Cours transport routier - Rapports de Stage - Lilou19101992

CHAPITRE 1 : ASPECTS INSTITUTIONNELS Page 1

1. L'évolution institutionnelle des transports interurbains avant les lois Page 1

de décentralisation

1. L'ère de la coordination entre le fer et la route (1934 à fin desannées 1970) Page 1

2. L'ère de la décentralisation et du conventionnement (années 1980) Page 7

2. La loi d'orientation sur les transports intérieurs ou leur...

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Site : http://www.etudier.com

N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...

Résultat net (MEUR)

Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Auxiliaire pour ouvriers | Centrale Générale - FGTB ...

L'employeur est tenu de verser une indemnité complémentaire au travailleur ainsi qu'une cotisation patronale trimestrielle à l'ONSS et ce, jusqu'à ce que le travailleur atteigne l'âge de la pension.

L'employeur peut le cas échéant prévoir lors de son adhésion à la CCT comme condition supplémentaire une ancienneté du travailleur dans l'entreprise d'au moins 5 ans au moment de...

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Thèmes liés : salaire d'un chef d'entreprise de transport / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport / transport et logistique d entreprise / transport d entreprise

Documents de la logistique internationale

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Documents de la logistique internationale

Mise en garde :

Comme cela est le cas de nombreux...

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Conditions Générales de Transport - articles 1 à 4

Mise à jour / Juin 2017

Article I - Définitions

Au sens des présentes conditions et sauf exception dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :

Accords internationaux (IIA et MIA) de l'International Air Transport Association (IATA)

désigne les accords inter-transporteurs relatifs à la responsabilité des transporteurs aériens, signés le...

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Site : https://www.airfrance.fr

Article de la r s e au sujet de l'amplitude maximale ...

11346 message(s) , Inscription le 10/06/2008

Administrateur

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Règlement grand-ducal du 1er décembre 2006 portant ...

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rgd/2006/12/01/n3/jo

Adapter la taille du texte :

Règlement grand-ducal du 1er décembre 2006 portant déclaration d'obligation générale de la convention collective de travail couvrant la période du 1er mars 2004 au 31 décembre 2006 pour les transports professionnels de marchandises par route conclue le 9 mai 2006 entre le LCGB et l'OGB-L, d'une part et le Groupement des Entrepreneurs du Transport a.s.b.l., d'autre part.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu l'article...

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Bulletins de paie 2015 : réduction Fillon renforcée ...

Bulletins de paie 2015 : réduction Fillon renforcée

Bulletins de paie 2015 : réduction Fillon renforcée

30 décembre 2014 3 Commentaires Ecrit par bulletin de salaire 2018

La réduction Fillon mis en avant pour les salaires 2015

Au niveau du SMIC, le montant de la réduction couvre les cotisations patronales d'assurance maladie, d'assurance vieillesse, d'allocations familiales, le FNAL, la...

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