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transport public particulier de personnes
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Véronique Louwagie en Séance publique le 19/07/16-simplification transport
PertinenceLe Député Véronique Louwagie intervient en Séance publique le 19 juillet 2016, au sujet de la simplification du transport public particulier de personnes.
Par : Véronique LOUWAGIE
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5 juil. 2016 - Examen de la proposition de loi sur les taxis et les VTC
PertinenceCommission du développement durable : régulation, responsabilisation, simplification du transport public particulier de personnes. Intervention de Monsieur Jacques Krabal, député de l'Aisne, maire de Château-Thierry
Par : Krabal Jacques
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Groupe RRDP - Simplification transport public particulier de personnes
Pertinence19 juillet 2016 - Jacques Krabal intervient en discussion générales sur la Simplification transport public particulier de personnes
Par : Députés Radicaux
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19 déc 2016 - Régulation du secteur du transport public particulier de personnes
Pertinence1ère séance publique : Régulation du secteur du transport public particulier de personnes. Interventio de Monsieur Jacques Krabal, député de l'Aisne, maire de Château-Thierry.
Par : Krabal Jacques
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Les VTC sous surveillance à l'aéroport de Nice
PertinenceA deux jours de la cérémonie d'ouverture du 69ème Festival international du film de Cannes, la police intensifie sa "lutte contre l'exercice illégal du transport public particulier de personnes". Les VTC sont particulièrement dans la ligne de mire des fonctionnaires.
Par : #Nice06
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PPL Simplification du transport public particuliers de personnes - Intervention de Gilles Savary
PertinencePar : Gilles Savary
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Groupe RRDP - Régulation du secteur du transport public particulier de personnes (CMP)
Pertinence19 décembre 2016 - Jacques Krabal intervient en discussion générale sur le texte de la Commission Mixte Paritaire relatif à la Régulation du secteur du transport public particulier de personnes (CMP)
Par : Députés Radicaux
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Patrice VERCHERE séance du 19 juillet 2016 Listes électorales
Pertinence1ère séance : Convention et accord internationaux ; Modalités d'inscriptions sur listes électorales ; Simplification transport public particulier de personnes
Par : Patrice Verchere
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