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different moyen transport marchandise
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Guideur moto convoi exceptionnel recrutement
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Site : http://xibuvujutegij.gq
Texte de loi sur la longueur des convois forains - Alloforain
Pertinence48 000 < M <= 72 000
L'autorisation individuelle peut être :
- au voyage sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages et une période définis) ;
- permanente sur un itinéraire précis (délivrée pour un nombre de voyages illimité effectués dans le cadre du transport d'une même nature de chargement ou de la circulation d'engins de même nature et pour...
Site : http://www.alloforain.com
Convention collective transport routier - JO 3085 - IDCC 16
PertinenceConvention collective des transports routiers - Brochure JO 3085 - Code IDCC 16
Convention collective transport routier
Cette convention collective du transport routier s'adresse aux salariés qui travaillent dans des entreprises qui assurent le transport de personnes ou de marchandises au niveau national, régional ou international.
Il s'agit principalement des secteurs ayant pour activité le...
Date: 2018-01-13 07:08:09
Site : http://www.dicotravail.comTransports routiers : temps de conduite et de repos ...
PertinenceL'amplitude au-delà de 12 heures et dans la limite de 14 heures est indemnisée au taux de 65 % de la durée du dépassement d'amplitude.
2.c. Cas particulier.
Dans le cas particulier où le salarié bénéficie d'une rémunération effective fixée sur la base d'un horaire théorique déterminé, cette rémunération effective comprend tous les éléments de rémunération,...
Site : https://www.unsa-kn-road.com
L’essentiel de la réglementation sociale du transport ...
PertinenceLe transport routier de marchandises est un secteur d'activité spécifique, qui échappe, sur de nombreux points, au droit du travail « classique », applicable aux autres salariés.
Dernière mise à jour : 26 juin 2017
1. Le transport routier de marchandises est un secteur d'activité spécifique, qui échappe, sur de nombreux points, au droit du travail « classique »,...
Télécharger transport routier gratuit - Gratuiciel.com
PertinenceTransport Icon Set
Logiciel Windows
Transport icon set is a professional collection that includes transport and traffic themed icons available in the following formats: 16x16 24x24 32x32 48x48 and 256x256.
Your business or logistics software will look more modern and attractive with transport icon set , Collection of attractive toolbar and menu icons for web and logistic software / ...
Site : http://logiciels.gratuiciel.com
Thèmes liés : entreprise de transport en commun ile de france / logiciel gestion transport routier gratuit / jeux de camion de transport gratuit / logiciel transport routier gratuit / different moyen transport marchandise
Transport routier : WORLDLIVRAISON, transport routier et ...
PertinenceTransport routier
WORLDLIVRAISON : transport routier
WORLDLIVRAISON , spécialiste du transport routier national et international met à votre disposition plusieurs types de véhicules pour tous vos transports routiers aux dimensions et contenances différentes (breaks, fourgons, grands volumes, semi-remorques, etc).
Sur le niveau national, le transport routier se fait...
Date: 2017-01-22 02:38:09
Site : https://www.worldlivraison.comTransporteur public routier de marchandises - ECF
PertinenceSite ECF PRO Les formations Par métier Transport Transporteur public routier de marchandises
Le transporteur public routier de marchandises achemine au moyen d'un camion toutes sortes de marchandises, pour le compte de clients, afin de mener celles-ci à destination, en bon état et dans les délais impartis.
Le transport routier de marchandises est intégré dans la chaîne logistique...
Site : https://www.ecf.asso.fr
Contrat de professionnalisation conducteur routier de ...
PertinenceAccueil / Nos offres / Contrat de professionnalisation conducteur routier de marchandises H/F
Contrat de professionnalisation conducteur routier de marchandises H/F
Vous avez un projet de devenir conducteur, nous avons le financement
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Nous recherchons sur différents sites de la région Pays de La Loire, des personnes souhaitant se...
Site : http://www.geiq-transport-pdl.com
Thèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises / contrat de travail transport routier de marchandises / contrat de transport routier de marchandise / taux horaire transport routier de marchandises
Conditions générales d'utilisation - Chronotruck
PertinenceArt 1 - Domaine et champs d'application
Chronotruck est un commissionnaire de transport et fournit ses services au moyen du présent portail web et son ou ses applications mobiles. Ces services sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En tant que commissionnaire, Chronotruck organise les expéditions d'un donneur d'ordre (ci-après l'expéditeur), en retenant un...
Site : https://www.chronotruck.com
Transport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:18
Site : https://fr.wikipedia.orgB.T.S Transport et Prestations Logistiques (TPL) | Lycée ...
PertinenceLe BTS Transport et Prestations Logistiques a pour vocation de former des exploitants et des gestionnaires dans le domaine des transports nationaux et internationaux de marchandises, de la douane et de la logistique. Le technicien supérieur Transport et Prestations logistiques gère les moyens matériels et humains, coordonne les différents opérateurs intervenant pendant l'acheminement des marchandises en tenant compte des impératifs des clients (industriels, distributeurs, négociants) et des nombreux aléas et imprévus. Très soucieux de la rentabilité, il utilise des logiciels spécialisés qui permettent de...
Date: 2018-01-14 19:04:43
Site : http://www.lycee-jean-lurcat.netL’assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des ...
PertinenceLe fonctionnement de l'assurance marchandises
Les différentes assurances transporteur
Les limites de responsabilité du transporteur
L'assurance Ad Valorem ou Assurance dommage des marchandises
Les différentes sortes d'assurances de transport
Le marché de l'assurance transport de marchandises
L'assurance fret selon le mode de transport
L'assurance stockage, un complément logique...
Site : https://www.assurance-marchandise.fr
Thèmes liés : assurance transport marchandise / assurance transport international / contrat international de transport maritime de marchandises / les modes de transport a l'international / transport maritime international de marchandises
Formation Attestation de Capacité Transport léger de ...
PertinenceDescription de la formation
Se préparer à passer l'examen de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises en acquérant les connaissances prévues par le référentiel d'examen.
L'entreprise et le droit civil et commercial
Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales
Définir la capacité pour être...
Site : https://www.aftral.com
Transport | qui recrute
PertinenceCoordinateur Transport au Centre Routier (H/F) (CDI)
France Manpower
Afin de renforcer l'équipe du Centre routier, nous recherchons un coordinateur transport chargé d'optimiser les moyens... sur les plans de transport national et international, en tenant compte des contraintes réglementaires, des procédures...
Acheteur transport & distribution groupe h/f (CDI)
Tarn PIERRE FABRE...
Site : http://www.qui-recrute.com
Convention relative au contrat de transport international ...
PertinenceConvention relative au contrat de transport international de marchandise par route
La convention de Genève dite C.M.R. (Convention relative au contrat de transport international de Marchandise par Route) règle les conditions de transport et la responsabilité des différentes parties au contrat de transport (Donneur d'ordre, Chargeur, Transporteur, Destinataire).
La C.M.R. fut signée le...
Site : https://wikimonde.com
Thèmes liés : convention sur le contrat de transport international de marchandises par route / convention relative au contrat de transport international de marchandise par route / convention relative au contrat de transport international de marchandises / convention relative au transport international de marchandises par route / convention relative au contrat de transport international
Transport routier - Acte uniforme relatif aux contrats de ...
Pertinence1 - La lettre de voiture doit contenir :
a) les lieu et date de son établissement;
b) le nom et l'adresse du transporteur;
c) les noms et adresses de l'expéditeur et du destinataire;
d) les lieu et date de la prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison ; la dénomination courante de la nature de la marchandise et le mode d'emballage et, pour les marchandises...
Site : http://logistiqueconseil.org
Affréteur — Wikipédia
PertinenceCet article est une ébauche concernant un métier .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) en vous référant au projet métiers .
Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion .
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
Un affréteur est une personne ou une société ( anglais : Disponent owner ou Charterer) qui loue un...
Date: 2018-01-14 15:28:41
Site : https://fr.wikipedia.orgTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Règles générales
I. Lieu des prestations de services fournies à un assujetti agissant en tant que tel
A. En fonction du lieu d'établissement du preneur assujetti
1. Règle de territorialité
a. Principes généraux
Le lieu des prestations de services autres que celles désignées aux 1°, 2°, 4°, 5° et 8°...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Les transports, Le transport de marchandises Le transport ...
PertinenceSur la toile publique
Les années 1980 constituent un tournant en terme de définition de la politique des transports.
Prévue par le traité de Rome, la politique commune des transports est aujourd'hui un élément majeur de la législation applicable en France en matière de transports par route.
©La documentation Française Photo : Philippe Guignard
La loi d'organisation des transports...
Date: 2018-01-14 21:39:14
Site : http://www.vie-publique.frLes termes du transport international - Objectif Import Export
PertinenceDu moins cher, long, sûr, « * » au plus cher, long, sûr « *** »
Le transport maritime
Le transport par mer est le plus utilisé dans le Commerce international car c'est un moyen peu onéreux permettant de transporter à la fois des larges volumes et des parts de containers. En revanche, les délais sont plus longs et l'acheminement se limite aux ports.
Les différents intervenants de...
Site : https://www.objectif-import-export.fr
LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ...
PertinenceLA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES.
8 Février 2016 , Rédigé par berthet eric
Le 8 février 2016
Décret n°83-40 du 26 janvier 1983 RELATIF AUX MODALITES D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE TRANSPORT ROUTIER DE...
Site : http://cfdtuesjacquetdesavoie.over-blog.com
Transport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:18
Site : https://fr.wikipedia.orgTransport en commun — Wikipédia
PertinenceConsommation énergétique[ modifier | modifier le code ]
Les transports en commun sont généralement plus efficaces que les transports individuels motorisés en termes de consommation d' énergie .
La quantité d'énergie consommée par personne et par kilomètre dépend du taux d'occupation moyen. Dans le cas des déplacements domicile-travail, ce taux peut être réduit sur certains...
Date: 2018-01-08 14:57:16
Site : https://fr.wikipedia.orgTitres de transport marchandises (aérien, maritime ...
Pertinence<!-- Debut google adsence verticla long -->
<!-- Fin google adsence verticla long -->
Titres de transport marchandises (aérien, maritime, routier et ferroviaire)
<comment title=" Début code menu google " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><comment title=" Début code menu google " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><comment title=" Début code menu google "...
Transport de marchandise par train ou par camion et ...
PertinenceTRANSPORT INTERMODAL
Le service de MSC ne commence pas et ne prend pas fin au port.
Nous avons la volonté de fournir un service porte-à-porte, allant de l'usine au consommateur, de toute origine et vers toute destination dans le monde entier.
Afin de tenir cet engagement, MSC a développé des services intermodaux solides au niveau mondial offrant des options de transport terrestre étendues.
Qu'est-ce que le transport intermodal ?
Le transport intermodal consiste simplement à utiliser plus d'un moyen de transport pour acheminer votre...
Site : https://www.msc.com
Thèmes liés : offre de service transport de marchandises / transport de marchandise par train / transport marchandise camion / different moyen transport marchandise / transport d un camion
Panorama du secteur - Orientation en Ile-de-France - Accueil
PertinenceLe secteur du transport et de la logistique regroupe principalement 3 grands pôles d'activité :
- le transport routier de marchandises, qui regroupe 51 % des effectifs salariés du secteur ;
- les auxiliaires de transport (logistique), avec 14,7 % des salariés ;
- le transport routier de voyageurs, avec 14,8 % des salariés.
Le secteur du transport et de la logistique est le 5e secteur...
Site : http://www.lesmetiers.net
Le Transport de Matières Dangereuses (TMD)
PertinenceLe Transport de Matières Dangereuses (TMD) .
Le Transport de Matières Dangereuses s'effectue
principalement par la route (les trois-quarts environ).
Le transport de marchandises dangereuses par route est le mode de transport le plus exposé aux accidents. Les causes sont diverses : mauvais état du véhicule, faute de conduite du ...
Date: 2018-01-14 15:01:27
Site : http://www.officiel-prevention.comTransports d'aliments - fromag.com
PertinenceProduits fragiles, altérables ou non stables à température ambiante
• œufs en coquille ;
• produits de la pêche (poissons, crustacés et coquillages vivants) ;
• toute denrée dont la conservation exige le maintien à température dirigée, notamment les...
Date: 2009-09-22 22:00:00
Site : http://www.fromag.comDroit du transport - Bernier Fournier - Avocats Drummondville
PertinenceLa structure juridique du droit du transport est composée de diverses lois, tant provinciales que fédérales, qui encadrent les différents moyens de transport. La nature du transport, qu'il s'agisse du transport routier, maritime, ferroviaire et aérien ou même du transport de personnes, de produits alimentaires ou de matières dangereuses, sera susceptible de générer différentes particularités et distinctions légales.
Une entreprise qui effectue du transport interprovincial peut tomber sous le champ de compétence du gouvernement fédéral. Une entreprise de...
Site : http://www.bernierfournieravocats.com
Thèmes liés : entreprise de transport de matieres dangereuses / transport d entreprise / entreprise de transport routier de marchandise / entreprise de transport ferroviaire de marchandises / droit du transport routier de personnes
Réglementation ADR : transport des matières dangereuses ...
PertinenceDanger de réaction violente ou spontanée résultant de la décomposition ou de la polymérisation
Cliquez sur le lien suivant pour télécharger le classement au transport des matières dangereuses (TMD) réalisé par l'Institut National de l'environnement industriel et des risques (Ineris) : http://www.ineris.fr/index.php?module=doc&action=getFile&id=1883
Une autre signalisation...
Date: 2018-01-12 13:30:35
Site : http://www.haladjian.frLes métiers du transport aérien - lesmetiers.net
PertinenceLiens utiles
Les métiers du transport aérien
Le transport aérien régulier regroupe le transport des personnes, de marchandises et de courrier sur des lignes régulières et selon des horaires déterminés. Quand il est non régulier, il concerne le transport des personnes et des marchandises via des charters, des avions-taxis, des locations d'avion avec pilote ou encore les excursions...
Site : http://www.lesmetiers.net
Convention relative au contrat de transport international ...
PertinenceLa convention de Genève dite C.M.R. (Convention relative au contrat de transport international de Marchandise par Route) règle les conditions de transport et la responsabilité des différentes parties au contrat de transport (Donneur d'ordre, Chargeur, Transporteur, Destinataire).
La C.M.R. fut signée le 19 mai 1956 à Genève et mise en oeuvre en 1958.
Les dispositions de cette convention...
Date: 2017-12-30 10:30:59
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : convention relative au contrat de transport international de marchandise par route / convention relative au contrat de transport international de marchandises / convention sur le contrat de transport international de marchandises par route / convention relative au contrat de transport international / convention relative au transport international de marchandises par route
Capacité de transport: 5 étapes essentielles
PertinenceSource : Chaîne youtube.com Legalstart.fr , par Ombeline @ legalstart.fr, diplômée de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Obtenir sa capacité professionnelle de transport
L'attestation de capacité de transport est un document obligatoire pour toute personne souhaitant devenir capacitaire.
Pour savoir quelles sont les démarches pour obtenir votre capacité, il faut faire la...
Site : https://www.legalstart.fr
RT 3 – Transport de matières dangereuses » Mémento du ...
Pertinence* Toutes ces prescriptions se font sous l'égide de l'ONU
Cette fiche détaille dans trois parties suivantes le transport de matière dangereuse par route, par voie ferrée et par canalisation. Elle ne traite ni du transport fluvial, ni du transport maritime, ni du transport aérien.
1 Définition
Les principaux produits dangereux transportés par route sont les produits pétroliers et les...
Site : http://www.mementodumaire.net
Transporteurs routiers - cbsa-asfc.gc.ca
PertinenceTransporteur routier non cautionné
Un transporteur routier non cautionné doit obtenir la mainlevée de toutes ses expéditions au premier point d'arrivée (PPA) au Canada. Le transporteur non cautionné qui a besoin d'une caution pour un seul voyage peut demander une autorisation à cette fin.
Transporteur routier cautionné
Un transporteur routier cautionné est autorisé à transporter...
Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Thèmes liés : transport routier de marchandises au canada / fret transport routier marchandise / transport d entreprise / entreprise de transport routier de marchandise / formation transport routier de marchandises
Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence
Pertinencede Jean Belotti
Présentation de l'éditeur
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...
Date: 2017-07-24 08:49:52
Site : http://www.faq-logistique.comCoursier urgent Paris colis, palettes, plis,transport de ...
PertinenceDéménagement
À Paris et Île-de-France notre réseau est très bien implanté (voir les villes )
Paris (75)Paris 75001 Paris 75002 Paris 75003 Paris 75004 Paris 75005 Paris 75006 Paris 75007 Paris 75008 Paris 75009 Paris 75010 Paris 75011 Paris 75012 Paris 75013 Paris 75014 Paris 75015 Paris 75016 Paris 75017 Paris 75018 Paris 75019 Paris 75020 Argenteuil (95) Val d Argenteuil Bezons...
Date: 2018-01-05 10:34:34
Site : https://www.2htransports.comRemboursement des taxes de carburant ... - service-public.fr
PertinenceLes entreprises de transport routier de marchandises et de transport en commun de voyageurs peuvent bénéficier, sur une base forfaitaire et sur demande de leur part, du remboursement partiel de la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques (TICPE), assise sur leur consommation réelle de gazole au cours d'un semestre, utilisée pour les besoins de leur activité...
Que couvrent les assurances de transport? - Ecotra Logistics
PertinenceQue couvrent les assurances de transport?
Comme il est d'usage, vous êtes couverts par notre assurance professionnelle de Commissionnaire.
Néanmoins, au cas par cas, nous pourrons vous conseiller des assurances complémentaires, et ce jusqu'à l'assurance "ad valorem".
Des barèmes « officiels» déterminent les responsabilités et les montants des indemnités éventuellement dues. ...
Site : http://www.ecotra.eu
Thèmes liés : assurance transport marchandise / contrat transport maritime marchandise / transport et logistique d entreprise / prix de vente d'une entreprise de transport / prix transport marchandise maritime
Transport de marchandises - DRIEA Île-de-France ...
PertinenceLes principales données sur l'accès à la profession (immatriculations, inscriptions/radiations de transporteurs et de commissionnaires de transports) en Île-de-France.
Évolution annuelle du transport de marchandises...
Date: 2018-01-14 14:04:09
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : transport de marchandise france / different moyen transport marchandise / transport de la marchandise / transport de marchandise par route
Detail article - juristes-environnement.com
PertinenceL'apport de la loi Gayssot en matière de transport routier
Par Marion ZALOGA
Juriste QSE - Chargee Veille Reglementaire
SNCF - Technicentre Atlantique
marionzaloga@hotmail.fr
Posté le: 18/09/2013 17:25
Tout d'abord, il doit être noté qu'il n'est pas observé de définition précise de la notion transport dans la règlementation relative au droit du transport routier. Ainsi, la doctrine et la...
Site : http://www.juristes-environnement.com
Indices des prix du transport de fret et de l'entreposage ...
PertinenceDescription des indices
Les indices de prix du transport de fret et de l'entreposage s'inscrivent dans le cadre du règlement européen sur les statistiques de court terme n°1165/98 (règlement STS) de 1998, modifié par le règlement n°1158/2005 de 2005.
L'Insee a en charge l'élaboration des indices relatifs aux transports et à l'entreposage (section H de la Naf rév. 2 - CPF rév. 2),...
Site : http://www.statistiques.developpement-durable.gou ...
Gestion Logistique et Transport | La Salle Douala
PertinenceLe technicien en Gestion Logistique et Transport, par l'exercice de son métier, aux flux nationaux et internationaux de marchandises. Il organise et manage des opérations de transport et des prestations logistiques sur les marchés locaux, régionaux, nationaux, communautaires et internationaux. Il optimise les opérations dans un contexte de mondialisation des échanges, en tenant compte de...
Date: 2017-11-13 11:10:16
Site : http://lasalle-douala.orgThèmes liés : gestion de transport et logistique d'entreprise / bts gestion logistique et transport / metier gestion logistique transport / gestion du transport et de la logistique / transport et logistique d entreprise
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceSG Autres véhicules à usage spécial
SH Véhicule accessible en fauteuil roulant] 2
Aux fins du présent arrêté royal, sauf dispositions contraires, on entend par :
1. "Communauté" : la Communauté Européenne
2. "Etats membres" : les Etats membres de la Communauté
3. "la Directive" : la directive 2007/46/CE établissant un cadre pour la réception des...
Modele : contrat de location de véhicule industriel avec ...
PertinenceCONTRAT DE LOCATION D'UN VEHICULE INDUSTRIEL AVEC CONDUCTEUR POUR LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES
(Contrat-type - Annexe au Décret du 14 mars 1986 : J.O. 19 mars 1986)
1. Objet du Contrat
Le loueur s'engage à mettre à la disposition exclusive du locataire un véhicule avec personnel de conduite et à fournir les moyens et les services nécessaires à son utilisation.
Cette mise à...
Site : http://www.documents.fr
Développement durable pour le transport routier - FNTR
PertinenceDéveloppement durable
La démarche de mobilité durable, initiée par la FNTR, vise à concilier performance économique dans les entreprises et développement durable. L'enjeu est de réduire les nuisances liées au développement du transport routier de marchandises, tout en préservant les progrès de la mobilité des technologies, des personnes et, bien sûr, des marchandises.
Site : http://www.fntr.fr
Offres d'emploi | Transports - jobillico.com
PertinenceSélectionner plusieurs
C'est dans les airs, sur la mer, mais aussi sur la terre que l'industrie du transport déploie son éventail d'opportunités.
L'industrie comprend cinq secteurs bien distincts : le transport routier, le transport maritime, le transport aérien, le transport ferroviaire et d'autres services de soutien logistique. Ils comprennent à la fois le transport de...
Site : https://www.jobillico.com
Accès à la profession - uptr.be
PertinenceAccès à la profession
TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR ROUTE POUR COMPTE DE TIERS
Longtemps attendue, la Loi du 15 juillet 2013 relative au transport de marchandises par route a enfin été publiée au Moniteur belge le 18 février 2014. Le 15 juillet 2014, ce sont l'Arrêté Royal du 22 mai et l'Arrêté Ministériel du 23 mai qui sont parus au Moniteur belge.
Ce nouveau "Paquet...
Date: 2018-01-14 21:19:33
Site : http://www.uptr.beLa définition et le cadre juridique des contrats de ...
PertinenceLe contrat de transport de marchandises est celui par lequel un professionnel du transport s'engage à l'égard du client à déplacer des marchandises d'un point à un autre, moyennant paiement d'un prix.
Le contrat de transport n'est pas caractérisé si les parties se sont « bornées à conclure une convention de mise à disposition d'un certain nombre de camions selon certaines périodes et...
Site : https://www.pimido.com
Thèmes liés : definition contrat de transport de marchandises / contrat de prestation de service transport / contrat de transport international de marchandises / contrat de transport marchandise / definition juridique contrat de transport
