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transport routier voyageurs
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Bienvenue sur Judicial | Judicial
PertinenceLes arrêtés d'extension qui rendent obligatoires l'application des nouvelles grilles de salaires dans le transport routier de marchandises, de voyageurs et dans le déménagement ont été publiés au journal officiel.
Un avenant (avenant n°16) fixant de...
Date: 2018-01-14 21:44:08
Site : http://judicial.frThèmes liés : grille salaire transport routier / secteur du transport routier de marchandises / loi transport routier marchandises / droit transport routier marchandise / transport routier des marchandises
Maroc – Sénégal – Mauritanie : le transport routier se met ...
PertinenceRubrique Promo du Mag&fr
Maroc - Sénégal - Mauritanie : le transport routier se met en place
Publié par admin A la Une , Actualites , AFRIQUE DE L'OUEST , Coopération , Dépêches , Dépêches , Economie , Economie , Economie , GÉOPOLITIQUE , International , Maroc , MAURITANIE , Politique , Politique , Politique , Sénégal 15 Nov 2013
Suite à la signature d'une convention entre le Maroc, le Sénégal et la...
Site : http://www.pointschauds.info
Thèmes liés : transport routier maroc senegal / transport marchandise maroc senegal / societe de transport logistique au senegal / transport routier en afrique de l'ouest / societes de transport routier au maroc
Temps de travail effectif dans la convention collective ...
PertinenceTemps de travail effectif dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 15/01/2018
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En savoir plus sur la convention collective transport routier
Définitions et limites maximales - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
... Article En...
Site : http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : temps de travail effectif transport routier / modulation temps travail transport routier / directive temps de travail transport routier / decompte temps de travail transport routier / temps de travail transport routier de voyageurs
Transport express Lyon, groupage, afretement, course ...
PertinenceDu lot partiel au camion complet
Transport, course urgente, groupage à Lyon, et fret en Rhône-Alpes 69
Trans Groupage Express est une société organisatrice de transports inscrite aux registres des transports de marchandises, de voyageurs et des commissionnaires du département du Rhône à Lyon dans le 69.
Transport et groupage de marchandise
Trans Groupage Express assure le transport express de vos marchandises sensibles ou/et à forte valeur ajoutée dans toute l'Europe en véhicules adaptés et dédiés d'une capacité allant de 2 à 50 m3 et jusqu'à 10 tonnes de charges utile en restant disponible...
Site : http://trans-groupage-express.com
Actaulité de la CFDT transport Poitou Charentes.
PertinenceMutuelle CFDT 2° formule prestations 27032014
Validation des acquis de l'expérience VAE Transformez votre expérience
La VAE, c'est la possibilité d'obtenir une certification (titre, diplôme, ...) à partir de son expérience professionnelle et/ou bénévole. Réunion d'information publique: à Niort : Salle Conférence 1 - Centre Du Guesclin - Place Chanzy :les mardis 8 avril (17 h...
Site : https://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com
Offres d'emploi des entreprises dans les Transports en ...
PertinencePeugeot : vente de voiture neuves, véhicules utilitaires, concessionnaires et services automobiles.
Construction et équipement automobile
Groupe Volkswagen : le groupe Volkswagen est l'un des principaux groupes automobiles du monde.
Mercedes-Benz : constructeur de vehicule pour les particuliers et les professionnels.
Michelin : le groupe Michelin est implanté sur...
Date: 2016-03-21 23:08:17
Site : http://www.1clic1emploi.frCONVENTION COLLECTIVE DES TRANSPORTS ROUTIERS
PertinenceLa présente convention nationale annexe a pour objet de fixer, conformément aux dispositions de l'article 24 de la convention collective nationale du 21 décembre 1950, les conditions particulières de travail du personnel de la catégorie " Ouvriers " occupé dans les entreprises visées par cette convention.
Groupes d'ouvriers intéressés
(Complété par avenant no 46...
Date: 2000-04-29 23:35:59
Site : http://juristprudence.online.frRupture contrat de travail - Transport routier - La ...
PertinenceMaladies et accidents - CLAUSES COMMUNES - Convention collective nationale du 21 décembre 1950
...vigueur étendu en date du janvier Absence d une durée au plus égale à moisL absence d une durée au plus égale à six mois justifiée par l incapacité résultant de maladie ou d accident autre qu accident du travail ne constitue pas une rupture du contrat de travail Elle doit être...
Site : http://89.30.106.64
Créer une entreprise de transport de personnes
PertinencePour une entreprise de transport : tout commence après l'obtention de la capacité professionnelle.
La « capacité professionnelle » correspond en quelque sorte au diplôme de transporteur, et permet de d'utiliser à des fins commerciales des véhicules de transport de personnes. Ce passe-droit peut s'obtenir de deux façons :
L'attestation de capacité professionnelle s'obtient :
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceTitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2018-01-14 04:00:35
Site : https://aida.ineris.frTransports exceptionnels - DREAL Bretagne
PertinenceDépartement du Morbihan L'instruction des dossiers de transports exceptionnels concernant l'activité sur le réseau routier du Morbihan est assurée par la DDTM des Côtes-d'Armor depuis le 1er juin 2014.
Mise en place d'une téléprocédure :
TEnet est une téléprocédure qui consistera à saisir sous format électronique les demandes d'autorisation de transports exceptionnels qui sont...
Date: 2018-01-14 14:47:04
Site : http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / demande d'autorisation de transport exceptionnel / autorisation individuelle de transport exceptionnel / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / autorisation transport exceptionnel categorie 1
Offre d'emploi formateur professionnel transport et ...
PertinenceOffre d'emploi formateur professionnel transport et logistique : Animation en salle et pédagogie de la conduite sur les métiers de conducteur routier marchandises et voyageurs et dans le domaine de la sécurité routière et en entreprise.
Expérimenté ou débutant un parcours d'intégration aux outils et méthodes pédagogiques sera mis en oeuvre dès le début du recrutement.
Poste sur le territoire de Casablanca Profil : Ancien conducteur routier marchandises et ou...
Site : marocrecherche.com
TP (Titre Professionnel) : Conducteur(trice) du transport ...
PertinenceLe conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de sécurité, de confort et de service à la clientèle.
Il(elle) satisfait aux engagements contractuels...
Date: 2018-01-14 21:26:30
Site : http://www.vae-transports-logistique.comThèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / assurance transport routier de personnes / conducteur du transport routier / capacite de transport routier de voyageurs
Titre Professionnel Conducteur(trice) du transport routier ...
PertinenceTitre Professionnel Conducteur(trice) du transport routier interurbain de voyageurs
Stage de 12 semaines (3 mois)
Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.
lieu_hidden *
date_hidden *
session_id_hidden *
Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre commande.
Veuillez...
Transport express régional — Wikipédia
PertinenceX 73500 en Gare de Vesoul
Le TER est fondé sur une organisation régionalisée. La régionalisation implique un pilotage de l'entreprise fondé sur la décentralisation et la proximité. La Région étant l'autorité organisatrice du transport ferroviaire de voyageurs, c'est au niveau régional que la SNCF doit directement intervenir et affirmer ses compétences [6] .
La régionalisation,...
Date: 2018-01-08 02:18:47
Site : https://fr.wikipedia.orgTransport léger de personnes, attestation de capacité ...
PertinenceAttestation de capacité en transport léger de personnes (-9 places)
Attestation de capacité
Transport léger de personnes (-9 places)
Maîtriser les différentes dispositions et obligations qui doivent être respectées dans l'activité de transporteur routier de voyageurs avec des véhicules de moins de 9 places assises, dont celle du conducteur.
Conformément au règlement (CE) n° 1071/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009.
Public concerné
Toute personne...
Date: 2018-01-14 20:13:19
Site : http://www.promotrans.frThèmes liés : attestation de capacite transport routier / capacite de transport routier de voyageurs / transport public routier de personnes / entreprise transport de personnes / capacite professionnelle transport routier
Transport routier - Convention collective LégiSocial
PertinencePréavis de démission dans la convention collective transport routier
Dernière mise à jour 15/01/2018
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En savoir plus sur la convention collective transport routier
TITRE II : Administration - Statuts - Décret n° 55-1297 du 3 octobre 1955 modifié - Annexe I à l'accord du 17 décembre 2001 sur la CARCEPT
... Article En vigueur non étendu en date du...
Attestation de capacité professionnelle de transport ...
PertinenceLa réception et l'immatriculation
Les normes pour l'entretien des véhicules
Les principes applicables en matière de protection de l'environnement et concernant l'utilisation et l'entretien des véhicules
Les dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables en matière de circulation
La sécurité de circulation
La prévention des accidents et les mesures à prendre...
Site : http://www.forget-formation.com
Thèmes liés : formation attestation de capacite en transport routier de voyageurs / formation attestation de capacite transport routier / capacite professionnelle transport routier / gestion d'entreprise transport formation / formation capacite de transport routier de voyageurs
DUT Gestion Logistique et Transport | Université Haute-Alsace
PertinenceLa logistique et le transport appartiennent à des secteurs économiques porteurs, créateurs d'emplois variés, en perpétuelle évolution et ouverts à l'international. La logistique est l'ensemble des techniques et des moyens visant à obtenir une gestion optimale des flux d'informations et de produits entre le fournisseur, le distributeur et le consommateur final. Elle comprend aussi bien la...
Date: 2018-01-14 19:47:53
Site : http://www.uha.frTransport de personne, Transport touristique, Location de ...
PertinenceLa SARL FLOURET TRANSPORTS est une entreprise familiale rouchonne spécialisée dans le transport routier de voyageurs. Créée en 1936, notre entreprise met à votre disposition des véhicules de grand tourisme, ainsi que des autobus scolaires et urbains d'une capacité allant de 16 à 63 places.
Tous nos véhicules sont munis des meilleurs équipements pour assurer votre confort et votre sécurité. En fonction de l'autocar choisi, vous pourrez bénéficier...
Site : http://www.flouret-tourisme.com
Thèmes liés : entreprise de transport touristique / liste des entreprise de transport routier / entreprise transport routier / entreprise transport de personnes / entreprise de transport de voyageurs
Régie Départementale des Transports des Bouches-du-Rhône
PertinencePôle Voyageurs
Le transport public en pôle position
100 ans d'expérience en matière de déplacements dans les Bouches-du-Rhône font de la RDT 13 un pilier des transports...
Site : http://www.rdt13.fr
Thèmes liés : transport public routier voyageur / emploi transport routier rhone / transport public routier collectif / transport routier voyageurs / transport public routier
Transport ferroviaire en France — Wikipédia
PertinenceAller à : navigation , rechercher
Transport ferroviaire en France
Un TGV Atlantique et un TER , deux trains correspondant à des services très dynamiques actuellement en France, en gare de Nantes .
Caractéristiques du réseau
1 013 millions de voyageurs en 2006 sur le réseau SNCF [2]
Trafic de fret
108 330 000 tonnes transportées en 2006 par la SNCF [2]
En France , le...
Date: 2018-01-13 23:41:34
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : entreprise de transport ferroviaire france / societe de transport ferroviaire en france / exploitants de transport public routier en commun de voyageurs / creer son entreprise de transport de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
Transport de voyageurs - UNOSTRA
PertinenceTransport de voyageurs
l'UNOSTRA accompagne, soutient et porte les revendications des autocaristes depuis plusieurs décennies.
Formation et protection sociale des salariés demeurent les clefs du développement des entreprises de voyageurs. Dans cette...
Site : http://unostra.fr
Thèmes liés : transport routier voyageurs / entreprise de transport de voyageurs
Paye Chauffeur Routier / Paie Conducteur : Logiciel de ...
PertinenceVotre paye faite par des pros du transport pour les pros du transport
Vous êtes ici
Accueil » Paye chauffeur routier
Paye chauffeur routier / Paie conducteur
Aujourd'hui la paye d'un chauffeur (conducteur) devient de plus en plus lourde à gérer, car elle est de plus en plus compliqué.
La paye de votre chauffeur, sera différente de la paye du conducteur de votre confrère car beaucoup de facteurs rentrent en compte comme:
Le nombre de salariés dans votre société : si vous êtes plus ou moins de 20 salariés dans la société, les calculs de certaines charges sociales...
Date: 2018-01-14 20:30:31
Site : http://www.lapayetransports.comThèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises / societe de transport autocar / societe de transport routier de voyageurs / societe de transport de voyageurs / logiciel paie transport routier
Accueil - Les Lignes du Var - Transport lignes régulières ...
PertinenceLES LIGNES DU VAR : C'EST QUI ?
Un Transporteur à votre service en PACA
Entreprise de transport routier de voyageurs située dans le Var, les lignes du var exploite des lignes régulières, scolaires et désormais un nouveau service tourisme...
Site : http://www.les-lignes-du-var.fr
Thèmes liés : transport routier var / transport routier voyage scolaire / service transport routier / transport routier voyageurs
Transport pour compte d'autrui — Wikipédia
PertinencePour le transport de voyageurs, voir transport en commun .
Cet article est une ébauche concernant les camions .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .
Le transport est dit « public » (transport pour compte d'autrui), en simplifiant, si le...
Date: 2018-01-08 02:32:33
Site : https://fr.wikipedia.orgDémission employé - Transport routier - La convention ...
PertinenceDélai-congé - Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise
... Article En vigueur étendu en date du décembre Sauf pendant la période d essai tout départ d un technicien ou agent de maîtrise de l entreprise donne lieu sauf faute grave à un délai-congé dans les conditions suivantes :En cas de démission et quelle que soit leur ancienneté la durée du délai-congé est de...
Site : http://89.30.106.64
Thèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / convention collective nationale des transports routiers rupture de contrat / gestion d'entreprise transport formation
Les métiers et l'emploi dans les transports et la logistique
PertinenceLe secteur transport-logistique poursuit sa mutation pour s'adapter à l'internationalisation des échanges, aux nouveaux modes de consommation, à l'essor du e-commerce, à l'informatisation et à l'automatisation des process, aux contraintes environnementales. Tour d'horizon des métiers et du marché de l'emploi.
Vidéo 1 - Marc, organisateur de transport | Vidéo 2 - Daniel, technicien...
Site : http://www.onisep.fr
Réglementation sociale européenne — Wikipédia
PertinenceRéglementation sociale européenne
La réglementation sociale européenne (R.S.E.) harmonise les aspects des « temps de conduite et de repos des conducteurs de véhicules de plus de 3,5 t ou de plus de 9 places », ( transport routier de marchandises et de voyageurs ) dans les États membres ainsi que dans certains pays tiers. Cette réglementation du transport routier vise à...
Date: 2018-01-07 02:13:13
Site : https://fr.m.wikipedia.orgThèmes liés : reglementation sociale europeenne transport routier / reglementation sociale transport routier marchandise / reglementation sociale transport routier / reglementation transport routier temps de conduite / reglementation europeenne transport routier
N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...
PertinenceRésultat net (MEUR)
Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...
recrutement SAT
PertinenceLe transport routier de voyageurs, dont le rôle a été mis en avant par les Grenelles de l'Environnement, et les Elus locaux et régionaux, est résolument tourné vers l'avenir. Aussi, ce secteur recrute avec, à la clé, des emplois durables et motivants. La Société Alpes Transports vous propose de devenir Conducteur d'Autocars :
LE METIER ET LES QUALITES QU'IL REQUIERT
Bien sûr, le goût...
Site : http://www.sat-montblanc.com
Thèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / transport routier region rhone alpes
Feu Vert Formation, votre centre de formation routière à ...
PertinencePARLONS-NOUS, Besoin d'un renseignement ? D'une précision ? Vous pouvez même nous rendre visite !
Feu Vert Formation : 05 57 26 92 10 feu-vert-formation@orange.fr 18 avenue de Gustave Eiffel 33600 Pessac 3F Formation : 05 57 26 91 92 / 3f.formation@wanadoo.fr 206 avenue du Haut Lévêque Parc industriel - ZI Bersol 33600 Pessac
Permis à points
Notre centre de formation organise des stages de sensibilisation aux risques routiers. Un large choix de dates vous est proposé afin de...
Site : http://www.feu-vert-formation.com
Thèmes liés : centre de formation de transport routier / centre de formation de transport et logistique / reglementation transport public de voyageurs / transport public de voyageur / transport public routier voyageur
Marché public : Délégation de service public de transport ...
PertinenceDélégation de service public de transport urbain
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Date de clôture estimée : 10/09/15
Etat : Première publication
Département(s) de publication : 53Convention de délégation de service public
Annonce No 15-108518 I. II. III. IV. V.
Section I : Autorité...
Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...
Pertinence35.21Z : Production de combustibles gazeux
35.22Z : Distribution de combustibles gazeux par conduites
35.23Z : Commerce de combustibles gazeux par conduites
37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
38.31Z : Démantèlement d'épaves
38.32Z : Récupération de déchets triés
43.21A : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
43.39Z : Autres travaux de finition
46.11Z :...
Site : http://www.intercariforef.org
Thèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / transport routier ferroviaire / societe de transport ferroviaire / article transport ferroviaire
Titre professionnel conducteur(trice) du transport routier ...
Pertinence35.21Z : Production de combustibles gazeux
35.22Z : Distribution de combustibles gazeux par conduites
35.23Z : Commerce de combustibles gazeux par conduites
37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
38.31Z : Démantèlement d'épaves
38.32Z : Récupération de déchets triés
43.21A : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
43.39Z : Autres travaux de finition
46.11Z :...
Site : http://www.intercariforef.org
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Et si on lançait un vrai plan Marshall pour le port du Havre
PertinenceEconomie France Grands projets
Les difficultés auxquelles se confronte aujourd'hui le port du Havre ne sont que le symptôme de la dérive de tout un système. Face au danger de voir la situation se dégrader, le candidat présidentiel Jacques Cheminade, dans une déclaration , a affirmé qu'il partageait la colère du Havre et reconnaissait la nécessité d'un effort conséquent...
Date: 2018-01-14 15:19:17
Site : http://www.solidariteetprogres.orgContrat de transport — Wikipédia
PertinenceLe contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.
Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...
Date: 2018-01-08 02:19:59
Site : https://fr.wikipedia.orgRéglementation routière - equipement.gov.ma
PertinenceCode de la route et textes d'application
Les multiples insuffisances du code de la route de 1953 et ses textes d'application accentuée par le développement technologique, l'extension du parc automobile et l'expansion démographique constituaient les motivations principales de l'adoption d'un nouveau code de la route.
L'adoption de la loi n° 52-05 portant code de la route a nécessité cinq...
Site : http://www.equipement.gov.ma
Thèmes liés : droit transport routier international marchandise / transport routier national et international / transport routier international de marchandise / transport routier marchandise national / secteur du transport routier de marchandises
Train — Wikipédia
Pertinence, près de Merthyr Tydfil , au pays de Galles , qu'a lieu la première circulation sur des rails d'une locomotive à vapeur , construite par Richard Trevithick , en Angleterre .
Mais des convois formant un train ont été signalés bien auparavant. La première utilisation attestée de chariots sur rails (non motorisés) remonte à 1550 , sous la forme de gravures montrant des wagonnets sur rail...
Date: 2018-01-13 11:04:56
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : transport de marchandise par train / transport routier marchandises france espagne / reglementation transport routier de marchandises france / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / transport marchandise allemagne france
Transport, Syndicat - Belgique - Tout - Lalibre.be
PertinenceManifestation nationale: impact limité sur les entreprises - La Libre
Les entreprises belges ont principalement souffert des perturbations des réseaux de transport en commun, jeudi, en raison de la manifestation nationale pour le pouvoir d'achat et contre le gel des salaires organisée à Bruxelles, indiquent le Syndicat neutre pour Indépendants (SNI) et la Fédérations des Entreprises de...
Titre Professionnel Conducteur de voyageurs | Malus Formation
PertinenceTitre Professionnel Conducteur de voyageurs
Titre Professionnel Conducteur de voyageurs
Titre professionnel Conducteur (trice) du transport routier interurbain de voyageurs
Maîtriser les aspects techniques, réglementaires, administratifs du transport de voyageurs
Être capable de réaliser un transport national et...
Site : http://www.malus-formation.fr
Thèmes liés : titre professionnel conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / conducteur du transport routier interurbain de voyageurs / formation conducteur du transport routier / conducteur du transport routier
Nos réalisations dans le monde | SNCF
PertinencePlateforme logistique au sud de Moscou - Présent en Russie depuis 1999, Geodis, filiale de SNCF Logistics, a installé sur le site de Podolsk une plateforme logistique de 30 000 m2, réunissant toute l'expertise de Geodis.
Plateforme logistique en Hongrie - Notre filiale Geodis assure la logistique des produits Auchan et la distribution de 20...
Date: 2018-01-12 15:31:29
Site : http://www.sncf.comFédération du Transport (FT) | CGEM
PertinenceCentre de réflexion et de conseil dans les différents modes de transport et de logistique intermodale ;
Force de proposition vis-à-vis des pouvoirs publics pour le développement du secteur du transport ;
Contribution au développement des différents modes de transport et de leur inter modalité ;
Développement des organisations de transport de personnes et de marchandises aux...
Site : http://www.cgem.ma
ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d ...
Pertinence2014-03-04T14:24:11.000+01:002017-04-28T11:08:38.000+02:00
ENR - Taxes additionnelles à la taxe sur les certificats d'immatriculation des véhicules (ou cartes grises)
I. Taxe additionnelle à la taxe régionale sur les cartes grises des véhicules utilitaires perçue au profit de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
L' article 1635 bis M du...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : grand vehicule automobile de transport en commun routier / vehicule affecte au transport de marchandise / vehicule de transport de marchandise definition / vehicules de transport routier / vehicule de transport de marchandise code
Les conducteurs d'autocars vont-ils réussir à sauver leur ...
PertinenceOrganisme de formation créé par les professionnels pour les professionnels
25 février 2014 | par Christophe Guillemin
Comme leurs confrères du transport de marchandises, les chauffeurs de cars bénéficient du congé de fin d'activité et donc d'une retraite à 55 ans. © DR
Les conducteurs d'autocars vont-ils réussir à sauver leur congé de fin d'activité ?
L'avenir du congé de fin...
Site : http://www.mobilicites.com
Thèmes liés : syndicat transport routier voyageurs / secteur du transport routier de marchandises / organisation transport routier marchandise / transport d un camion / travail dans le transport routier de marchandises
Comment créer une société de VTC ? | LBdD
PertinenceComment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Comment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.
En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier...
Comment créer une société de VTC ? | LBdD
PertinenceEcrit par Laurent Dufour 2 commentaires
Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.
En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier d'une capacité financière minimum (dans certains cas uniquement), respecter la...
TITRE V - Codes et Lois de la République Française
PertinenceArticle L3452-6
Est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 EUR d'amende :
1° Le fait d'exercer une activité de transporteur public routier, de déménageur, de loueur de véhicules industriels avec conducteur, alors que l'entreprise n'y a pas été autorisée en application des articles L. 3113-1 , L. 3211-1 et L. 3411-1 , du règlement (CE) n° 1072/2009 du Parlement européen et du...
Date: 2018-01-13 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.frThèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / transport d entreprise / service de transport public routier de personnes / transport routier marchandise national
