SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.

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- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .

Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...

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Date: 2017-04-02 07:26:14
Site : http://www.fbls.net

Convention collective nationale des transports routiers et ...

Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950

Transports routiers et activités auxiliaires du transport

Brochure n° 3085

Dispositif de reprise du personnel en cas de changement de prestataire

En vigueur étendu

Conditions de reprise du personnel et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de...

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Site : http://maconvention.fr

Télécharger transport routier gratuit - Gratuiciel.com

Transport Icon Set

Logiciel Windows

Transport icon set is a professional collection that includes transport and traffic themed icons available in the following formats: 16x16 24x24 32x32 48x48 and 256x256.

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Site : http://logiciels.gratuiciel.com

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Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.

Mutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014

Validation des acquis de l'expérience  VAE   Transformez votre expérience

La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...

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Site : https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com

Convention collective3085, Transports routiers et ...

Dépôt et publicité

Avenant n° 108 du 18 avril 2017 relatif à l'annexe I « Salaires ouvriers »

Barèmes des rémunérations conventionnelles

Entrée en application

Dépôt et publicité

Avenant n° 10 du 30 juin 2017 relatif à la rémunération des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques

Rémunérations conventionnelles

Dépôt et...

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Site : https://www.centre-convention-collective.com