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carte itineraire convoi exceptionnel 2eme categorie
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Cartes nationales des itinéraires de transports ...
PertinenceCartes nationales des itinéraires de transports exceptionnels de 1ère et de 2ème catégorie
publié le 25 juin 2014 (modifié le 3 novembre 2014)
En application de l'arrêté du 4 mai 2006, tout transporteur de convois exceptionnels de 1ère catégorie ou de 2ème catégorie, doit posséder dans son véhicule la carte nationale des itinéraires de transports...
Date: 2018-01-14 13:14:49
Site : http://www.infra-transports-materiaux.cerema.frThèmes liés : carte itineraire convoi exceptionnel 2eme categorie / carte transport exceptionnel 1ere categorie / carte convoi exceptionnel 1ere categorie / carte convoi exceptionnel 2eme categorie / itineraire convoi exceptionnel 2eme categorie
Transports exceptionnels / Autres Transports / Transports ...
Pertinence48 000 < M <= 72 000
permanente sur un réseau préétabli,
permanente sur un itinéraire précis,
au voyage sur un itinéraire précis.
Autorisation individuelle de 1ère catégorie
(Arrêté du 28 avril 2012)
5 types d'autorisations individuelles de 1ère catégorie peuvent être délivrés :
L'autorisation individuelle permanente relative à tout ou partie du réseau...
Date: 2018-01-14 22:25:30
Site : http://www.pyrenees-orientales.gouv.frConvoi exceptionnel — Wikipédia
PertinenceAutorisations de portée locale[ modifier | modifier le code ]
Il s'agit d'arrêtés préfectoraux non nominatifs donnant droit à certains transports exceptionnels - transports de pièces indivisibles de grande longueur, de bois en grume, de matériel et d'engin de travaux publics et de conteneurs - de circuler sur tout ou partie du réseau routier d'un département sous certaines conditions de...
Date: 2018-01-08 16:48:20
Site : https://fr.wikipedia.orgConvoi exceptionnel — Wikipédia
PertinenceLire dans une autre langue
Convoi exceptionnel
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(janvier 2012)
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Date: 2018-01-08 16:48:20
Site : https://fr.m.wikipedia.orgLes convois exceptionnels : fonctions et obligations - Ornikar
PertinenceVous êtes ici : Ornikar > Code > Cours > Route > Usagers > Convois exceptionnels
Convois exceptionnels et réglementation spécifique
Lorsque l'on parle de convois exceptionnels, on fait référence à un ou plusieurs véhicules de transport très imposants, qui sont escortés par des véhicules guideurs. Ces derniers sont souvent des véhicules utilitaires qui sont équipés d'un...
Site : https://www.ornikar.com
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