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l'assurance de transport routier
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Rapport De Stage Conducteur Routier De Marchandises ...
Pertinence|( 01-30-98-13-53 | Mémoire de stage Du 14 avril au 5 juin 2009 [pic] |Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF) | Maître de stage : Enseignant responsable : Année universitaire...
Site : http://www.etudier.com
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceLe transport routier de marchandises consiste à transporter des marchandises par le réseau routier , généralement par camions .
Le transporteur de marchandises (ou « voiturier ») est l' entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux...
Date: 2018-01-08 02:54:44
Site : https://fr.m.wikipedia.orgOffres d'emploi Transport International - Maroc ...
PertinenceOffres d'emploi Transport International - Maroc
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Commercial Terrain Transport International H/F
NORD AFRICAINE DE TRANSIT - Maroc
... Détails de l'annonce Poste proposé : Commercial Terrain Transport International H/F Nous recrutons un...
Site : https://www.optioncarriere.ma
Convention collective Transport routier
PertinenceChamp d'application de la convention collective transport routier
La convention collective des transports routiers est parfois désignée sous le nom de convention collective transport ou convention collective 3085 en référence au n° de brochure JO. Elle couvre le transport de voyageurs, le transport de marchandises, le déménagement, les ambulances, le transport de fonds et certaines...
Site : http://www.conventions-collectives.com
Créer une entreprise de transport en 5 étapes
PertinenceCréer une entreprise de transport en 5 étapes
Créer une entreprise de transport en 5 étapes
Mis à jour le 22/12/2017
Créer une entreprise de transport nécessite des démarches spécifiques que nous aborderons dans cet article. Ces démarches varient selon la nature de l'exploitation : transport de personnes, transport de marchandises en express (transport de colis) ou par transport...
Droit des Transports Routiers de marchandises - Le blog de ...
PertinenceDroit des Transports Routiers de marchandises
Transport routier de marchandises
Un transporteur routier de marchandises (ou voiturier) est une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises . Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux transporteurs terrestres , comme les...
Site : http://azghay.avocat.over-blog.com
LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR ROUTE
PertinenceEn Europe, le transport routier de matières dangereuses est encadré par l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route appelé aussi ADR Rédigé le 30 septembre 1957 et entré en vigueur le 29 janvier 1968, il a été totalement rénové le 1er juillet 2001.
L'ADR comporte neuf parties qui sont réparties sous deux annexes :
Annexe A ...
Appel D'offre Transport De Marchandise - informations : Je ...
PertinenceAppel D'offre Transport De Marchandise
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1 Appel D'offre Transport Marchandises | France Marchés
23 appels d'offres trouvés sur la requête "Transport marchandises". ... Appel d'offre : ... Marché de transport de marchandises par voir aérienne ou maritime 004.
https://www.francemarches.com/appels-offre/transport-marchandises/
2 Offres De Transport Routier De...
Site : http://www.je-cherche.info
Accéder à la profession en régime dérogatoire - DREAL ...
PertinenceAccéder à la profession en régime dérogatoire
publié le 8 juillet 2013 (modifié le 5 avril 2017)
Accès direct
Ces régimes dispensent des conditions de capacités financière et professionnelle :
Les entreprises de taxis
Les entreprises de taxis peuvent demander leur inscription au registre des transporteurs publics routiers de personnes. Il s'agit d'une dérogation permettant...
Date: 2018-01-14 20:32:17
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frGroupage de transport routier et maritime - ESEM ...
PertinenceGroupage de transport routier et maritime
Lille - Lyon - Lille, tous les jours !
ESEM Transports est une société de transport spécialisée dans les groupages de marchandises.
Il s'agit de rassembler plusieurs lots de marchandises appartenant à différents clients afin d'optimiser les chargements dans un même camion ou conteneur.
Une solution à la fois pratique et économique si...
Emplois : Conducteur Routier, Nantes (44) - décembre 2017 ...
PertinenceEmplois 1 à 10 sur 59
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Chauffeur routier au Québec, Canada
Danfreight Systems (DFS) - France
La forte croissance de Systèmes Danfreight Inc., sa structure organisationnelle, son milieu dynamisant, ses installations de technologie supérieure, l...
Postuler directement
CONDUCTEUR ROUTIER...
Site : https://www.indeed.fr
Thèmes liés : conducteur du transport routier / transport routier nantes / recrutement transport routier / l'assurance de transport routier / emploi transport routier quebec
Emploi : Transport logistique Lyon - 4950 offres d’emploi ...
PertinenceStagiaire Logistique et Transport H/F
Mylan - Saint-Priest, 69800
...service Supply. - Gestion des transports et suivi des opérations de dédouanement... ...êtes en DUT ou BTS Transport et Logistique. - Vous êtes motivé(e),...
il y a 3 jours
Responsable d'exploitation transport/logistique (CDI)
VEDRA CONSULTING - Corbas, 69960 30k EUR a 45k EUR/an
...agence. H/F De formation...
Site : https://fr.jooble.org
Une mutuelle obligatoire d’entreprise pour les salariés de ...
PertinenceNos offres par branche > Une mutuelle obligatoire d'entreprise pour les salariés de la CCN des Transports routiers de Marchandises (TRM)
Une mutuelle obligatoire d'entreprise pour les salariés de la CCN des Transports routiers de Marchandises (TRM)
Dans le Sud-Ouest, et dans le respect des exigences conventionnelles, Ociane propose une mutuelle santé d'entreprise obligatoire dédiée aux...
Date: 2018-01-14 22:55:36
Site : https://www.ociane.frThèmes liés : convention collective nationale du transport routier de marchandises / transport routier de marchandises convention collective / convention transport routier marchandise / convention collective nationale des transports routiers mutuelle / convention collective nationale des transport routier
Malijet Transport routier : le blues des professionnels ...
PertinenceTransport routier : le blues des professionnels
Transport routier : le blues des professionnels
Par Essor - Date: 22 Janvier 2015
Taille de la police:
Pour ceux qui opèrent dans ce secteur, les obstacles à la rentabilité sont devenus tellement nombreux que la situation nécessite une attention particulière des autorités
« Si l'Etat ne fait rien, les sociétés de transport...
Site : http://malijet.com
Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...
Pertinence3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux
Le (la) conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs assure le transport de personnes avec un autocar de plus de 9 places exigeant le permis de conduire D. Il (elle) effectue généralement son service dans le cadre de transports réguliers de ville à ville, ouverts à tout public ou réservés à des...
Loi sur les transports routiers - Justice Laws Website
PertinenceLoi sur les transports routiers
L.R.C. (1985), ch. 29 (3e suppl.)
Loi concernant les transports routiers effectués par des entreprises extra-provinciales
[1987, ch. 35, sanctionné le 28 août 1987]
Titre abrégé
L.R. (1985), ch. 29 (3e suppl.), art. 1;
2001, ch. 13, art. 1.
2 (1) Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.
autorité provinciale
autorité...
Les métiers du transport routier de marchandise - Etoile
PertinenceLes métiers du transport routier de marchandises
par Scripto Sensu pour le GIP Alfa Centre.
Nombreuses sont les compétences nécessaires pour faire circuler les marchandises. Conducteurs-livreurs, comptables, commerciaux... ils sont tous impliqués dans la chaîne !
Avant le bac
Conducteur (-trice) livreur
Le conducteur livreur conduit un véhicule, le plus souvent léger, mais il peut...
Le congé de fin d'activité des conducteurs du transport ...
PertinenceTout savoir sur le congé de fin d'activité (CFA) des conducteurs du transport routier.
Principes du dispositif du congé de fin d'activité (CFA)
Les partenaires sociaux du transport routier ont mis en place, avec l'aide de l'État, un dispositif de cessation d'activité, le CFA (Congé de Fin d'Activité), qui permet le départ anticipé des conducteurs routiers comptant une grande ancienneté...
Indices des prix du transport de fret et de l'entreposage ...
PertinenceDescription des indices
Les indices de prix du transport de fret et de l'entreposage s'inscrivent dans le cadre du règlement européen sur les statistiques de court terme n°1165/98 (règlement STS) de 1998, modifié par le règlement n°1158/2005 de 2005.
L'Insee a en charge l'élaboration des indices relatifs aux transports et à l'entreposage (section H de la Naf rév. 2 - CPF rév. 2),...
Site : http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
L'accès à la profession de transport routier de personnes ...
PertinenceL'accès à la profession de transport routier de personnes
L'accès à la profession est réglé par le règlement (CE) n° 1071/2009.
Informations générales
Pour accéder à la profession de transport routier de personnes pour compte de tiers, le candidat-transporteur doit satisfaire à quatre conditions essentielles:
Avoir un siège d'établissement en Belgique : cette condition est prouvée...
Date: 2018-01-14 14:00:57
Site : https://mobilit.belgium.beThèmes liés : capacite financiere transport routier de personnes / certificat de capacite transport routier / l'assurance de transport routier / monter une entreprise de transport de personne / capacite professionnelle transport routier
Transport des marchandises : Entreprises Québec
PertinenceTransport des marchandises
Transport des marchandises
Expédier de la marchandise à l'étranger peut s'avérer laborieux et délicat. Vous devez entre autres choisir le type de transport qui correspond à vos besoins et à votre budget. Vous devez également tenir compte de plusieurs particularités liées aux conditions internationales de ventes (incoterms), à l'emballage, aux assurances et...
Site : http://www2.gouv.qc.ca
Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
PertinenceNous nous engageons pour un service irréprochable !
Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
Des conseillers disponibles
Très disponible, nous sommes à votre écoute pour de simples renseignement ou pour créer votre assurance temporaire ensemble. Profitez d'une souscription par téléphone, fax ou mail !
Une assurance temporaire réellement...
Site : https://www.assurancetemporaire.org
Thèmes liés : l'assurance de transport routier / courtier assurance transport routier / assurance transport routier de personnes / assurance transport routier national
Transport de marchandise - Convention collective LégiSocial
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Transport routier de marchandises dans la convention ...
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique
PertinenceAccord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.
Affrètement
Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.
Affrètement (maritime)
Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...
Salaire transport - Rémunération - VosLitiges
PertinenceAutre(s) appelation(s) : - Technicien administratif (sauf banques, assurances, sécurité sociale, hôtellerie, transports, audio) Agent de maîtrise de sécurité - Agent de maîtrise administratif (sauf banques, assurances, sécurité sociale, hôtellerie, transports, audio) - Secrétaire administratif - Secrétaire administrative -
Chef d'atelier de réparation automobile
Tout sur le salaire...
Date: 2018-01-14 14:02:08
Site : https://www.juritravail.comConvention collective transport routier de marchandises ...
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Sofatrans : transport routier de marchandise montpellier
Pertinencetransport routier de marchandise montpellier Sofatrans
transport exceptionnel saint etienne est spécialisé dans les s spéciaux livraison en sur piste par tracteur 4x4 s en dimension et en tonnage sur eur benne
transport special toulouse routier de marchandise montpellier exceptionnel montagne
Il disponible toulouse chaque direction par plateau montagne l'équipement ce qui ...
Site : http://www.entreprises-france.com
Transport routier Suisse Europe, transport de marchandises ...
PertinenceTransport routier Suisse Europe
Votre transport routier Suisse Europe, De 6 à 33 pal, De 2 à 13 m de plancher
Lignes régulières sur la France, la Suisse et l'Europe
Nous vous proposons un service régulier de transport de marchandises au départ ou à destination de la région, de la Suisse romande vers la France et l'Ouest de l'Europe
Nous pouvons prendre en charge vos envois de 1 à 13 m...
Site : http://www.prabel.com
Thèmes liés : transport routier france suisse / transport routier suisse / transport routier marchandises europe / transport routier europe de l'est / transport de marchandise france suisse
Transport | qui recrute
PertinenceCoordinateur Transport au Centre Routier (H/F) (CDI)
France Manpower
Afin de renforcer l'équipe du Centre routier, nous recherchons un coordinateur transport chargé d'optimiser les moyens... sur les plans de transport national et international, en tenant compte des contraintes réglementaires, des procédures...
Acheteur transport & distribution groupe h/f (CDI)
Tarn PIERRE FABRE...
Site : http://www.qui-recrute.com
Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence
Pertinencede Jean Belotti
Présentation de l'éditeur
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...
Date: 2017-07-24 08:49:52
Site : http://www.faq-logistique.comContrat sous traitance transports routiers de marchandises ...
PertinenceLe prix de transport est fixé comme suit selon l'une et/ou l'autre des formules suivantes :
.................... Euro par véhicule-kilomètre résultant des déplace-
ments en charge et à vide incluant.................... km
.................... Euro la position avec un minimum de....................
positions par jour ;
.................... Euro la journée ;
Autre formule...
Site : http://www.sous-traitance-externalisation.com
Thèmes liés : contrat type de transport routier de marchandises / contrat type sous traitance transport routier / contrat type transport routier chargement / contrat type transport article 7 / contrat type de transport routier
Emploi : Chauffeur routier international - 77145 offres d ...
PertinenceChauffeur routier F/H
Synergie - Valliquerville, 02140
...basé sur le secteur d'Yvetot , un chauffeur PL ou SPL F/H pour une mission... ...de véhicules - Lecture de carte routière - Lecture de plan urbain - Modalités...
il y a 3 jours
TRANSPORT RABOTIN - Gironde (33)
CHAUFFEURS ROUTIERS (H/F) : -PL ou SPL activité TP (si possible avec CACES grue R390), -SPL Polybenne ...
Site : https://fr.jooble.org
MÉTIERS | Camo-Route
PertinenceACCUEIL » MÉTIERS
MÉTIERS ET CARRIÈRES
L'industrie du transport routier regorge de possibilités d'emploi. Bien sûr, les conducteurs de véhicules lourds constituent une part importante de la main-d'oeuvre de l'industrie, mais il ne faut surtout pas oublier toutes les ressources qui gravitent autour, notamment le mécanicien, le répartiteur, les opérateurs, les manutentionnaires et...
Site : https://camo-route.com
Thèmes liés : transport routier offre d'emploi / transport routier offre d emploi / offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / l'assurance de transport routier
Accueil - routiers.ch
PertinenceProtection juridique pour propriétaire d'immeuble
Nouvelle couverture possible dès le 01.01.2014. Devenir propriétaire ou être propriétaire, c'est souvent le rêve de beaucoup de personnes. Mais se lancer dans cette aventure n'est pas sans risque, raison pour laquelle nous vous conseillons vivement de souscrire une extension de votre protection juridique privée. Ainsi vous pourrez être...
Site : http://www.routiers.ch
Thèmes liés : l'assurance de transport routier / entreprise transport routier suisse / gestion d'entreprise transport formation / legislation europeenne du transport routier / gestion d une entreprise de transport
Transport de voyageurs11.000 agréments en circulation | L ...
PertinenceAziz Rabbah, ministre de l'Equipement et du Transport, a promis d'en faire une priorité. Après la suppression des agréments de transport de marchandises en 2003, le ministre devra s'atteler à la réforme du transport routier de voyageurs. «Dès le départ, le système était basé sur l'économie de rente», a rappelé Rabbah lors des Escales sectorielles de la CGEM. En fait, au début,...
Site : http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : assurance transport routier de voyageurs / secteur transport routier de voyageurs / transport routier voyageurs / l'assurance de transport routier / taxe professionnelle transport routier
Transporteur routier Paris, Toulouse, Lyon | Transports ...
PertinenceUn transporteur routier professionnel à Longué-Jumelles (49)
L'établissement Transports COUSSEAU Fils exerce son activité de transporteur routier à Longué-Jumelles et dans ses environs.
Faites confiance à notre expérience et à notre savoir-faire acquis durant plusieurs générations successives.
Votre interlocuteur privilégié en transport routier
Avec 50 années d'expérience dans le domaine du transport routier, nous pouvons assurer en toute sécurité le transport de marchandises en vrac. Vous pouvez nous confier l'acheminement de vos céréales, agrégats ou...
Site : http://www.transports-cousseau-fils.com
Thèmes liés : transport routier toulouse lyon / transport routier paris toulouse / l'assurance de transport routier / assurance transport routier marchandises / norme euro 6 transport routier
Ouverture du marché des services routiers librement ...
PertinenceOuverture du marché des services routiers librement organisés
Publié par Rédaction à
Publication d'un décret précisant les règles applicables dans le cadre de l'ouverture du marché des services routiers librement organisés. La loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques a ouvert la possibilité aux entreprises de transport...
Site : https://www.ah-avocats.fr
Thèmes liés : transport public routier de personnes librement organises / service de transport public routier de personnes / service public transport personne / transport public routier de personnes / service transport routier
Tous les ouvrages Transport et Logistique | WK-Transport ...
PertinenceLamy Transport Tome 1
L' « incontournable » du transport routier de marchandises !
Référence incontestée du secteur, cet ouvrage analyse et commente tout le droit du transport...
Site : http://www.wk-transport-logistique.fr
Thèmes liés : droit transport routier international marchandise / contrat type de transport routier de marchandises / contrat de transport international de marchandises par route / secteur du transport routier de marchandises / assurance transport routier marchandises
Entreprise de transport routier à Lyon (69) : Nord Sud ...
PertinenceAssurez le transport de vos marchandises auprès votre transporteur national et international
Nord Sud Express 69 est une entreprise de transport routier national et international, établie dans le 3ème arrondissement de la ville de Lyon dans le Rhône.
Fondée en 2O14, Nord Sud Express 69 dispose d'une équipe de transporteurs professionnels et confirmés, et équipée de véhicules neufs et performants pour répondre aux mieux à vos besoins.
Intervenant auprès des particuliers et des professionnels de Lyon et son agglomération, votre entreprise de transport routier, se déplace partout en France et à l'internationale.
Plusieurs types de...
Date: 2018-01-14 10:49:43
Site : http://www.nord-sud-express69.frMobilité durable - frmd.ma
PertinenceLe projet de Feuille de Route pour une Mobilité Durable soutient ces objectifs.
Le transport donne accès à la vie économique
Le transport durable assure la distribution des aliments et réduit leur perte
Le transport sûr et propre protège la santé des populations
La mobilité inclusive et accessible contribue à l'égalité entre les sexes
Le transport propre et efficace en énergie fait...
Site : https://frmd.ma
Accès à la profession - uptr.be
PertinenceAccès à la profession
TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR ROUTE POUR COMPTE DE TIERS
Longtemps attendue, la Loi du 15 juillet 2013 relative au transport de marchandises par route a enfin été publiée au Moniteur belge le 18 février 2014. Le 15 juillet 2014, ce sont l'Arrêté Royal du 22 mai et l'Arrêté Ministériel du 23 mai qui sont parus au Moniteur belge.
Ce nouveau "Paquet...
Date: 2018-01-14 21:19:33
Site : http://www.uptr.beEmploi : Transport marchandise Vémars, 95470 - 8692 offres ...
PertinenceVous n'avez pas trouvé un emploi convenable?
Activez les alertes emploi et vous recevez un message dès que les nouvelles offres d'emploi apparaissent
Alertes emploi
Activez les alertes emploi sur Jooble et recevez les dernières offres d'emploi qui correspondent à vos critères de recherche de plus de 14380 sites de recrutement
Vous pouvez les désactiver à tout moment
C'est gratuit!
Site : https://fr.jooble.org
Stage gestionnaire maxi 9 places transport de personnes
PertinenceLes titulaires du diplôme en transport public routier léger de personnes.
Modalité de la formation : 35 heures en présentiel
Méthode pédagogique :
Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.
Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.
Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin de...
Délivrance attestation de capacité - pmoioui.com
PertinenceVous recherchez un organisme de formation pour vous préparer à l'examen ?
Pmoioui vous conseille la Sté AACFT
Pour 2 raisons
Il n'y a que des formateurs d'exception : André et moi !!!!!!!!
Les marchandises et les voyageurs sont tous les bienvenus ....
J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17808
Ministère de l'équipement, des transports et du...
Site : http://www.pmoioui.com
Assurance auto pas cher - Assurance auto r silie
PertinenceIncorrect Date de mise en circulation :
Incorrect Coéficient Bonus Malus :
Incorrect Nombre de sinistre 36 mois
* Champs obligatoires
Les données recueillies sont nécessaires à l'appréciation et au traitement de votre demande d'assurance.
Ces données font l'objet de traitements informatiques par PHENIX ASSURANCES et ses partenaires pour les besoins de l'étude, la proposition, la...
Site : http://www.assuranceautorapide.fr
Thèmes liés : l'assurance de transport routier / appel d offre transport routier / grand vehicule automobile de transport en commun routier / loi transport routier france
Bac pro Conducteur transport routier marchandises - Onisep
PertinenceBac pro Conducteur transport routier marchandises
Ministère(s) de Tutelle
ministère chargé de l'Éducation nationale
Nature du diplôme
diplôme national ou diplôme d'Etat
Niveau d'admission requis
Temps de formation en entreprise
22 semaines
En savoir plus
Débouchés professionnels
Le titulaire du bac pro conducteur transport routier marchandises transporte des marchandises à bord de poids...
Site : http://www.onisep.fr
Contrôle du transport routier de marchandises | Ministère ...
PertinenceLe transport routier de marchandises et de voyageurs est une activité réglementée. L'État doit d'une part veiller aux conditions d'emploi des salariés, de la sécurité et de la concurrence, d'autre part garantir la mise en oeuvre des sanctions prises à l'encontre des entreprises qui contreviennent aux réglementations en vigueur.
Les contrôles sont assurés par des agents relevant de...
Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : reglementation sociale transport routier marchandise / travail dans le transport routier de marchandises / reglementation transport routier de marchandise / entreprise de transport routier de marchandise / transport routier de marchandises europeen
La FIMO/FCO du transport routier de marchandises : nouveau ...
PertinenceDepuis le 10 septembre 2009 (décret n°2007-1340 du 11 septembre 2007), le nouveau dispositif de formations obligatoires des conducteurs du transport routier de marchandises est en vigueur.
Toutes les personnes affectées à la conduite d'un véhicule (à titre occasionnel ou non) dont le PTAC dépasse 3,5Tonnes, et ce quelque soit leur statut, sont concernées par les obligations de...
Date: 2018-01-14 14:09:11
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Commission des transports du Québec : Portail Québec
PertinenceLa Commission des transports du Québec est un organisme de régulation qui agit auprès des transporteurs en prenant des décisions et en intervenant au plan administratif.
Sécurité des personnes et protection du réseau routier
En matière de sécurité des personnes et de protection du réseau routier, la Commission
inscrit les propriétaires et les exploitants de véhicules lourds à son...
Site : http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : l'assurance de transport routier / societe des transport du quebec / loi transport routier quebec / normes transport routier quebec / transport routier au quebec
