : constructeur de vehicule pour les particuliers et les professionnels.
Michelin : le groupe Michelin est implanté sur...
Date: 2016-03-21 23:08:17
Site : http://www.1clic1emploi.frTransport médical express taxi, avion (organes, sang ...
PertinenceL'entreprise de déménagement Ravarino (groupe Demeco) est située à Nice dans le 06 PACA. Notre société de déménageurs déménage particuliers et professionnels et loue des garde-meuble et monte meuble.
Nom officiel : Déménagement Ravarino Demeco, déménageur Nice - Site pro (SARL). En ligne depuis 3 ans (2015).
Nice (France)
Débarras appartement, maison, villas, cave, grenier, rachat...
Site : https://www.webrankinfo.com
Droit international des transports - Cours - sallyyegueyo
PertinenceDonc on verra le transport routier (très utilisé), le transport ferroviaire (pas forcément le mode privilégié), le transport maritime (très ancien, a connu un essor formidale grâce aux container, mode long mais peu onéreux) et le transport aérien (plus rapide, sécurisé mais aussi plus onéreux..)
Le mode de transport sera choisi selon le type de marchandise, l'urgence, la...
CGV | GLS transporteur de colis
PertinenceConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2017
INTRODUCTION
General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...
Site : gls-group.eu
Info Services - Conditions de Transport - FedEx | Belgique
Pertinence&ampampampampampampampampampampampampampampltp&ampampampampampampampampampampampampampampgtYour browser does not support iframes.
Conditions de Transport
NOTE PREALABLE IMPORTANTE
Les présentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express (« FedEx ») et de ses employés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines...
Date: 2017-06-22 13:13:19
Site : fedex.comLe prix des assurances transport - Assurances marchandises
PertinenceLe fonctionnement de l'assurance marchandises
Les différentes assurances transporteur
Les limites de responsabilité du transporteur
L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises
Les différentes sortes d'assurances de transport
Le marché de l'assurance transport de marchandises
L'assurance fret selon le mode de transport
L'assurance stockage, un complément logique...
Site : https://www.assurance-marchandise.fr
Thèmes liés : assurance transport marchandise / assurance transport international / prix transport marchandise maritime / les modes de transport a l'international / contrat international de transport maritime de marchandises
Chemins de fer du Calvados — Wikipédia
PertinenceLes Chemins de fer du Calvados correspondent à un ancien réseau de voies ferrées d'intérêt local à voie étroite de type Decauville (0,60 m ). Le réseau est ouvert par étapes à partir de 1891 d'abord par la Société anonyme des établissements Decauville Aîné, puis, à partir de 1895 , par la Société anonyme des Chemins de fer du Calvados. Incapables de faire face à la concurrence...
Date: 2018-01-07 20:30:30
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance transport routier de voyageurs / assurance transport public de voyageurs / creation d'une societe de transport de marchandise / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
Projet De Création D'une Entreprise De Transport - Compte ...
PertinenceProjet De Création D'une Entreprise De Transport
Compte Rendu : Projet De Création D'une Entreprise De Transport. Recherche parmi 193 000+ dissertations
Par SADESERT o 30 Mai 2012 o 2 285 Mots (10 Pages) o 1 541 Vues
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PROJET DE CREATION D'UNE ENTREPRISE DANS LE DOMAINE DU TRANSPORT
Janvier 2008
01 BP .... OUAGADOUGOU 01 TEL : ........
Etude de faisabilité d'un...
Site : https://www.ladissertation.com
Thèmes liés : creation d entreprise dans le transport / presentation projet creation entreprise transport / projet de creation d'une societe de transport / creation d'une societe de transport de marchandise / gestion d une entreprise de transport
Transport Tycoon — Wikipédia
PertinenceLe développement officiel[ modifier | modifier le code ]
Transport Tycoon utilise une vue en 3D isométrique et des graphismes 8 bits (256 couleurs). Cependant, même s'il est limité par ses graphismes, le jeu se rattrape par la profondeur de son gameplay.
Transport Tycoon a été développé entièrement en assembleur x86 (langage machine), son code compilé est assez similaire à son code...
Date: 2018-01-06 23:39:46
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : wikipedia transport tycoon / vehicule de transport de marchandise code / creation d'une societe de transport de marchandise / projet de creation d'une societe de transport / code du travail transport routier
Le transport de marchandises ; prix du fret routier ...
PertinenceLe transport de marchandises ; prix du fret routier, demenagement pas cher...
24 août 2011
Pour déplacer en grande quantité meubles et autres marchandises, notamment dans le cadre d'un déménagement, le fret routier constitue une alternative intéressante, tant en terme de praticité que d'économie. Mais combien coûte un tel transport, et qui contacter? Voici notre dossier sur le...
Site : https://www.over-blog.com
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
PertinenceTVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
CONSOMMATION D ’ENERGIE ET EMISSIONS DE CO2
PertinenceCombustibles minéraux solides : charbon, coke de houille
Au moment où émerge le projet de nouveau programme nucléaire pour la production d'électricité, notons que l'électricité représente moins de 19% de l'énergie finale consommée dans la région. Ce sont les produits pétroliers, ressource non renouvelable et bientôt épuisée, qui en représentent la...
Date: 2017-08-28 08:07:46
Site : http://www.nord-nature.orgThèmes liés : transport routier nord pas de calais / entreprise de transport nord pas de calais / secteur du transport routier de marchandises / transport marchandise poids lourd / transport routier de marchandises ile de france
Achats à distance et envois entre particuliers
PertinenceAchats à distance et envois entre particuliers
Publié le : lundi 2 février 2015 |
Mots clés : achat à distance , colis postal , exonération et franchise , internet
Chromebook pixel | © Moridin | Flickr
La vente à distance est une prestation de service fournie au consommateur sans la présence physique du professionnel et du consommateur.
Les achats sur les sites de ventes en ligne...
Site : http://douane.gouv.fr
Thèmes liés : transport marchandises entre particuliers / transport international entre particulier
Prix d'un monte charge | Tarif moyen & Coût d'installation
PertinenceCertaines maisons, ou entreprises nécessitent un monte-charge. Pour les particuliers cet équipement permet de faire transiter des marchandises vers un étage, particulièrement utile pour les maisons à étages habitées par des personnes à mobilité réduite et/ou âgées. Pour les entreprises il s'agit également de faire transiter des marchandises lourdes sans pour autant ruiner la santé...
Site : http://www.prix-pose.com
Thèmes liés : monter une entreprise de transport de personne / monter une entreprise de transport de marchandise / transport marchandise poids lourd / appel d'offre transport de marchandises / transport marchandises entre particuliers
Le contrat de transport routier de marchandises sous la ...
PertinencePlus que 1 exemplaire !
Largement inspiré de la Convention relative au contrat international de marchandises par route adoptée à Genève le 19 mai 1956 (CMR), l'Acte uniforme relatif aux contrats de transport routier de marchandises règne, sans partage, dans l'espace OHADA depuis le 1er janvier 2004, date de son entrée en vigueur.
Il régente, en effet, aussi bien les transports...
Site : https://www.lgdj.fr
Procédure de déménagement - Consulate General of Madagascar
PertinenceFranchise en suite de changement de résidence
Il est porté à la connaissance des étrangers ou ressortissants Malagasy qui veulent s'installer à Madagascar que le texte en vigueur accorde une franchise des droits et taxes à l'importation uniquement dans les trois cas suivants:
1- Effets et objets en cours d'usage composant le mobilier personnel: marchandises éligibles limitées
2- Personnes...
Site : http://www.madagascarconsulate.org.za
Thèmes liés : camionnette vehicule de transport de marchandise / vehicule de transport de marchandise definition / assurance vehicule de transport de marchandise / vehicule affecte au transport de marchandise / vehicule de transport de marchandise
Quel impact du commerce international sur le changement ...
PertinenceOutre la hausse des émissions dues au transport des marchandises, le commerce influe sur le changement climatique en modifiant les techniques et les spécialisations productives. L'effet global dépend des avantages comparatifs, des politiques environnementales et de la nature des accords commerciaux.
La question de l'impact du commerce international sur l'environnement n'est pas nouvelle, elle...
Site : http://www.cepii.fr
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Règles générales
I. Lieu des prestations de services fournies à un assujetti agissant en tant que tel
A. En fonction du lieu d'établissement du preneur assujetti
1. Règle de territorialité
a. Principes généraux
Le lieu des prestations de services autres que celles désignées aux 1°, 2°, 4°, 5° et 8°...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Home - Hammami Transport
PertinenceQui sommes nous?
UN DES PREMIERS ORGANISATEURS INDÉPENDANTS DE TRANSPORT ET DE LOGISTIQUE EN TUNISIE
La société Hammami Transport « HT », entreprise de transport routier de marchandises, de tout premier plan implantée dans le sud de la Tunisie (Sfax), depuis 1974 assure les acheminements nationaux de vos marchandises, de la réception jusqu'à la livraison, et met à votre service son...
Site : http://www.hammami-transport.com
Affréteur — Wikipédia
PertinenceCet article est une ébauche concernant un métier .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) en vous référant au projet métiers .
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Un affréteur est une personne ou une société ( anglais : Disponent owner ou Charterer) qui loue un...
Date: 2018-01-14 15:28:41
Site : https://fr.wikipedia.orgTransports: la ministre veut «remettre le modèle ...
PertinenceTransports: la ministre veut «remettre le modèle économique du ferroviaire sur ses pieds»
le 20/10/2017 à 20:00
INTERVIEW VIDÉO - Dans un entretien au Figaro, Élisabeth Borne assure que la dette colossale de la SNCF sera traitée. La ministre des Transports privilégiera l'entretien des infrastructures plutôt que de nouveaux grands projets.
LE FIGARO. - Vous avez lancé les...
Site : http://www.lefigaro.fr
Transport frigorifique 56100 LORIENT
PertinenceTransport routier - Lorient (56)
En 1977, Jean Dominique BRUNEEL a créé son entreprise indépendante à Lorient. Il disposait alors de son seul camion.
Aujourd'hui, l'entreprise comprend 67 camions (dont 60 frigos) et emploie 93 personnes. Elle est implantée à Kergroise sur 3 sites différents et dispose d'environ de 10 500 m² dédié au stockage.
Son activité se répartit entre 2 grands...
Site : http://www.bruneeltransports.fr
Thèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / transport routier de marchandises et environnement / transport routier de marchandises pour particulier / emploi dans le transport routier de marchandise / transport routier des marchandises
Le transport de fret vers l'Algérie, le Mali, le Portugal ...
PertinenceDécouvrir notre fonctionnement :
Pour tout transport de fret :
Les particuliers doivent prendre contact avec un professionnel du transport : transitaire ou commissionnaire de transport qualifié et agrée IATA, qui fait office d'intermédiaire entre la compagnie et vous-même.
Le professionnel opère la...
Site : https://www.aigle-azur.com
Thèmes liés : fret transport de marchandises / transport marchandises entre particuliers / transport de marchandise pour particulier
Lexique des termes douaniers - Douane.gouv.fr
PertinenceTabacs manufacturés
Leur importation ou leur introduction en France, même par un particulier, est très réglementée.
Leur importation ou leur introduction ou commercialisation en gros, peut être effectuée par toute personne qui s'établit en qualité de "fournisseur" (voir cette définition).
Leur fabrication ne peut être effectuée que par une personne remplissant les conditions définies...
Site : http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : droit transport routier international marchandise / transport routier de marchandises ile de france / droit du travail transport routier de marchandises / droit transport routier marchandise / transport routier international de marchandise
Transport routier de marchandises - Votre métier - INRS
PertinenceLes entreprises du transport routier de marchandises doivent faire face à de multiples contraintes. Le secteur est également marqué par une sinistralité importante. Certaines mesures de prévention permettent cependant de réduire significativement les risques. De nombreux outils sont disponibles pour aider les employeurs mettre en place une démarche de prévention efficace.
Date: 2018-01-14 14:03:16
Site : http://www.inrs.frThèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / secteur du transport routier de marchandises / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / temps travail transport routier marchandise / conducteur du transport routier de marchandises
L'exportation de marchandises du Canada : un guide pratique
PertinencePréparatifs à l'exportation
Obtenez un numéro d'entreprise
Avant d'exporter des marchandises commerciales du Canada, comme entreprise ou particulier, vous devez obtenir un numéro d'entreprise (NE) émis par l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour un compte d'importation-exportation. Ce compte, sans frais, est normalement créé en l'espace de quelques minutes.
Pour obtenir un NE ou pour...
Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Thèmes liés : transport routier de marchandises au canada / licence de transport routier de marchandises / assurance transport routier marchandises / licence de transport de marchandise / transport d entreprise
Le transport multimodal des matières et produits dangereux ...
PertinenceLe transport de marchandises dangereuses (TMD) représente un risque bien réel qui nécessite une réglementation extrêmement rigoureuse et appropriée tant sur la France qu'à l'international.
Mais il n'est pas toujours aisé pour l'entreprise de savoir si ses produits sont concernés et quelles sont les règles applicables, d'autant plus que la marchandise peut utiliser plusieurs modes de...
Site : https://www.bretagnecommerceinternational.com
Thèmes liés : formation transport routier matiere dangereuse / reglementation transport routier matieres dangereuses / transport de marchandises dangereuses par voie aerienne / reglementation transport de marchandises dangereuses / transport routier de matieres dangereuse
monter une entreprise - Création de société, Dépôt de ...
Pertinenceles questions les plus fréquentes
Quelles sont les principales étapes de la création d'entreprise ?
Vous avez une idée de création d'entreprise ? Du début du projet au lancement de l'activité, voici les principaux jalons :
Valider la pertinence de votre idée, avec vos amis et vos proches
S'assurer que vous êtes entouré des bonnes personnes (avez-vous les bons associés...
Site : https://www.legalstart.fr
Comment faire des achats à l'étranger dans l'UE et hors UE.
PertinenceBillet et réservation
Comment bien acheter à l'étranger ?
Le développement du commerce et du paiement en ligne ont fait disparaître les frontières mais la réalité est plus complexe surtout pour les achats en-dehors des frontières de l'Union économique européenne.
Vous souhaitez acheter à l'étranger un produit qui n'est pas vendu en France ou qui vous semble moins cher dans un autre...
Site : http://www.lescomparateurs.com
Thèmes liés : societe de transport d'animaux vivants / societe de transport de colis international / transport marchandises entre particuliers / transport international entre particulier / transport colis international pas cher
Dédouanement de colis postaux et d'envois express
PertinenceUne part croissante des colis et petits paquets, expédiés par les particuliers, est acheminée dans des conditions de grande rapidité par les services postaux.
Attention : l'insertion de billets de banque, de pièces et de métaux précieux est interdite dans les envois postaux. Ces envois sont soumis à des formalités particulières.
En cas de retard ou de blocage de livraison
Remarque...
Site : http://douane.gouv.fr
Thèmes liés : transport marchandises entre particuliers / entreprise de transport de colis pour particulier / transport express international des colis pour les entreprises / transport international colis particulier
Et si on lançait un vrai plan Marshall pour le port du Havre
PertinenceEconomie France Grands projets
Les difficultés auxquelles se confronte aujourd'hui le port du Havre ne sont que le symptôme de la dérive de tout un système. Face au danger de voir la situation se dégrader, le candidat présidentiel Jacques Cheminade, dans une déclaration , a affirmé qu'il partageait la colère du Havre et reconnaissait la nécessité d'un effort conséquent...
Date: 2018-01-14 15:19:17
Site : http://www.solidariteetprogres.orgTransports d'aliments - fromag.com
PertinenceProduits fragiles, altérables ou non stables à température ambiante
ufs en coquille ;
produits de la pêche (poissons, crustacés et coquillages vivants) ;
toute denrée dont la conservation exige le maintien à température dirigée, notamment les...
Date: 2009-09-22 22:00:00
Site : http://www.fromag.comRevue du commerce international - Transport maritime: les ...
PertinenceTransport maritime: les règles de Rotterdam
Écrit par A.Villefayaud et E.Rodet
Après La Haye, Hambourg, une nouvelle ère commence ... celle de Rotterdam
Aujourd'hui encore, La plupart des transports maritimes sont régis par une convention signée en 1924 à Bruxelles, amendée en 1968 et en 1979, appelée :
Règles de la Haye -- Hague Visby Rules
Les règles de La Haye...
Site : http://www.revue-du-commerce-international.info
Thèmes liés : convention transport international maritime / convention relative au contrat de transport international de marchandises / contrat international de transport maritime de marchandises / convention relative au contrat de transport international / transport maritime international de marchandises
TVA - Taux réduit - Prestations de services - Transports ...
PertinenceTVA - Taux réduit - Prestations de services - Transports de voyageurs
I. Principe : application du taux réduit aux transports de voyageurs
Le b quater de l' article 279 du code général des impôts (CGI) prévoit que le taux réduit de la TVA s'applique aux transports de voyageurs quel que soit le mode de transport utilisé.
Ainsi, outre les transports en commun effectués par la route,...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Glossaire des termes douaniers - Logistique conseil
PertinenceCode de restitution
Code mentionné sur la déclaration en douane pour bénéficier des subventions versées à l'exportation de certains produits agricoles de statut communautaire vers les pays tiers.
Consignation
1. La consignation consiste dans le versement d'une somme destinée à garantir une créance dont l'exigibilité est soit différée, soit conditionnelle. Sont reçues en...
Site : http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : vehicule de transport de marchandise code / cours transport international de marchandises / transport marchandises entre particuliers
Transport aux États-Unis — Wikipédia
PertinenceUn cable car à San Francisco
Dans la plupart des grandes villes il existe des systèmes de transport en commun très développés avec des réseaux étendus de bus , métros , tramways et ferrys. Cependant la plupart des villes américaines sont caractérisées par une utilisation faible ou moyenne des réseaux publics. New York est un cas particulier puisque les transports publics constituent...
Date: 2018-01-06 23:55:18
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : les moyens de transport a l'international / transport public particulier de personnes / transport public aeroport / moyens de transport wikipedia / societe de transport de marchandise pour particulier
La FIMO/FCO du transport routier de voyageurs : nouveau ...
PertinenceDepuis le 10 septembre 2008, le nouveau dispositif de formations obligatoires des conducteurs du transport routier de voyageurs est entré en vigueur.
En plus des conducteurs du transport routier interurbain de voyageurs qui étaient déjà soumis aux obligations de formations, sont dorénavant concernés :
Tous les conducteurs (agents de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'une...
Date: 2018-01-14 14:08:40
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / formation conducteur du transport routier
Transport de véhicule international pour les particuliers ...
PertinenceLe transport de voiture en conteneur avec effets personnels peut également être organisé dans nos entrepôts
- Aux exportateurs, importateurs, transporteurs, qui ont pour leur compte propre ou pour compte de tiers des véhicules ou des conteneurs maritimes à transporter
- Aux transporteurs maritimes et transitaires qui pour le compte de leurs clients souhaitent acheminer véhicules et conteneurs entre les ports et le site des clients et bénéficier de services portuaires et de dédouanement.
DESTINATIONS
Plus de 50...
Site : http://www.logtrans-services.fr
Thèmes liés : transport international vehicule / transport maritime voiture international / transport international maritime particulier / prix transport conteneur international / transport marchandise particulier international
Gare ferroviaire — Wikipédia
PertinenceHalte ferroviaire[ modifier | modifier le code ]
La halte de Kinoe, au Japon .
Les haltes ferroviaires sont des points d'arrêt dépourvus de bâtiment voyageurs ou de présence permanente de personnel ; les infrastructures ferroviaires y sont généralement très réduites, parfois un simple quai.
L'arrêt peut être matérialisé par une simple pancarte ou un petit abri, voire une aubette pour...
Date: 2018-01-08 02:31:55
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : assurance transport routier marchandises / marche transport routier de marchandises / transport de marchandise par train / transport marchandise centre ville / transport de marchandise par route
Transport des matières dangereuses - Transports Québec
PertinenceTransport des matières dangereuses
Contenu principal de la page
Le transport par route de certaines matières nécessite des précautions particulières. En effet, en cas d'accident, elles peuvent provoquer la formation d'un nuage toxique, la fuite d'un liquide corrosif, une explosion ou un incendie. De plus, un déversement peut avoir pour conséquence la contamination du sol ou de...
Date: 2018-01-14 23:22:30
Site : https://www.transports.gouv.qc.caThèmes liés : reglementation transport routier matieres dangereuses / formation transport routier matiere dangereuse / transport routier de matieres dangereuse / transport routier de produit dangereux / reglement transport routier quebec