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Le Port d'Anvers - FAQ Logistique
PertinencePublications > Cluster PACA Logistique > Flow n°24 : Le Cluster à la rencontre des ports belges > Le Port d'Anvers
LE PORT D'ANVERS
A Anvers, nous sommes accueillis par Danny Deckers, Rose-Marie Pype et Kris de Craene ; ce...
Date: 2017-07-24 08:54:16
Site : http://www.faq-logistique.comDroit du transport - Bernier Fournier - Avocats Drummondville
PertinenceLa structure juridique du droit du transport est composée de diverses lois, tant provinciales que fédérales, qui encadrent les différents moyens de transport. La nature du transport, qu'il s'agisse du transport routier, maritime, ferroviaire et aérien ou même du transport de personnes, de produits alimentaires ou de matières dangereuses, sera susceptible de générer différentes particularités et distinctions légales.
Une entreprise qui effectue du transport interprovincial peut tomber sous le champ de compétence du gouvernement fédéral. Une entreprise de...
Site : http://www.bernierfournieravocats.com
Thèmes liés : entreprise de transport de matieres dangereuses / transport d entreprise / entreprise de transport routier de marchandise / entreprise de transport ferroviaire de marchandises / droit du transport routier de personnes
Temps de travail effectif : définition - Exécution du ...
PertinenceQuels sont les temps de présence considérés comme du travail effectif ?
L'habillage et le déshabillage sont-ils considérés comme du travail effectif ?
Lorsque l'habillage sur le lieu de travail est obligatoire, vous devez vous reporter à votre contrat de travail ou à votre accord de branche.
Il est possible que celle-ci le considère comme un temps de travail effectif.
A l'inverse,...
Site : http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : temps de travail effectif transport routier / temps travail transport routier marchandise / decompte temps de travail transport routier / temps de travail dans les transports routiers / contrat de travail transport routier de marchandises
Transport en France — Wikipédia
Pertinence30 décembre 1982
modifiée plusieurs fois).
Cette répartition a été modifiée avec notamment les lois NOTRe [10] (portant nouvelle organisation du territoire de la république) et MAPTAM [11] (loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles), bien qu'elles ne soient pas spécifiques au transport.
Les communes et leur groupement (communauté de commune ,...
Date: 2018-01-06 23:37:34
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : service de transport public routier de personnes / service public transport personne / service public transport / transport public urbain de voyageurs / transport public routier en commun de voyageurs
Revue du commerce international - Crédoc/Crédit documentaire
PertinenceÉcrit par Olivier Genin économiste
Définition :
La lettre de crédit est un engagement écrit pris par une banque de régler ou d'accepter un effet sur présentation de certains documents. Plus connue sous le nom de Crédit Documentaire parfois désignée par L/C, abréviation de Letter of Credit, ou encore dénommé Crédoc.
Le "crédit documentaire" est la convention à caractère...
Site : http://www.revue-du-commerce-international.info
Thèmes liés : contrat international de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime marchandise / transport maritime international de marchandises / transport marchandise maritime / transport maritime et commerce international
