Groupe RRDP - Cinq conventions et Accords transports et transfrontaliers France-Brésil

30 juin 2016 - Jean-Noël Carpentier intervient en discussion générale sur Cinq conventions et accords internationaux et les Accords France-Brésil relatifs aux transports routiers internationaux et au régime spécial transfrontalier

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Thèmes liés : convention transport international routier / transport routier internationaux

Groupe RRDP - Régulation du secteur du transport public particulier de personnes (CMP)

19 décembre 2016 - Jacques Krabal intervient en discussion générale sur le texte de la Commission Mixte Paritaire relatif à la Régulation du secteur du transport public particulier de personnes (CMP)

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Thèmes liés : transport public particulier de personnes

Groupe RRDP - Simplification transport public particulier de personnes

19 juillet 2016 - Jacques Krabal intervient en discussion générales sur la Simplification transport public particulier de personnes

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Thèmes liés : transport public particulier de personnes

Groupe RRDP - Transports publics de voyageurs

16 décembre 2015 - Olivier Falorni intervient en discussion générale sur les Transports publics de voyageurs

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Thèmes liés : transport public de voyageur