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documents de transport international
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Section 1 : Les différents modes de transport de marchandises
PertinenceLe transport de marchandises s'effectue à travers les modes de transport suivants :
- Transport terrestre : transport routier et transport ferroviaire
- Transport maritime
- Transport par voie d'eau intérieure : transport fluvial ou par canaux
- Transport aérospatial : transport aérien et transport spatial
- Transport combiné : transport multimodal ou transport plurimodal
Il faut signaler...
Site : http://www.institut-numerique.org
DEFINITION ET REGLEMENTATION DU TRANSPORT MARITIME EN ...
PertinenceDEFINITION ET REGLEMENTATION DU TRANSPORT MARITIME EN GENERAL
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A- DEFINITION ET REGLEMENTATION DU TRANSPORT MARITIME EN GENERAL
Parmi les nombreuses conventions qui régissent le transport maritime international, nous avons principalement retenue troisconventions qui s'intéressent...
Site : http://www.etudier.com
Transport international de marchandises et cabotage ...
PertinenceLorsque le transport international est à destination du territoire français, le cabotage routier est autorisé, après déchargement complet des marchandises ayant fait l'objet du transport international, dans la limite de trois opérations, au maximum sur le territoire français. Ces trois opérations de cabotage doivent être achevées dans le délai de sept jours à compter du déchargement...
Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Formation transport et commerce international : les ...
Pertinence2. Identifier les acteurs, les modes et les règles essentielles du transport international
Les acteurs du transport terrestre, maritime et aérien
Les règles du cabotage routier : réglementation générale et justificatifs
Le marché et les auxiliaires du transport maritime et multimodal
Les modes opératoires des transporteurs maritimes ; outils du transport maritime, différents types de...
Site : https://www.wk-formation.fr
Transport — Wikipédia
PertinenceModes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2018-01-12 03:03:14
Site : https://fr.wikipedia.orgInfo Services - Conditions de Transport - FedEx | Belgique
Pertinence&ampampampampampampampampampampampampampampltp&ampampampampampampampampampampampampampampgtYour browser does not support iframes.
Conditions de Transport
NOTE PREALABLE IMPORTANTE
Les présentes Conditions de Transport (« Conditions ») EXCLUENT TOUTE RESPONSABILITE de Federal Express (« FedEx ») et de ses employés ou agents en cas de perte, de dommage ou de retard dans certaines...
Date: 2017-06-22 13:13:19
Site : fedex.comDroit international des transports - Cours - sallyyegueyo
PertinenceDonc on verra le transport routier (très utilisé), le transport ferroviaire (pas forcément le mode privilégié), le transport maritime (très ancien, a connu un essor formidale grâce aux container, mode long mais peu onéreux) et le transport aérien (plus rapide, sécurisé mais aussi plus onéreux..)
Le mode de transport sera choisi selon le type de marchandise, l'urgence, la...
Droit du transport international routier (CMR) | CTI Paris
PertinenceDroit du transport international routier (CMR)
Les procédés du transport routier
I. LE CONTRAT DE TRANSPORT
Cadre juridique
II. ANALYSE DE LA CMR
Exécution/Document/Matérialisation du contrat de transport
Les réserves
La responsabilité du transporteur :...
Site : http://www.ctiformation.com
Thèmes liés : droit du transport routier international / transport routier international paris / contrat de transport routier international / documents de transport routier international / assurance transport routier international
Transport express international - Transport international
PertinenceTransport international
Transport international de colis
Selon la nature et les dimensions de votre colis et les impératifs de votre envoi, RESEAU EXPRESS expédie vos documents et vos marchandises par la route et l'avion en Europe, et en aérien sur le reste du monde.
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Le transport international d'effets personnels
Messagerie internationale
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Site : http://www.reseau-express.fr
Cours Transport et logistique internationale - fr.reingex.com
PertinenceEENI - École Supérieure de Commerce International
Cours Transport et logistique internationale
Programme du cours de spécialisation « Le transport et la logistique internationale » (enseignement à distance EAD,
, 5 ECTS - CECT).
Le cours « Transport et logistique internationale » se compose de six parties :
1- La logistique et le transport international.
L'introduction à la logistique...
Site : http://fr.reingex.com
Réglementation internationale du transport aérien
PertinenceRéglementation internationale du transport aérien
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Le transport aérien est régit à l'international par des conventions internationales, les protocoles de modification desdites conventions, et les accords inter-transporteurs de l' IATA. Voici un répertoire non exhaustif de conventions et accords.
<!-- Début code...
Site : http://logistiqueconseil.org
Thèmes liés : convention internationale transport aerien / reglementation du transport aerien international / association du transport aerien international / convention relative au contrat de transport international de marchandises / transport aerien international
Titres de transport marchandises (aérien, maritime ...
Pertinence<!-- Debut google adsence verticla long -->
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Titres de transport marchandises (aérien, maritime, routier et ferroviaire)
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Collège Lionel-Groulx: Logistique de transport et ...
PertinenceAccueil » AEC » AEC de jour » Logistique de transport et distribution internationale (LCA.55)
Logistique de transport et distribution internationale (LCA.55)
Êtes-vous passionné par le domaine du commerce international? Aimeriez-vous acquérir des compétences très recherchées sur le marché de l'emploi? Suivez notre programme Techniques en logistique de transport et distribution...
Date: 2017-12-08 18:12:27
Site : http://www.formationcontinue.clg.qc.caTexte de l'Accord économique et ... - international.gc.ca
PertinenceTexte de l'Accord - Services de transport maritime international
Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre quatorze : Services de transport maritime international
Article 14.1 - Définitions
Pour l'application du présent chapitre :
services de dédouanement ou services de courtage en douane désigne l'accomplissement, à forfait ou sous contrat, de formalités douanières...
Site : http://www.international.gc.ca
Thèmes liés : international transport service / contrat international de transport maritime de marchandises / contrat transport maritime international / transport maritime et commerce international / transport maritime international de marchandises
Contrat de-transport-maritime-international
PertinenceAucune remarque pour cette diapositive
Contrat de-transport-maritime-international
1. Préparé par: DAHA Meryem TOUZANI Loubna Encadré par: Mr;le Professeur ELHEJJAMI Droit de commerce international 2011 - 2012
2. Introduction
3. ¤L'importance du transport maritime dans le commerce international¤ 25 000 milliards de tonnes-km de fret parcourent les océans annuellement comparées à 7...
Site : https://fr.slideshare.net
Documents de la logistique internationale
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Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site : http://logistiqueconseil.org
Contrat de transport de marchandises - FRET 2000 Express ...
PertinenceContrat de transport de marchandises
octobre 09 2016
Posted by admin In transport , Transport routier 0 comment
Le contrat de transport de marchandises pour compte d'autrui (ou transport public) est un contrat commercial tel que défini par les articles 1101 et suivants du Code civil . Il est matérialisé par un document dénommé différemment selon le mode de transport. Ce document va faire...
Site : https://fret2000-express.fr
Taxes et redevances dans le transport routier de ...
PertinenceTaxes et redevances dans le transport routier de marchandises 08 Document de référence Bertil Hylén VTI, Suede Jari Kauppila, Edouard Chong Forum International des Transports Paris, France
2 Taxes et redevances dans le transport routier de marchandises Analyse succincte et tableaux de données Document de référence n Bertil HYLÉN VTI, Suède Jari KAUPPILA Forum international des transports...
Site : http://docplayer.fr
Convention sur le contrat de transport international de ...
PertinenceConvention sur le contrat de transport international de marchandises par route
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Convention sur le contrat de transport international de marchandises par route (CMR) signée le 19 mai 1956 à Genève
Les parties contractantes,
Ayant reconnu l'utilité de régler d'une manière uniforme...
Site : http://www.etudier.com
Quelle est la définition de la CMR, Convention de ...
PertinenceQuelle est la définition de la CMR, Convention de transport de Marchandise par la Route?
Définition : c'est une convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (C.M.R.). Elle a été ratifiée le 19 mai 1956 à Genève et mise en vigueur le 2 juillet 1961.
Dans le cadre du transport international, elle régit d'une manière uniforme les conditions...
Site : http://www.ecotra.eu
Thèmes liés : convention relative au contrat de transport international de marchandise par route / convention sur le contrat de transport international de marchandises par route / convention relative au contrat de transport international de marchandises / convention relative au transport international de marchandises par route / contrat de transport international de marchandises par route (cmr)
Crédit documentaire: établissement des documents | L ...
PertinenceEn raison de l'orthodoxie du crédit documentaire, il n'y a guère de meilleure façon de confectionner les documents que de recopier les clauses du crédits telles quelles sur les différents documents auxquels ils se rapportent. Pour les documents à établir par des organismes externes, il est préférable de se procurer leurs canevas, de les remplir soi-même et de les remettre à ces...
Site : http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : contrat de transport international de marchandises par route / contrat international de transport maritime de marchandises / assurance transport marchandise / document de transport commerce international / les modes de transport a l'international
Lettre de voiture nationale-CMR-DUT-Déménagement sous ...
PertinenceLETTRE DE VOITURE PARAVENT en CONTINU avec bande caroll
LETTRE DE VOITURE PARAVENT ou en CONTINU
Votre lettre de voiture paravent ou en continu, avec bandes caroll pour CMR et autres liasses, choisissez le produit le mieux adapté à votre utilisation : liasses autocopiantes ou carnets autocopiants. Et si votre choix se porte sur le continu, IMAP imprimera votre lettre de voiture ou de...
Site : http://imprimerie-creation-routage.fr
Loi sur le transport aérien - Justice Laws Website
PertinenceLoi sur le transport aérien
L.R.C. (1985), ch. C-26
Loi visant à donner suite à certaines conventions pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international
Note marginale :Titre abrégé
S.R., ch. C-14, art. 1.
Note marginale :Définition de « partie »
1.1 (1) Dans la présente loi,
s'entend notamment d'une Haute Partie Contractante, au sens de...
Carnet CMR, lettre de voiture personnalisé ou vierge ...
PertinenceCarnet de 25 ou 50 liasses numérotés Personnalisé à votre enseigne Format 15x21cm - impression une couleur recto en noir Toutes les liasses sont détachables sauf le dernier feuillet fixe.
à partir de
Ajouter au comparateur
La lettre de voiture, un document professionnel obligatoire
La lettre de voiture pour le transport de marchandises, est obligatoire depuis 1 999 pour les livraisons à...
Site : https://www.imprime.com
TRANSPORT INTERNATIONAL K.M - Entreprise, siren, siret, RCS
PertinenceTRANSPORT INTERNATIONAL K.M
Site Internet
Cette entreprise n'a pas encore établi de lien entre VERIF et son site Web ou n'a pas de site Web.
S'il s'agit de votre entreprise et si vous souhaitez mieux la faire connaître, établissez un lien entre le site officiel de votre entreprise et VERIF, c'est facile et gratuit. Il permettra aux centaines de milliers de visiteurs...
Site : verif.com
Thèmes liés : entreprise de transport international / societe de transport internationale / document de transport commerce international / le transport a l'international / james international transport
Transport international France, Paris, Lyon | MERKANCIA FRANCE
PertinenceMERKANCIA FRANCE est une référence en France et en Europe pour le transport international.
Profitez de notre expérience et de notre savoir-faire pour le transport international.
Les spécialistes des transports
Depuis 2013, l'équipe de salariés de la société MERKANCIA FRANCE sillonne les routes de France et d'Europe pour assurer le transport international de marchandises. Si besoin, vos cargaisons seront acheminées par train ou bateau. Nous nous sommes orientés uniquement vers les entreprises et les...
Contrat de transport — Wikipédia
PertinenceLe contrat de transport n'est quasiment jamais imprimé sur du simple papier mais sur un support protégé et sécurisé.
Les billets d'avion sont imprimés sur des coupons BSP cartonnés agréés par l'IATA. Chacun de ces coupons est doté d'un numéro de contrôle à 14 chiffres (13 chiffres + 1 clé) ainsi que de protections secrètes (pour la plupart) comme des filigranes et autres procédés...
Date: 2018-01-08 02:19:59
Site : https://fr.wikipedia.orgConvention relative au contrat de transport international ...
PertinenceConvention relative au contrat de transport international de marchandise par route
La convention de Genève dite C.M.R. (Convention relative au contrat de transport international de Marchandise par Route) règle les conditions de transport et la responsabilité des différentes parties au contrat de transport (Donneur d'ordre, Chargeur, Transporteur, Destinataire).
La C.M.R. fut signée le...
Site : https://wikimonde.com
Thèmes liés : convention sur le contrat de transport international de marchandises par route / convention relative au contrat de transport international de marchandise par route / convention relative au contrat de transport international de marchandises / convention relative au transport international de marchandises par route / convention relative au contrat de transport international
Convention relative aux transports internationaux ...
Pertinence- Commission d'experts pour le transport des marchandises dangereuses,
- Office central des transports internationaux ferroviaires (OCTI).
Article 6
§ 1 L'Assemblée générale se compose des représentants des Etats membres.
§ 2 L'Assemblée générale
a) établit son règlement intérieur;
b) détermine la composition du Comité administratif conformément à l'article 7, § 1;
Transport international - TNT
PertinenceTransport express international avec TNT
Que deviendrait le meilleur des produits s'il n'arrivait pas à temps ?
Pour être performant tous les jours, vous avez besoin d'un partenaire de transport express international qui respecte vos engagements. C'est dans un esprit de service global que TNT Express France livre 370 000 colis par jour, vers les entreprises et les particuliers, en France et dans plus de 200 pays.
A l'échelle mondiale, TNT expédie chaque jour 1...
Date: 2017-09-20 16:36:41
Site : tnt.frThèmes liés : tnt transport express international / transport express international des colis pour les entreprises / transport express a l'international / transport express international des colis / transport express international
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
PertinenceOpérations exemptées.
Bateaux exemptés
I. Les bateaux visés à l'article 42, § 1 er, alinéa 1 er, 1°, du Code, sont :
a) les navires et bateaux de mer de tous types, à propulsion mécanique ou non, qui sont affectés ou destinés exclusivement à des opérations lucratives en mer, commerciales ou industrielles.
Ces opérations lucratives sont notamment :
le transport rémunéré de...
Site : http://ccff02.minfin.fgov.be
FedEx - Info Services - Conditions de Transport
Pertinenceconditions de transport distinctes s'appliquent. Veuillez vous référer à www.fedex.com/ukservices/services/terms.html pour les conditions de transport applicables aux Envois domestiques transportés à l'intérieur du Royaume-Uni et à www.fedex.com/in/domestic/services/terms/ pour les conditions de transport applicables aux Envois domestiques transportés en Inde (Note : les adresses URL...
Date: 2014-01-28 13:58:44
Site : fedex.comTransport express > transport express colis international ...
PertinenceLe transport express de colis et plis par une société respectueuse de nombreuses valeurs
CAP Express est le spécialiste du transport express idéal pour la livraison de vos plis et colis à Paris, en région parisienne, dans toute la France ainsi qu'à l'étranger. Dotée de plus de 20 ans d'expérience, la société de coursiers vous permet de bénéficier d'une équipe dynamique qui partage...
Site : https://www.cap-express.fr
Thèmes liés : transport express international des colis / societe de transport de colis express / societe de transport international - livraison express / transport express livraison colis / transport express a l'international
Emploi - logistiques, distribution et transport - Belgique ...
Pertinencecertificat de capacité professionnelle valable pour le transport national et international Capacité professionnel transport national/international LICENCE DE TRANSPORT na...
EUR 300 Bruxelles
Urgent société de transport express cherche sous-traitants indépendants complémentaire, chômeurs indépendants, et pensionnés bienvenus, avec véhicules, pour effectuer des...
Entreprise...
Date: 2018-01-14 16:19:35
Site : http://www.jannonce.beLes métiers du transport routier de marchandise - Etoile
PertinenceLes métiers du transport routier de marchandises
par Scripto Sensu pour le GIP Alfa Centre.
Nombreuses sont les compétences nécessaires pour faire circuler les marchandises. Conducteurs-livreurs, comptables, commerciaux... ils sont tous impliqués dans la chaîne !
Avant le bac
Conducteur (-trice) livreur
Le conducteur livreur conduit un véhicule, le plus souvent léger, mais il peut...
Fiche n°1883 - Commission nationale de la certification ...
Pertinence311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Afin d'effectuer des opérations de transports national et international de marchandises par route, le conducteur routier conduit tout type de véhicule routier d'une masse en charge maximale admissible supérieure à 3,5...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Accueil Qualimat
Pertinenceactualités actu supérieur actu inférieur
Janvier 2017 - enquête sur la propreté des contenantsSynthèse des résultats lire la suite
Juillet 2016, nouvelle version du protocole de reconnaissance avec le CSA-GTPUne nouvelle version du protocole a été signée le 18 avril 2016 et entre en vigueur le 1er juillet 2016 lire la suite
Juin 2016, nouveau membre au sein de l'ICRT Le Comité...
Site : http://www.qualimat.org
Thèmes liés : le transport a l'international / transport a l international / documents de transport routier international / transport routier internationaux / secteur transport routier 2014
Nos formations et permis - CER LAGIER, Centre de formation ...
PertinenceLes Permis et formations que nous proposons :
Titre Professionnel ECSR - (Enseignant(e) de la Conduite et de la Sécurité Routière)
Titre Professionnel ECSR -
(Enseignant(e) de la Conduite et de la Sécurité Routière)
Ce diplôme est accessible à tous sans restriction de niveau.
Les enseignants de la conduite titulaire du BEPECASER peuvent revaloriser leur statut et s'inscrire au Titre...
Site : http://www.cer-lagier.com
Transport international de marchandises - Walter PDF
PertinenceCeci livre enclin au directeur de thèse d'après nouvelle expérience et d'spécialisation. ce livre au cours de ligne est occurrence en sans charme terme. Elle traduire elle chanteur levant naturel de la part de reconnaître il annonce convenable contentof qui livret.Il ya comme ceci de gens lequel tenir lu cette article.Chaque promesse au bout de ce livre en ligne est tassé au cours de mot...
Date: 2018-01-01 11:48:40
Site : http://walterjunior1999.blogspot.comThèmes liés : cours transport international de marchandises pdf / cours transport international de marchandises / transport international des marchandises / logiciel pour transport marchandise gratuit / cours transport international gratuit
Qu'est-ce que la logistique internationale ? (Informations)
PertinenceQu'est-ce que la logistique internationale ? (Informations)
15 avr. 2011
Lorsqu'une marchandise est exportée d'un pays à un autre, le principal souci de l'exportateur est que la marchandise en question arrive à bon port sans dégradation, sans blocage lié à la réglementation de chaque pays traversé, dans les délais et selon le coût estimé. Toutes les étapes de la livraison...
Site : https://www.over-blog.com
Département des transports - Transports routiers
Pertinence> home > Démarches > Transports routiers
Transports routiers
Pour effectuer des transports internationaux de voyageurs ou de marchandises par route, les entreprises de transports doivent disposer d'un ou de plusieurs des documents suivants prévus par le législateur:
une licence...
Date: 2015-11-20 06:20:02
Site : http://www.mt.public.luThèmes liés : transport international de marchandises par route / transport routier international de marchandise / entreprise transport routier international / transport routier national et international / documents de transport routier international
Convention relative au contrat de transport international ...
PertinenceLa convention de Genève dite C.M.R. (Convention relative au contrat de transport international de Marchandise par Route) règle les conditions de transport et la responsabilité des différentes parties au contrat de transport (Donneur d'ordre, Chargeur, Transporteur, Destinataire).
La C.M.R. fut signée le 19 mai 1956 à Genève et mise en oeuvre en 1958.
Les dispositions de cette convention...
Date: 2017-12-30 10:30:59
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : convention relative au contrat de transport international de marchandise par route / convention relative au contrat de transport international de marchandises / convention sur le contrat de transport international de marchandises par route / convention relative au contrat de transport international / convention relative au transport international de marchandises par route
Conditions Générales de Transport - articles 1 à 4
PertinenceMise à jour / Juin 2017
Article I - Définitions
Au sens des présentes conditions et sauf exception dans le texte, les termes suivants sont employés avec le sens indiqué ci-après :
Accords internationaux (IIA et MIA) de l'International Air Transport Association (IATA)
désigne les accords inter-transporteurs relatifs à la responsabilité des transporteurs aériens, signés le...
Site : https://www.airfrance.fr
transport funéraire international. Accord de Strasbourg.
PertinenceAccord de Strasbourg - 26 octobre 1973 -
sur le transport international des corps des personnes décédées
Les états membres du Conseil de l'Europe, signataires du Présent accord.
Considérant la nécessité de simplifier les formalités relatives au transfert international des corps des personnes décédées;
Tenant compte du fait que le transfert du corps d'une personne décédée...
Date: 2014-12-18 10:19:49
Site : http://www.afif.asso.frThèmes liés : les moyens de transport a l'international / le transport a l'international / transport a l international / convention internationale transport aerien / convention transport international
Titre Professionnel (TP) Conducteur(rice) du transport ...
PertinenceDescription de la formation
Effectuer les contrôles de sécurité avant, pendant et après le transport de marchandises. Conduire et manoeuvrer tout type de véhicule de plus de 3,5 t de poids total autorisé en charge et acheminer des marchandises. Charger et livrer la marchandise. Prévenir les risques et appliquer les procédures en cas d'incident et d'accident à l'arrêt comme en...
Site : https://www.aftral.com
Thèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / formation conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises sur porteur / formation conducteur du transport routier de marchandises sur porteur / conducteur du transport routier de marchandises
Le transport logistique international - Docs.school
PertinenceC. La tarification en conventionnel
D. La tarification en ULD
E. Les documents de transport aérien
F. Limites et avantages du transport aérien
VI) Le transport routier et ferroviaire
VII) Les aspects financiers de l' offre
A. Les conditions de paiement
B. Les techniques de couverture
Extraits du cours
[...] L'instrument de paiement C'est la forme matérielle qui sert de support du...
Site : https://docs.school
Autorisations pour transports de marchandises par route
PertinenceLa demande relative à la licence communautaire et aux autorisations de transports internationaux de marchandises par route doit être introduite par le transporteur ou l'entreprise de transport qui entend effectuer des transports internationaux de marchandises par route. Les autorisations bi- et multilatérales sont accordées aux transporteurs sur une base annuelle.
En cas de questions ou de...
Date: 2015-07-29 16:42:37
Site : http://www.mt.public.luGlossaire transport - Organisateur de transport en import ...
PertinenceVous êtes ici : Challenge International » Glossaire transport
Glossaire transport
BAE : «bon à enlever». Le BAE est un document émis par la douane et permet à l'importateur de disposer de sa marchandise.
BAF : Bunker Adjustment Factor : surcharge de tarif en transport maritime en cas de montée du prix des carburants.
CAD : Cash against Document (Paiement contre document) : Les...
Site : http://www.challenge-int.fr
BTS TRANSPORT et PRESTATIONS LOGISTIQUES - greta-95.fr
PertinenceBTS TRANSPORT et PRESTATIONS LOGISTIQUES
transport logistique
BTS TRANSPORT et PRESTATIONS LOGISTIQUES
GRETA du Val d'Oise
Lieu de formation : GARGES LES GONESSE
Objectifs :
Au terme de la formation, le candidat sera capable d'organiser en tout ou partie la logistique d'un transport à l'international et au national.
Organiser la logistique (Transport, Transit, Douanes, Assurances) :
- Maîtriser les modes de transports internationaux...
Date: 2018-01-14 19:07:58
Site : http://www.greta-95.frThèmes liés : les modes de transport a l'international / formation bts transport et logistique / anglais bts transport logistique / bts transport logistique / transport logistique et commerce international
Lettre de voiture cmr - carnet ou paravent
PertinenceLa Lettre de voiture
Issue des conventions de Genève, la lettre CMR (Convention relative au contrat de transport international de Marchandises par Route), règle les conditions de transport et la responsabilité du transporteur.
Plus généralement appliquée dans le cadre du commerce, cette convention porte cependant d'autres noms, le code du commerce utilise les termes lettre de voiture ou encore document unique de transport pour désigner le contrat de transport de marchandises.
Date: 2018-01-14 18:19:07
Site : http://www.lettre-de-voiture.frThèmes liés : convention relative au contrat de transport international de marchandise par route / convention relative au contrat de transport international de marchandises / convention sur le contrat de transport international de marchandises par route / contrat de transport international de marchandises par route (cmr) / contrat de transport international de marchandises par route
