Articles pour le thème  »

entreprise de transport public


190 articles

Voir également 13 Vidéos pour ce thème

  • 11

    Transport routier de marchandises — Wikipédia

    Pertinence
    43%

    Le transport routier de marchandises consiste à transporter des marchandises par le réseau routier , généralement par camions .

    Le transporteur de marchandises (ou « voiturier ») est l' entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 02:54:44
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

  • 6

    Presentation_Transport_Routier |authorSTREAM

    Pertinence
    45%

    1 Patrick ROBERT Juin 2011 Le transport routier de voyageurs

    Bibliographie:

    2 Bibliographie Toutes les données de cette présentation sont issues de la brochure « repères » chiffres clés du transport édition 2011, Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement www.developpement-durable.gouv.fr Autres sources http://www.gart.org...

    Lire la suite

    Site : http://www.authorstream.com

  • 6

    Formation Attestation de capacité de transport ...

    Pertinence
    44%

    Formation Attestation de capacité de transport Marchandises > 3,5T

    Durée conseillée 140 heures

    Télécharger

    Attestation de capacité de transport Marchandises (>3,5T): Contactez-nous pour connaitre les dates dans votre région

    Passer son attestation de capacité de transport Marchandises > 3,5T dans notre réseau National de 29 centres de formation : Alençon, Angers, Auray, Auxerre, Besançon, Brest, Caen, Chalon-Sur-Saône, Cholet, Dijon, Clermont Ferrand, Dole, Evreux, Essonne, Laval, Le Mans, Lille,...

    Lire la suite

    Site : https://www.cnfce.com

  • 5

    SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

    Pertinence
    39%

    SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

    Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

    Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.

    Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au

    - MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .

    Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...

    Lire la suite

    Date: 2017-04-02 07:26:14
    Site : http://www.fbls.net

  • 3

    Réglementation de l'activité de Transport Routier - DREAL ...

    Pertinence
    53%

    Réglementation de l'activité de Transport Routier

    publié le 14 mars 2011

    L'activité de transport routier est encadrée par diverses réglementations :

    * le code la route du fait de son exercice sur la voie publique,

    * la réglementation des transports édictée désormais par le code des transports,

    * la réglementation sociale générale et spécifique au transport : le droit du travail,...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 14:09:15
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

  • 3

    LOTI - pmoioui.com

    Pertinence
    43%

    Du droit au transport et des principes généraux applicables aux transports intérieurs

    Article 1er

    (modifié par la loi n° 99-533 du 25 juin 1999, art 39)

    Le système de transports intérieurs doit satisfaire les besoins des usagers dans les conditions économiques, sociales et environnementales les plus avantageuses pour la collectivité. Il concourt à l'unité et à la solidarité...

    Lire la suite

    Site : http://www.pmoioui.com

  • 2

    Comment créer son entreprise de transport

    Pertinence
    52%

    Comment créer son entreprise de transport ?

    par idem1 |

    Une entreprise de transport peut consister à transporter des personnes ou des marchandises. Il s'agit d'une entreprise qui doit respecter un certain nombre de règles. Si vous envisagez de créer une entreprise de transport, cet article vous aidera à suivre toutes les étapes. Voici tout ce que vous devez savoir.

    Étapes de...

    Lire la suite

    Site : http://www.commentfaiton.com

    Thèmes liés : creer son entreprise transport de personne / comment creer une entreprise de transport / creer son entreprise transport marchandise / creer son entreprise transport / entreprise transport de personnes

  • 2

    Accéder à la profession en régime dérogatoire - DREAL ...

    Pertinence
    48%

    Accéder à la profession en régime dérogatoire

    publié le 8 juillet 2013 (modifié le 5 avril 2017)

    Accès direct

    Ces régimes dispensent des conditions de capacités financière et professionnelle :

       Les entreprises de taxis

    Les entreprises de taxis peuvent demander leur inscription au registre des transporteurs publics routiers de personnes. Il s'agit d'une dérogation permettant...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 20:32:17
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

  • 2

    Appel D'offre Transport De Marchandise - informations : Je ...

    Pertinence
    39%

    Appel D'offre Transport De Marchandise

    Page 1/1 (Temps écoulé: 2.9167)

    1 Appel D'offre Transport Marchandises | France Marchés

    23 appels d'offres trouvés sur la requête "Transport marchandises". ... Appel d'offre : ... Marché de transport de marchandises par voir aérienne ou maritime 004.

    https://www.francemarches.com/appels-offre/transport-marchandises/

    2 Offres De Transport Routier De...

    Lire la suite

    Site : http://www.je-cherche.info

  • 1

    Liste d'entreprises de transports en commun de personnes ...

    Pertinence
    55%

    Liste d'entreprises de transports en commun de personnes

    Liste d'entreprises de transports en commun de personnes

    BVG (Berliner Verkehrsbetriebe Gesellschaft, compagnie des transports berlinois)

    STIB (Société des transports intercommunaux de Bruxelles)

    SRWT (Société Régionale...

    Lire la suite

    Site : https://wikimonde.com

    Thèmes liés : entreprise de transport en commun ile de france / societe de transport en commun ile de france / entreprise de transport en commun / societe de transport en commun bruxelles / transport d entreprise

  • 1

    Distinction entre service public et transport d'initiative ...

    Pertinence
    54%

    Distinction entre service public et transport d'initiative privée

    Une confusion est parfois opérée entre le transport à la demande, qui est un service public, et certains services privés de transport. La LOTI maintient la possibilité pour les personnes physiques ou morales d'effectuer, sous certaines conditions, des transports privés (pour compte propre).

    Le décret n° 87 - 242 du 7 avril...

    Lire la suite

    Site : http://www.lien-plus.fr

    Thèmes liés : service de transport public routier de personnes / service public transport personne / service public transport / transport public routier collectif de personnes / transport public routier de personnes definition

  • 1

    Organisation des transports routiers nationaux de personnes

    Pertinence
    51%

    Arrêté du 2 juillet 1982 modifié relatif aux transports en commun de personnes

    Décision du 3 février 2012 relative aux modèles de titres administratifs et documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes

    Les activités de transport routier de personnes hors champ du code des transports

    Les transports routiers regroupent différentes...

    Lire la suite

    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

  • 1

    Services réguliers interurbains de transport public ...

    Pertinence
    50%

    Services réguliers interurbains de transport public routier de personnes librement organisés

    La Semaine Juridique Entreprise et Affaires - 22 Octobre 2015 - n° 43-44

    D. n° 2015-1266, 13 oct. 2015 : Journal Officiel 14...

    Lire la suite

    Site : http://www.lexisnexis.fr

    Thèmes liés : service de transport public routier de personnes / transport public routier de personnes librement organises / service public transport personne / transport public routier de personnes / service public transport

  • 1

    Loi sur les transports routiers - Justice Laws Website

    Pertinence
    48%

    Loi sur les transports routiers

    L.R.C. (1985), ch. 29 (3e suppl.)

    Loi concernant les transports routiers effectués par des entreprises extra-provinciales

    [1987, ch. 35, sanctionné le 28 août 1987]

    Titre abrégé

    L.R. (1985), ch. 29 (3e suppl.), art. 1;

    2001, ch. 13, art. 1.

    2   (1)  Les définitions qui suivent s'appliquent à la présente loi.

    autorité provinciale

    autorité...

    Lire la suite

    Site : http://laws-lois.justice.gc.ca

  • 1

    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

    Pertinence
    46%

    RAPPORT DE PRESENTATION

    Le secteur des transports terrestres constitue un des leviers essentiels pour l'amélioration des conditions de production des richesses, de circulation des personnes et des biens et de renforcement de l'intégration régionale.

    Par transports terrestres, il faut entendre tout déplacement de personnes ou de marchandises effectué par route et par voie férrée. Au niveau...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 20:18:57
    Site : http://www.jo.gouv.sn

  • 1

    Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...

    Pertinence
    41%

    3 : Savoirs couvrant des faits, principes, concepts généraux

    Le (la) conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs assure le transport de personnes avec un autocar de plus de 9 places exigeant le permis de conduire D. Il (elle) effectue généralement son service dans le cadre de transports réguliers de ville à ville, ouverts à tout public ou réservés à des...

    Lire la suite

    Site : http://www.intercariforef.org

  • 0

    Listes des entreprises de transport public routier de ...

    Pertinence
    59%

    Listes des entreprises de transport public routier de marchandises et de voyageurs

    Mise à jour le 09/03/2015

    La profession de transporteur public routier est encadrée par trois règlements communautaires (n° 1071/2009, n° 1072/2009 et n° 1073/2009) transposés en droit français par le décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié, pour le transport de marchandises et le décret n° 85-891 du 16 août 1985...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 16:09:24
    Site : http://www.guadeloupe.pref.gouv.fr

    Thèmes liés : creation d'entreprise transport routier / creation d entreprise transport routier / liste des entreprise de transport routier / transport public routier marchandise / entreprise de transport routier de marchandise

  • 0

    Listes des entreprises de transport public routier de ...

    Pertinence
    59%

    Listes des entreprises de transport public routier de marchandises et de voyageurs

    Mise à jour le 09/03/2015

    La profession de transporteur public routier est encadrée par trois règlements communautaires (n° 1071/2009, n° 1072/2009 et n° 1073/2009) transposés en droit français par le décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié, pour le transport de marchandises et le décret n° 85-891 du 16 août 1985...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 16:05:28
    Site : http://www.guadeloupe.pref.gouv.fr

    Thèmes liés : creation d'entreprise transport routier / creation d entreprise transport routier / liste des entreprise de transport routier / transport public routier marchandise / entreprise de transport routier de marchandise

  • 0

    Réglementation de l'activité de Transport Routier - DREAL ...

    Pertinence
    56%

    La distinction transport pour compte propre et transport public ou pour compte d'autrui.

    Le transport pour compte propre (transport privé) :

    Tous les camions qui circulent ne sont pas des professionnels du transport routier.

    Certaines entreprises réalisent le transport des produits qu'elles produisent et commercialisent avec leurs propres moyens et ne sont pas soumises à une inscription au registre des transports publics routiers de marchandises.

    La circulaire du 10 mars 2000 (n° 2000-17) définit ainsi le transport pour compte propre :

    « la marchandise est la propriété de l'entreprise, ou a été vendue, achetée, louée,...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 20:32:48
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

    Thèmes liés : transport public routier de personnes en activite accessoire / transport public routier de personnes reglementation / transport public routier de personnes dreal / transport public routier marchandise / transport public routier de personnes

  • 0

    FBAA | FÉDÉRATION BELGE DES EXPLOITANTS D’AUTOBUS ET D’AUTOCAR

    Pertinence
    56%

    Les excursions touristiques en autocar

    Le transport scolaire

    Le transport public régulier

    Le transport de travailleurs

    La Fédération belge des exploitants d'Autobus et d'Autocars (FBAA) est la seule association...

    Lire la suite

    Site : https://www.fbaa.be

    Thèmes liés : entreprise de transport public / transport public personne / transport public / transport d entreprise / entreprise de transport touristique

  • 0

    Emploi : Transport public - 90219 offres d’emploi ...

    Pertinence
    54%

    Consultant AMOA expérimenté Secteur Public/Transport H/F

    CGI  -  Paris

    Consultant AMOA expérimenté Secteur Public/Transport H/F Description de poste La Business-Unit Transportation Public Sector de CGI est une entité d'environ... 

    il y a 18 jours

    Manager Conseil - Public/Transport H/F

    Michael Page  -  Paris

     ...conseil, ou en gestion de projet au sein d'un acteur du secteur public et...

    Lire la suite

    Site : https://fr.jooble.org

    Thèmes liés : offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / transport travaux public montpellier / reseau transport public montpellier / offre d'emploi transport routier en rhone alpes

  • 0

    Transport public de personnes | FNAT | Fédération ...

    Pertinence
    52%

    Accueil > textes et lois > Transport public de personnes

    Publié le 28/01/2015

    Transport public de personnes

    style="width: auto;">

    Le taxi, activité de transport de personne, relève du service public au même titre que les trains ou les bus, mais sont dotés d'une réglementation spécifique. Voici ici les quelques règles clé à retenir en la matière.

    En application de l'article L...

    Lire la suite

    Site : http://www.fnataxi.fr

  • 0

    Frais de route - Transport routier - La convention collective

    Pertinence
    50%

    Frais de route dans la convention collective transport routier

    Dernière mise à jour 14/01/2018

    Newsletter hebdo saisir un email

    En savoir plus sur la convention collective transport routier

    Modalités de contrôle et de suivi - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire

    ...de prise de service du...

    Lire la suite

    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 0

    capacite financiere - Amisroutiers

    Pertinence
    49%

    -= Voir dernier texte du 22/Aout/2002 =-

    (A compter du 1er janvier 2002)

    Montants requis au titre de la capacité financière pour les entreprises de transport public routier de marchandises et les entreprises de location de véhicules industriels avec conducteurs destinés au transport de marchandises

    * Par véhicules inférieur à 3,5 tonnes de PTAC : 900 EUR

    * Autres véhicules :...

    Lire la suite

    Date: 2013-01-26 10:10:34
    Site : http://amisroutiers.com

    Thèmes liés : capacite financiere transport routier de personnes / capacite financiere transport routier / transport public routier de personnes / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / entreprise de transport routier de marchandise

  • 0

    Les différents types de transport - Qualité Transports ...

    Pertinence
    49%

    Le transport de marchandises, encore appelé transport de fret ou même fret tout court, est en général une activité professionnelle en soi. Le chargeur possède une marchandise qu'il confie à un transporteur qui doit la livrer à un client. Si le transporteur est un service interne à l'entreprise du chargeur, on parlera de compte propre ; si c'est une entreprise en soi, qui vend ses...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 15:44:15
    Site : http://www.qualitetransports.gouv.fr

    Thèmes liés : service public transport personne / transport public personne / taxe sur le transport public de voyageurs / transport public de marchandises / transport public urbain de voyageurs

  • 0

    Exercice de la profession de transporteur routier de ...

    Pertinence
    47%

    Les entreprises de transport routier de marchandises (TRM) doivent exercer leur activité en se conformant à une réglementation exigeant l'obtention d'une autorisation d'exercice et une inscription sur le registre des transports routiers.

    Tout replier

    Tout déplier

    Entreprises concernées et exclues

    Toutes les entreprises de transport routier pour compte d'autrui, personnes physiques ou...

    Lire la suite

    Site : https://www.service-public.fr

  • 0

    Transport routier Pays de la Loire : location poids lourds ...

    Pertinence
    46%

    Nos Activités de Transport routier.

    Spécialisée dans le transport routier le long de la facade atlantique, l'entreprise Vincent Transport réalise le transport de marchandises pour tous types d'entreprises. 

    L'entreprise Vincent Transport assure le transport routier public de marchandises en régional, national et international. Spécialiste de l'affrètement, nous prenons...

    Lire la suite

    Site : http://www.transport-79.com

  • 0

    Transport pour compte d'autrui — Wikipédia

    Pertinence
    46%

    Pour le transport de voyageurs, voir transport en commun .

    Cet article est une ébauche concernant les camions .

    Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

    Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .

    Le transport est dit « public » (transport pour compte d'autrui), en simplifiant, si le...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 02:32:33
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Marché public : Transport public routier de voyageurs de l ...

    Pertinence
    46%

    transport public routier de personnes.

    I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

    Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

    SECTION II : OBJET DU MARCHE

    II.1) Description

    II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

    transport public routier de voyageurs de l'hérault.

    II.1.2) Type de marché et lieu...

    Lire la suite

    Site : https://centraledesmarches.com

  • 0

    Transport public Lausannois - Lausanne, Switzerland ...

    Pertinence
    46%

    Transport public Lausannois - Lausanne - Entreprise locale | Facebook

    Aide accessibilité

    Nous utilisons des cookies pour personnaliser le...

    Lire la suite

    Site : facebook.com

    Thèmes liés : public transport lausanne switzerland / transport public lausannois / transport public lausanne / entreprise de transport public / transport public

  • 0

    Transport de marchandise - Convention collective LégiSocial

    Pertinence
    45%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

    Lire la suite

    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 0

    Smovengo

    Pertinence
    44%

    Smovengo est une entreprise créée par 4 sociétés internationales expertes en mobilités urbaines : Smoove, Indigo, Moventia et Mobivia.

    Smoove, spécialiste du vélo en libre-service, présent dans plus de 20 villes en France et dans le monde (Montpellier, Clermont-Ferrand, Helsinki, Moscou, Vancouver...) ;

    Indigo, leader mondial du...

    Lire la suite

    Date: 2017-11-29 16:46:34
    Site : http://www.smovengo-recrute.fr

    Thèmes liés : entreprise de transport public / une entreprise de transport en espagnol / entreprise individuelle transport / gestion d'entreprise transport formation / public transport montpellier france

  • 0

    Arrete Royal du 03/09/2000 reglant l'intervention de l ...

    Pertinence
    44%

    3 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté royal réglant l'intervention de l'Etat et de certains organismes publics dans les frais de transport des membres du personnel fédéral et portant modification de l' arrêté royal du 20 avril 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 20/04/1999 pub. 29/04/1999 numac 1999002043 source ministere de la fonction publique Arrêté royal...

    Lire la suite

    Date: 2016-07-27 10:24:53
    Site : http://www.etaamb.be

  • 0

    La prise en charge des frais de transport par l'employeur ...

    Pertinence
    44%

    La prise en charge des frais de transport par l'employeur

    La prise en charge des frais de transport par l'employeur

    publié le12.01.09 mise à jour08.01.18

    Code du travail Fiches pratiques du droit du travail Rémunération

    Dans les conditions et limites mentionnées dans la présente fiche, l'employeur doit prendre en charge une partie du prix des titres d'abonnements souscrits par ses salariés...

    Lire la suite

    Site : http://travail-emploi.gouv.fr

    Thèmes liés : service public transport personne / frais transport fonction public / service public transport / convention collective transport public de personnes / gestion d'entreprise transport formation

  • 0

    Marché public : Délégation de service public de transport ...

    Pertinence
    43%

    Délégation de service public de transport urbain

    Suivre ce marché

    Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

    Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

    Date de clôture estimée : 10/09/15

    Etat : Première publication

    Département(s) de publication : 53Convention de délégation de service public

    Annonce No 15-108518 I. II. III. IV. V.

    Section I : Autorité...

    Lire la suite

    Site : https://centraledesmarches.com

  • 0

    Remboursement des frais de transport ... - service-public.fr

    Pertinence
    43%

    Un agent public, qui utilise les transports en commun ou un service public de location de vélos pour aller de son domicile à son travail, bénéficie, de la part de son administration, d'une prise en charge partielle du prix du titre d'abonnement.

    Tout replier

    Tout déplier

    Agents concernés

    Tout agent, qu'il soit fonctionnaire ou contractuel, peut bénéficier de la prise en charge de ses...

    Lire la suite

    Site : https://www.service-public.fr

    Thèmes liés : service public transport personne / service public transport / adresse d entreprise de transport / frais transport fonction public / transport d entreprise

  • 0

    Transports Publics 2018 | The European Mobility Exhibition ...

    Pertinence
    43%

    Transports Publics 2014, le Salon européen de la mobilité, du 10 au 12 juin à Paris. Merci à tous de votre présence qui contribue à renforcer le dynamisme de la filière. Cette année, le Salon a encore été l'occasion de rassembler les acteurs européens autour de thèmes forts et d'innovations essentielles au service des voyageurs et du report modal.

    Avec ses 9 débats qui ont fait salle...

    Lire la suite

    Site : http://www.transportspublics-expo.com

    Thèmes liés : transport public lyon salon / transport public lyon 2015 / service public transport / transport public lyon / societe de transport public

  • 0

    Transports Publics 2018 | The European Mobility Exhibition ...

    Pertinence
    43%

    Transports Publics 2014, le Salon européen de la mobilité, du 10 au 12 juin à Paris. Merci à tous de votre présence qui contribue à renforcer le dynamisme de la filière. Cette année, le Salon a encore été l'occasion de rassembler les acteurs européens autour de thèmes forts et d'innovations essentielles au service des voyageurs et du report modal.

    Avec ses 9 débats qui ont fait salle...

    Lire la suite

    Site : http://www.transportspublics-expo.com

    Thèmes liés : transport public lyon salon / transport public lyon 2015 / service public transport / transport public lyon / societe de transport public

  • 0

    Transport de personnes TPRP, un logiciel de gestion fait ...

    Pertinence
    43%

    Transport de personnes TPRP : simplifiez-vous la vie avec un logiciel

    TPRP est l'abréviation de Transport Public Routier de Personnes sous laquelle sont regroupées les entreprises de transport de personnes dans des véhicules de moins de 9 places qui dépendent de la loi LOTI (Loi d'Orientation du Transport Intérieur) publiée le 30 décembre 1982, consolidée au 19 février 2014.

    Lire la suite

    Site : https://www.limo-vtc.fr

  • 0

    Capacité de transport: 5 étapes essentielles

    Pertinence
    42%

    Source : Chaîne youtube.com Legalstart.fr , par Ombeline @ legalstart.fr, diplômée de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. 

    Obtenir sa capacité professionnelle de transport

    L'attestation de capacité de transport est un document obligatoire pour toute personne souhaitant devenir capacitaire.

    Pour savoir quelles sont les démarches pour obtenir votre capacité, il faut faire la...

    Lire la suite

    Site : https://www.legalstart.fr

  • 0

    Transport routier de marchandises — Wikipédia

    Pertinence
    42%

    Conditions d'accès et d'exercice de la profession[ modifier | modifier le code ]

    L'entreprise transporteur routier de marchandises doit être inscrite au registre des transporteurs et loueurs de véhicules industriels tenu par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) qui lui délivre, si elle accepte sa demande d'inscription, un titre d'exploitation...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-08 02:54:44
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Trouver la CNP - Canada.ca

    Pertinence
    41%

    Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :

    les fonctions des postes;

    le genre de travail effectué par le titulaire.

    Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :

    Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels que :

    directeurs de...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 14:06:52
    Site : https://www.canada.ca

  • 0

    TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

    Pertinence
    41%

    TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

    I. Règle générale

    Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

  • 0

    Liste des exposants 2016 | Transports Publics 2018

    Pertinence
    41%

    Solutions d'information transport : systèmes d'information voyageur, afficheurs à LED, surveillance vidéo, adressage public et téléphonie...

    ADM21 / CALAMP

    Stand E44b

    ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé dans la fourniture de produits de communications et Ethernet durcis.

    Nos solutions couvrent quat...

    ADM21 est un distributeur à valeur ajoutée spécialisé...

    Lire la suite

    Site : http://www.transportspublics-expo.com

  • 0

    Statistiques sur les villes européennes - Statistics Explained

    Pertinence
    40%

    1.6 Liens externes

    Principaux résultats statistiques

    Les villes, et surtout les capitales, sont des moteurs de croissance économique qui, souvent, se caractérisent par une forte concentration d'activité économique, d'emploi et de richesse. Néanmoins, nous observons souvent un paradoxe dans la mesure où certaines villes sont aussi celles qui souffrent des niveaux les plus élevés...

    Lire la suite

    Site : ec.europa.eu

  • 0

    Ouverture du marché des services routiers librement ...

    Pertinence
    40%

    Ouverture du marché des services routiers librement organisés

    Publié par Rédaction à

    Publication d'un décret précisant les règles applicables dans le cadre de l'ouverture du marché des services routiers librement organisés. La loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques a ouvert la possibilité aux entreprises de transport...

    Lire la suite

    Site : https://www.ah-avocats.fr

    Thèmes liés : transport public routier de personnes librement organises / service de transport public routier de personnes / service public transport personne / transport public routier de personnes / service transport routier

  • 0

    OPCA Transports et Services - Transports urbains ...

    Pertinence
    40%

    2016 c'est   312 entreprises 53 360 salariés 25 708 salariés formés

    Transports urbains - Présentation

    Le Transport public urbain de voyageurs a pour vocation d'assurer pour le compte des services publics régionaux le transport de personnes à l'intérieur d'une agglomération ou d'une région administrative.

    Les moyens de transports pour acheminer les voyageurs peuvent être...

    Lire la suite

    Site : http://www.opca-transports.com

    Thèmes liés : convention collective transport public urbain de voyageurs / transport public urbain de voyageurs / convention collective transport public urbain / convention transport public urbain / formation gestion des transports et logistique d'entreprise

  • 0

    Offres d'emploi Transport Travaux Public - France ...

    Pertinence
    39%

    Offres d'emploi Transport Travaux Public - France

    Dernières recherches

    1 à 20 de 583 offres d'emploi

    Recevez par email les dernières offres correspondantes à votre recherche

    Créez votre alerte

    Page Personnel - Chalon-sur-Saône, Saône-et-Loire 30.000-33.000 EUR/an

    de construire (Bâtiment, Travaux Publics, Génie Civil, Infrastructures). Nos clients sont : les entreprises générales, les...

    Lire la suite

    Site : https://www.optioncarriere.com

    Thèmes liés : offre d'emploi transport public / offre d emploi transport public / offre d'emploi transport et logistique france / offre d'emploi transport logistique bouches du rhone / offres d'emploi transport et logistique

  • 0

    Délivrance attestation de capacité - pmoioui.com

    Pertinence
    39%

    Vous recherchez un organisme de formation pour vous préparer à l'examen ?

    Pmoioui vous conseille la Sté AACFT

    Pour 2 raisons

    Il n'y a que des formateurs d'exception : André et moi !!!!!!!!

    Les marchandises et les voyageurs sont tous les bienvenus ....

    J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17808

    Ministère de l'équipement, des transports et du...

    Lire la suite

    Site : http://www.pmoioui.com

  • 0

    Créer son entreprise de transport de personnes

    Pertinence
    38%

    Comment créer son agence immobilière

    Créer son entreprise de transport de personnes avec une capacité financière

    Créer une entreprise de transport est certes un beau projet, mais celui-ci peut avoir des airs de parcours du combattant pour l'entrepreneur qui s'apprête à franchir les étapes le menant à l'exercice de son activité.

    Mini-sommaire :

    Obtention de la capacité de transport ou...

    Lire la suite

    Site : https://agence-juridique.com

1 - 50 de 190 Articles

Page : Première | < Précédente | Suivante > | Dernière

0 | 1 | 2 | 3