Articles pour le thème »
assurance transport routier national
177 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Guideur moto convoi exceptionnel recrutement
PertinenceNAMEDNE.RU ogsgOpg OeuECHOBKp iugCHiCeeKp p CeNOB OeuECHOEN KgCHpchpOB.Oei pSCHIC nEeCHe eig ECegCpop OgC!
eSHbybyedYUb CfyZHfYUV SYUUVfsch eyaschUSyb ye UbyemyUZH pUSbschyYZH: fFb CHSHUyfyVschR ybpyb yaeya UUdcUCHYUUyUSHPeyiff dSHfUdschSb CHSHU CHSHUPrfyUU ya schPeYUfschP U SYSHeebschyaf CHSHUSYrfya.
» OeSHbUyYf dSHfUdschSe
yabyaeneyb yeschfSHUeYUbS: 1-7
ischSHeyUcY: 1 ...
Oeme dscheschRV...
Site : http://xibuvujutegij.gq
Section 1 : Les différents modes de transport de marchandises
PertinenceLe transport de marchandises s'effectue à travers les modes de transport suivants :
- Transport terrestre : transport routier et transport ferroviaire
- Transport maritime
- Transport par voie d'eau intérieure : transport fluvial ou par canaux
- Transport aérospatial : transport aérien et transport spatial
- Transport combiné : transport multimodal ou transport plurimodal
Il faut signaler...
Site : http://www.institut-numerique.org
Rapport De Stage Conducteur Routier De Marchandises ...
Pertinence|( 01-30-98-13-53 | Mémoire de stage Du 14 avril au 5 juin 2009 [pic] |Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF) | Maître de stage : Enseignant responsable : Année universitaire...
Site : http://www.etudier.com
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceLe transport routier de marchandises consiste à transporter des marchandises par le réseau routier , généralement par camions .
Le transporteur de marchandises (ou « voiturier ») est l' entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux...
Date: 2018-01-08 02:54:44
Site : https://fr.m.wikipedia.orgPresentation_Transport_Routier |authorSTREAM
Pertinence1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs
Bibliographie:
2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...
Site : http://www.authorstream.com
Convention collective Transport routier
PertinenceChamp d'application de la convention collective transport routier
La convention collective des transports routiers est parfois désignée sous le nom de convention collective transport ou convention collective 3085 en référence au n° de brochure JO. Elle couvre le transport de voyageurs, le transport de marchandises, le déménagement, les ambulances, le transport de fonds et certaines...
Site : http://www.conventions-collectives.com
Transport routier international - Transport longue ...
PertinenceTRANSPORT ROUTIER INTERNATIONAL
TRANSPORT LONGUE DISTANCE
Notre entreprise de transport routier de marchandises est spécialisée dans le transport international, et notamment dans le transport à destination de l'Europe .
Nous disposons d'un parc de véhicules récent et respectant les normes anti-pollution relatives au transport routier (Euro 6) en vigueur dans de nombreux pays, notamment les pays européens.
Nos 40 semi-remorques, à l'utilisation variée, nous permettent de proposer, à l'international, le transport de lot ou...
Date: 2017-09-21 16:21:08
Site : http://www.transports-schubel.comDroit des Transports Routiers de marchandises - Le blog de ...
PertinenceDroit des Transports Routiers de marchandises
Transport routier de marchandises
Un transporteur routier de marchandises (ou voiturier) est une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises . Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux transporteurs terrestres , comme les...
Site : http://azghay.avocat.over-blog.com
LOTI - pmoioui.com
PertinenceDu droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs
Article 1er
(modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)
Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...
Site : http://www.pmoioui.com
Transport routier : WORLDLIVRAISON, transport routier et ...
PertinenceTransport routier
WORLDLIVRAISON : transport routier
WORLDLIVRAISON , spécialiste du transport routier national et international met à votre disposition plusieurs types de véhicules pour tous vos transports routiers aux dimensions et contenances différentes (breaks, fourgons, grands volumes, semi-remorques, etc).
Sur le niveau national, le transport routier se fait...
Date: 2017-01-22 02:38:09
Site : https://www.worldlivraison.comDevis transport routier France et international sur Devis ...
PertinenceA livrer au plus tard :
Seules les demandes complètes et détaillées reçoivent
des réponses de la part des transporteurs.
Ne pas renseigner vos coordonnées ici
Commentaire :
(par exemple : besoin d'une réponse sous 72 h. envois récurrents sur Allemagne. possibilité de paiement par virement avant transport)
* : Champs obligatoire
Pour en savoir plus sur le transport par la...
Les frais de déplacement - facebook.com
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport.
Ouvriers Annexe Frais de déplacement Taux des indemnités forfaitaires
Objet. Le présent protocole, conclu en application de l'article 10 de la convention collective nationale, annexe n° 1, en date du 16 juin 1961, fixe les conditions de remboursement des frais de déplacement des ouvriers...
Site : facebook.com
Tarif transport routier - Hexatrans
PertinenceLe prix du transport routier des marchandises
Depuis 1986, Hexatrans, le spécialiste en transport à Lyon, est impliqué dans le transport routier ainsi que dans le stockage de la marchandise en national et international.
En intégrant des partenaires régionaux et européens, nous nous engageons à mettre en place des solutions multimodales adaptés à vos besoins pour le transport routier, aérien, maritime, ou ferré.
Hexatrans s'oriente vers une démarche de partenariat qui lui permet d'assurer des tarifs...
Site : http://www.hexatrans.com
Entreprise de transport Eure-et-Loir - Transports Pierre ...
PertinenceEntreprise de transport routier en Eure-et-Loir
Entreprise de transport en Eure-et-Loir, les Transports Pierre Fleureau prennent en charge tous vos transports de marchandises, y compris les gros volumes nécessitant l'organisation de convois exceptionnels. Contactez notre société de transport pour tout renseignement.
L'histoire de notre entreprise de transport
En 1954, Monsieur Fleureau Jean...
Site : http://www.transports-fleureau.fr
Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...
Pertinence3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux
Le (la) conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs assure le transport de personnes avec un autocar de plus de 9 places exigeant le permis de conduire D. Il (elle) effectue généralement son service dans le cadre de transports réguliers de ville à ville, ouverts à tout public ou réservés à des...
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
PertinenceRAPPORT DE PRESENTATION
Le secteur des transports terrestres constitue un des leviers essentiels pour l'amélioration des conditions de production des richesses, de circulation des personnes et des biens et de renforcement de l'intégration régionale.
Par transports terrestres, il faut entendre tout déplacement de personnes ou de marchandises effectué par route et par voie férrée. Au niveau...
Date: 2018-01-14 20:18:57
Site : http://www.jo.gouv.snLoi sur les transports routiers - Justice Laws Website
PertinenceLoi sur les transports routiers
L.R.C. (1985), ch. 29 (3e suppl.)
Loi concernant les transports routiers effectués par des entreprises extra-provinciales
[1987, ch. 35, sanctionné le 28 août 1987]
Titre abrégé
L.R. (1985), ch. 29 (3e suppl.), art. 1;
2001, ch. 13, art. 1.
2 (1) Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.
autorité provinciale
autorité...
Rapport de stage Final Société Nationale de Transport et ...
Pertinenceregarde les mots clés les plus recherchés
rapport de stage mécanique auto ofppt rapport de stage cuisine ofppt rapport de stage dessin de batiment rapport de stage mecanique automobile dans un garage rapport de stage dessin de batiment ofppt rapport de stage assurance atlanta rapport de stage gestion des congés...
Date: 2018-01-14 17:16:20
Site : http://rapportstag1.blogspot.comUne mutuelle obligatoire d’entreprise pour les salariés de ...
PertinenceNos offres par branche > Une mutuelle obligatoire d'entreprise pour les salariés de la CCN des Transports routiers de Marchandises (TRM)
Une mutuelle obligatoire d'entreprise pour les salariés de la CCN des Transports routiers de Marchandises (TRM)
Dans le Sud-Ouest, et dans le respect des exigences conventionnelles, Ociane propose une mutuelle santé d'entreprise obligatoire dédiée aux...
Date: 2018-01-14 22:55:36
Site : https://www.ociane.frThèmes liés : convention collective nationale du transport routier de marchandises / transport routier de marchandises convention collective / convention transport routier marchandise / convention collective nationale des transports routiers mutuelle / convention collective nationale des transport routier
transporteur nantes loire atlantique transport marchandise ...
PertinenceTransports Goulainais transporteur près de Nantes (Loire Atlantique, 44) assurent le transport de...
Site : http://transports-goulainais.com
Thèmes liés : transport international loire atlantique / transport routier international de marchandise / transport routier marchandise national / assurance transport routier marchandises / transport routier international nantes
Convention collective nationale du 21 décembre 1950 ...
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Patrons signataires:
L'union des fédérations de transports, groupant les organisations syndicales ci-après :
Fédération nationale des transports routiers ;
Fédération nationale des associations professionnelles des entreprises de groupage rail et route ;
Fédération...
Site : http://www.la-convention-collective.fr
Thèmes liés : convention collective nationale des transports routiers du 21 decembre 1950 / federation nationale transport routier / convention collective nationale des transport routier / convention nationale des transports routiers / federation francaise transport routier
Convention collective nationale du 21 décembre 1950 ...
PertinenceConvention collective nationale du 21 décembre 1950
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Patrons signataires :
L'union des fédérations de transports, groupant les organisations syndicales ci-après :
Fédération nationale des transports routiers ;
Fédération nationale des associations professionnelles des...
Site : http://www.convention-collective-transport.fr
Thèmes liés : convention collective nationale des transports routiers du 21 decembre 1950 / federation nationale transport routier / convention collective nationale des transport routier / federation francaise transport routier / convention nationale des transports routiers
L’assurance transport routier | Companeo.com
PertinenceL'assurance transport routier
L'assurance transport routier est nécessaire pour le chargeur ou le destinataire d'une cargaison malgré les réglementations qui s'imposent aux transporteurs routiers. Ce contrat peut être souscrit sur la base d'une assurance dommage ou d'une assurance Ad Valorem. En effet la responsabilité du transporteur est limitée et plafonnée par des conventions et codes...
Site : https://www.companeo.com
L’organisation leader du transport routier - FNTR
PertinenceL'organisation leader du transport routier
La FNTR rassemble plus des deux tiers des entreprises adhérentes d'une organisation professionnelle du transport routier en France.
Sa position de leader du secteur conforte la crédibilité de son action. Mais elle lui confère également la responsabilité d'aller toujours de l'avant et de porter les valeurs d'entreprise et la déontologie...
Site : http://www.fntr.fr
syndicat des transporteurs routiers voyageurs sénégal
PertinenceSyndicat National des Transporteurs Routiers de ...
La défense des intérêts matériels et moraux de ses membres et de la profession de transport routier en général,
Senegal - Accord entre le gouvernement et les ...
... Accord entre le gouvernement et les transporteurs routiers. ... Syndicat des travailleurs des transports routiers ... Etat et ce syndicat affilé à la ...
Gare Routiere Des...
Site : http://www.deanforclinton.com
Thèmes liés : syndicat transport routier france / syndicat transport routier voyageurs / federation nationale du transport routier de voyageurs / syndicat transport routier / federation nationale transport routier
Transport routier national et international | PAQUET
PertinenceLes transports Paquet, c'est une PME régionale appuyée par un groupement à vocation nationale : FLO, dont l'esprit d'entreprise est le Service Client.
Les transports Paquet, c'est aussi une équipe à votre service depuis 1986, réguliérement formée à réaliser tout...
Site : http://www.transports-paquet.com
Entreprise de transport routier à Lyon (69) : Nord Sud ...
PertinenceAssurez le transport de vos marchandises auprès votre transporteur national et international
Nord Sud Express 69 est une entreprise de transport routier national et international, établie dans le 3ème arrondissement de la ville de Lyon dans le Rhône.
Fondée en 2O14, Nord Sud Express 69 dispose d'une équipe de transporteurs professionnels et confirmés, et équipée de véhicules neufs et performants pour répondre aux mieux à vos besoins.
Intervenant auprès des particuliers et des professionnels de Lyon et son agglomération, votre entreprise de transport routier, se déplace partout en France et à l'internationale.
Plusieurs types de...
Date: 2018-01-14 10:49:43
Site : http://www.nord-sud-express69.frOffres d'emploi Transport Routier de Marchandises - Rhône ...
PertinenceBrindas, Rhône 18.000-20.000 EUR/an
. A propos de notre client Société de transport Description du poste & profil recherché Transport de personnes inter communal, contrôle des... tickets de transport, encaissement, nettoyage et entretien du véhicule Permis D et FIMO voyageurs obligatoires Détail des compétences requises...
Champagne-au-Mont-d'Or, Rhône 1.700 EUR/mois
Vous gérez...
Situation préoccupante du transport routier de ...
PertinenceSituation préoccupante du transport routier de marchandises et attentes de la Fédération nationale des transports routiers
13e législature
Question écrite n° 17843 de Mme Nicole Bonnefoy (Charente - SOC)
publiée dans le JO Sénat du 31/03/2011 - page 774
Mme Nicole Bonnefoy...
Date: 2016-10-21 11:25:09
Site : senat.frtransport routier Colmar - JOKER COURSES (SARL)
Pertinencetransport routier Colmar
L'ENTREPRISE ET SON PERSONNEL - transport routier Colmar
Comme l'entreprise Joker Courses (transport routier Colmar) a une large dimension d'activités, ceci implique une gamme de services demandant un nombre assez important de professionnels. Ces derniers forment une équipe qualifiée, consciencieuse et dotée d'un esprit dynamique. Très réactive, elle est dirigée...
Date: 2018-01-14 13:21:03
Site : http://joker-courses.comTransport routier Pays de la Loire : location poids lourds ...
PertinenceNos Activités de Transport routier.
Spécialisée dans le transport routier le long de la facade atlantique, l'entreprise Vincent Transport réalise le transport de marchandises pour tous types d'entreprises.
L'entreprise Vincent Transport assure le transport routier public de marchandises en régional, national et international. Spécialiste de l'affrètement, nous prenons...
Site : http://www.transport-79.com
Transport de marchandise - Convention collective LégiSocial
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Transport routier de marchandises dans la convention ...
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Le Répertoire National des Certifications Professionnelles ...
Pertinence311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Convention collective transport routier de marchandises ...
PertinencePersonnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature
... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...
Indices des prix du transport de fret et de l'entreposage ...
PertinenceDescription des indices
Les indices de prix du transport de fret et de l'entreposage s'inscrivent dans le cadre du règlement européen sur les statistiques de court terme n°1165/98 (règlement STS) de 1998, modifié par le règlement n°1158/2005 de 2005.
L'Insee a en charge l'élaboration des indices relatifs aux transports et à l'entreposage (section H de la Naf rév. 2 - CPF rév. 2),...
Site : http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Sofatrans : transport routier de marchandise montpellier
Pertinencetransport routier de marchandise montpellier Sofatrans
transport exceptionnel saint etienne est spécialisé dans les s spéciaux livraison en sur piste par tracteur 4x4 s en dimension et en tonnage sur eur benne
transport special toulouse routier de marchandise montpellier exceptionnel montagne
Il disponible toulouse chaque direction par plateau montagne l'équipement ce qui ...
Site : http://www.entreprises-france.com
Routier rhone Offres d'emploi - Yakaz
PertinenceOullins 69600, France - il y a 17 heures sur directemploi.com
Emploiinterim
...Oullins (69600) recherche pour un de ses clients un « Agent / Agente d'exploitation transport routier de marchandises » H/F Mission : - Edition factures - Contrôle - Déclaration ...
Saint-Vulbas 01150, France - il y a 1 jour sur rhonealpesjob.com
EmploiLactalis conducteur routier CDD
Nous recherchons un/une...
Site : https://emploi.yakaz.fr
Assurance transporteurs de marchandises, Véhi pro transport
PertinenceUn contrat d'assurance dédié aux professionnels du transport routier de marchandises
VÉHI PRO Transport s'adresse aux transporteurs routiers de marchandises, à ceux qui ont une activité mixte de transport pour leur propre compte et pour le compte de tiers mais aussi aux loueurs de véhicules industriels sans chauffeur.
VÉHI PRO Transport assure les risques liés à la circulation...
Site : http://www.groupe-sma.fr
Outil OiRA transport routier - Communiqué de presse - INRS
PertinenceOutil OiRA transport routier (rubrique sélectionnée)
Outil OiRA transport routier
Aider les TPE/PME du transport routier de marchandises à évaluer les risques
L'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), en collaboration avec les professionnels du transport routier, a élaboré un outil informatique pour aider les petites entreprises du transport routier à évaluer leurs risques...
Date: 2018-01-14 14:01:15
Site : http://www.inrs.frThèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / transport routier marchandise national / logiciel transport routier marchandises / l'assurance de transport routier / transport routier de marchandises europeen
Transporteur Allemagne - Transport routier Allemagne ...
Pertinencetransport routier européen (Euro 6) en vigueur dans de nombreux pays d'Europe.
Nos 40 porteurs, à l'utilisation variée, nous permettent de proposer le transport de lot ou demi-lot sur toute l'Europe. La diversité de nos équipements est idéale pour le transport, vers les autres pays européens, de marchandises standards (semi-remorque, tautliner, semi-fourgon...), volumineuses ( plateau droit ...), en vrac ( benne 8×4 , semi-benne ...) ou encore alimentaires ( transport frigorifique...
Date: 2017-09-20 10:47:57
Site : http://www.transports-schubel.comThèmes liés : transport routier europe de l'est / l'assurance de transport routier / transport routier marchandises europe / transport routier en europe / transport routier de marchandises europeen
Transport | qui recrute
PertinenceCoordinateur Transport au Centre Routier (H/F) (CDI)
France Manpower
Afin de renforcer l'équipe du Centre routier, nous recherchons un coordinateur transport chargé d'optimiser les moyens... sur les plans de transport national et international, en tenant compte des contraintes réglementaires, des procédures...
Acheteur transport & distribution groupe h/f (CDI)
Tarn PIERRE FABRE...
Site : http://www.qui-recrute.com
Le congé de fin d'activité des conducteurs du transport ...
PertinenceTout savoir sur le congé de fin d'activité (CFA) des conducteurs du transport routier.
Principes du dispositif du congé de fin d'activité (CFA)
Les partenaires sociaux du transport routier ont mis en place, avec l'aide de l'État, un dispositif de cessation d'activité, le CFA (Congé de Fin d'Activité), qui permet le départ anticipé des conducteurs routiers comptant une grande ancienneté...
Transport routier Ile de France (IDF) - Messagerie et lots ...
PertinenceTransport routier Ile de France (IDF) - Messagerie et lots complets
Transport routier Ile de France (IDF) - Livraison messagerie et lots complets
Shipéa vous propose un service de transport routier IDF au départ de l'Ile de France. Pour expédiez vos palettes avec des transporteurs routiers vers la France et l'Europe, Shipéa vous assure un service adaptée à vos besoins. Depuis l'Ile de...
Date: 2018-01-14 14:50:48
Site : http://www.shipea.comEntreprise de transport routier européen au départ de Nice ...
PertinenceTransport routier international au départ de Nice
FLEXATRANS TRANSPORTEUR ROUTIER EUROPEEN DE MARCHANDISES
Flexatrans transporteur routier européen de fret est aujourd'hui implanté dans la zone de Carros tout proche de Nice pour répondre à toutes vos demandes en départ de la Côte d'Azur.
Flexatrans est le transporteur routier des alpes maritimes qui assure tous vos flux vers l'Italie et...
Site : http://nice.flexatrans.com
Transport routier national en Rhône-Alpes et en France ...
PertinenceAccueil Transport national
Transport routier régional et national
Olnafret répond depuis 1996 à vos besoins de coordination et de transport routier à l'échelle locale, régionale et nationale.
Le transport terrestre de vos marchandises
Nous organisons en Rhône-Alpes et sur toute la France des transports toutes distances de marchandises générales telles que :
Site : http://www.olnafret.com
Votre professionnel en matière de transport maritime et ...
PertinenceNos équipes couvrent la France, l'ensemble de l'Europe et assurent également vos transports à l'international.
Transport de marchandises ?
Transport de bagages ?
Transport animal ?
SCTIL, près de Paris, vous proposera les meilleures solutions adaptées à vos besoins et urgences. N'hésitez pas à nous contacter .
Pour toujours plus d'efficacité et de réactivité, nous combinons les...
Emploi : Chauffeur routier international - 77145 offres d ...
PertinenceChauffeur routier F/H
Synergie - Valliquerville, 02140
...basé sur le secteur d'Yvetot , un chauffeur PL ou SPL F/H pour une mission... ...de véhicules - Lecture de carte routière - Lecture de plan urbain - Modalités...
il y a 3 jours
TRANSPORT RABOTIN - Gironde (33)
CHAUFFEURS ROUTIERS (H/F) : -PL ou SPL activité TP (si possible avec CACES grue R390), -SPL Polybenne ...
Site : https://fr.jooble.org
Emploi : Transport marchandise Vémars, 95470 - 8692 offres ...
PertinenceVous n'avez pas trouvé un emploi convenable?
Activez les alertes emploi et vous recevez un message dès que les nouvelles offres d'emploi apparaissent
Alertes emploi
Activez les alertes emploi sur Jooble et recevez les dernières offres d'emploi qui correspondent à vos critères de recherche de plus de 14380 sites de recrutement
Vous pouvez les désactiver à tout moment
C'est gratuit!
Site : https://fr.jooble.org
Délivrance attestation de capacité - pmoioui.com
PertinenceVous recherchez un organisme de formation pour vous préparer à l'examen ?
Pmoioui vous conseille la Sté AACFT
Pour 2 raisons
Il n'y a que des formateurs d'exception : André et moi !!!!!!!!
Les marchandises et les voyageurs sont tous les bienvenus ....
J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17808
Ministère de l'équipement, des transports et du...
Site : http://www.pmoioui.com