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transport international par route
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DONAU TRANS EST : transport Europe de l'Est - convoi ...
PertinenceEn savoir +
Société de transport de marchandises vers l'Europe de l'Est
Basé à Aulnay-sous-Bois (93 600) depuis 1993, la société DONAU TRANS EST réalise pour le compte d'une clientèle industrielle, les transports internationaux par la route vers et en provenance des pays de l'Europe de l'Est, de la Russie et de la CEI, et du Moyen Orient.
Transporteur routier international
Donau Trans Est...
Site : http://www.donautrans.fr
Rapport de stage ofppt Technicien Spécialisé en ...
PertinenceDépôt d'empotage lieu de dépotage
4-Description des tâches effectuées :
Durant mon stage, tous les matins j'ai rejoint les salariés à 9h chacun prenais son travail.
Mme Kawtar Eddamej (responsable logistique) m'a décrit comment le travail se déroule par étapes.
Mlle Kaoutar Elmers (responsable Obc) m'a montré comment gérer les alarmes signalées...
Date: 2018-01-12 00:55:10
Site : http://bohoot.blogspot.comAppel D'offre Transport De Marchandise - informations : Je ...
PertinenceAppel D'offre Transport De Marchandise
Page 1/1 (Temps écoulé: 2.9167)
1 Appel D'offre Transport Marchandises | France Marchés
23 appels d'offres trouvés sur la requête "Transport marchandises". ... Appel d'offre : ... Marché de transport de marchandises par voir aérienne ou maritime 004.
https://www.francemarches.com/appels-offre/transport-marchandises/
2 Offres De Transport Routier De...
Site : http://www.je-cherche.info
Devis transport routier France et international sur Devis ...
PertinenceA livrer au plus tard :
Seules les demandes complètes et détaillées reçoivent
des réponses de la part des transporteurs.
Ne pas renseigner vos coordonnées ici
Commentaire :
(par exemple : besoin d'une réponse sous 72 h. envois récurrents sur Allemagne. possibilité de paiement par virement avant transport)
* : Champs obligatoire
Pour en savoir plus sur le transport par la...
Créer une entreprise de TRANSPORT de marchandises
Pertinence4.64/5 (11)
Comment créer une entreprise de transport de marchandises ? Quelles sont les démarches et les étapes nécessaires pour créer une entreprise de transport de marchandises ou de livraison de colis ? Quelle est la réglementation ?
Créer une entreprise de transport de marchandise et de livraison, c'est intervenir dans un marché en croissance mais fortement concurrentiel,...
Maghreb Solutions – Expert du transport Algérie, Tunisie ...
PertinenceAcconier/Stevedore
Acconier : docker assurant le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports de la Manche et d'Europe du Nord, on utilise le terme stevedore.
Acheminement par le transporteur maritime
Désigne l'opération de pré- et post-acheminement terrestre effectuée avant ou après une opération de transports maritimes, lorsqu'elle...
Site : https://www.maghrebsolutions.fr
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
PertinenceRAPPORT DE PRESENTATION
Le secteur des transports terrestres constitue un des leviers essentiels pour l'amélioration des conditions de production des richesses, de circulation des personnes et des biens et de renforcement de l'intégration régionale.
Par transports terrestres, il faut entendre tout déplacement de personnes ou de marchandises effectué par route et par voie férrée. Au niveau...
Date: 2018-01-14 20:18:57
Site : http://www.jo.gouv.snIstrans Exploitation – Société de transport à Saint-Martin ...
PertinenceISTRANS EXPLOITATION : SOCIÉTÉ DE TRANSPORT
À SAINT-MARTIN-DE-CRAU, PRÈS D'ARLES (13)
Engins de travaux publics, bateaux, trains... Notre société s'occupe du transport de masses indivisibles et de marchandises par le biais d'un convoi exceptionnel.
Nous disposons d'autorisations préfectorales pour exercer dans le domaine du transport exceptionnel dans les Bouches-du-Rhône (13)....
Site : http://www.istrans.com
Modes de transport et types de marchandises
PertinenceEnsemble des moyens de transport utilisés successivement pour l'acheminement de personnes et/ou de marchandises.
Transport accompagné
Transport d'un ensemble routier complet par un autre mode de transport (par exemple: ferry ou train) accompagné de son conducteur (dans ou en dehors de son camion).
Transport combiné
Le transport combiné est défini comme un transport intermodal...
Prix du transport de marchandises: Les opérateurs ...
PertinencePrix du transport de marchandises: Les opérateurs contestent le barème de la tutelle
Par | Edition N°:3499 Le 01/04/2011 | Partager
Le ministère vient de publier les tarifs de référence pour 2011
La tarification tient compte des frais de structure, de l'amortissement financier...
Des paramètres non applicables à l'écrasante majorité des entreprises
Plus de 90% des opérateurs du...
Site : http://www.leconomiste.com
TRANSPORT WISSEM EUROPE EXPRESS - Transporteurs Mitry-Mory ...
PertinenceLe commissionnaire en transport planifie sous sa responsabilité des transports au nom de ses clients, qu'il s'agisse de particuliers ou d'entreprises. Il agit en véritable chef d'orchestre du transport, en coordonnant l'intégralité de ses moyens, dans l'objectif de vous effectuer votre transport le plus simplement possible. Couramment impliqué en ce qui concerne des transports internationaux...
Site : https://www.verif-transporteurs.com
Thèmes liés : chef d'entreprise de transport routier / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport / les moyens de transport a l'international / transport d entreprise
CGV | GLS transporteur de colis
PertinenceConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2017
INTRODUCTION
General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...
Site : gls-group.eu
Cabotage routier - cat-logistique.com
PertinenceTemps de conduite
Le cabotage routier est défini par le règlement 3118/93 du 25 octobre 1993 comme « un transport public routier de marchandises, effectué par une entreprise d'un �?tat membre à titre temporaire, dans un autre �?tat membre sans y disposer d'un siège ou d'un établissement » et fixe les conditions de son exercice. Il permet à un transporteur d'un...
Transport mobil-home Pas de Calais : manutention ...
Pertinencecamping-cars
Nous sommes notamment titulaires d'une autorisation permanente de transport en convoi exceptionnel et de la licence de transport international de marchandises par route à même de vous assurer son expertise.
Nous proposons trois types de transport :
Le transport de parking à parking
Le transport avec manutention : décalage, sortie de terrain, transport, remise en place et/ou calage.
Le transport de mobil-home destiné à la destruction en partenariat avec Eco-mobil.
+ détails >
Site : http://www.transport-mobil-home-vanbelle.com
Thèmes liés : transport convoi exceptionnel international / transport international de marchandises par route / entreprise transport convoi exceptionnel / entreprise transport pas calais / transport convoi exceptionnel
Le transport routier de marchandises génère 15 MMDH de ...
PertinenceLe secteur du transport routier des marchandises au Maroc génère un chiffre d'affaires annuel de 15 milliards de dirhams (MMDH), en contribuant à transporter 34% des marchandises au niveau national et 7% du volume des échanges extérieurs du Royaume, a indiqué le ministre délégué auprès du ministre de l'Equipement, du Transport et de la Logistique, chargé du Transport, Mohamed Najib...
Site : https://lematin.ma
Le transport routier des marchandises génère ... - maroc.ma
PertinenceLe secteur du transport routier des marchandises au Maroc génère un chiffre d'affaires annuel de 15 milliards de dirhams (MMDH), en contribuant à transporter 34 pc des marchandises au niveau national et 7 pc du volume des échanges extérieurs du Royaume, a indiqué le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du transport et de la logistique, chargé du Transport, Mohamed...
Site : maroc.ma
Glossaire transport - Organisateur de transport en import ...
PertinenceVous êtes ici : Challenge International » Glossaire transport
Glossaire transport
BAE : «bon à enlever». Le BAE est un document émis par la douane et permet à l'importateur de disposer de sa marchandise.
BAF : Bunker Adjustment Factor : surcharge de tarif en transport maritime en cas de montée du prix des carburants.
CAD : Cash against Document (Paiement contre document) : Les...
Site : http://www.challenge-int.fr
Detail article - juristes-environnement.com
PertinenceL'apport de la loi Gayssot en matière de transport routier
Par Marion ZALOGA
Juriste QSE - Chargee Veille Reglementaire
SNCF - Technicentre Atlantique
marionzaloga@hotmail.fr
Posté le: 18/09/2013 17:25
Tout d'abord, il doit être noté qu'il n'est pas observé de définition précise de la notion transport dans la règlementation relative au droit du transport routier. Ainsi, la doctrine et la...
Site : http://www.juristes-environnement.com
Transport routier France - Suisse - Dijon (21) - DLM ...
PertinenceFR > Transport ROUTIER > TRANSPORT EUROPE > Suisse
Transport France - Suisse
DLM Internationals et son expérience pour vos transports avec la Suisse. Le trafic avec ce pays est l'un des plus complexes d'Europe, avec notamment des particularités douanières. Il s'agit de flux avec un pays situé hors de l'Union Européenne, régi par sa propre législation. Notre équipe vous apportera une...
Site : https://www.dlm-internationals.com
Thèmes liés : transport routier france suisse / transport international suisse france / transport routier international suisse / transport de marchandise france suisse / transport routier en france
Article de la r s e au sujet de l'amplitude maximale ...
Pertinence11346 message(s) , Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Relisez votre convention collective, c'est écrit dessus.
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Service de consultation d'avocats en ligne
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Transport France - Amérique - DLM Internationals
PertinenceDe multiples options et modes de transport
L'organisation de votre transport est prévue en fonction de votre cahier des charges :
Modes de transport adaptés à votre marchandise : rail, route, fluvial, aérien, maritime.
Possibilité de stockage de vos marchandises, au départ ou à l'arrivée au port de destination
Traçabilité de votre transport : avancement de votre marchandise, positionnement,...
Site : https://www.dlm-internationals.com
Thèmes liés : les modes de transport a l'international / transport maritime international de marchandises / transport international de marchandises par route / le transport a l'international / transport a l international
Chargement et arrimage | AJC Util
PertinenceUn bon chargement et un bon arrimage permettent de garantir la sécurité du chauffeur et des tiers, le bon état de la marchandise et la longévité du véhicule.
Si les charges sont mal réparties ou mobiles, il y a un risque :
- de détérioration du matériel
- d'accidents graves (renversement du véhicule, projection des objets vers l'avant en cas de choc, chute de la...
Site : http://www.ajcutil.fr
Thèmes liés : transport international des marchandises dangereuses par route adr / transport international des marchandises dangereuses par route / reglementation transport de marchandises dangereuses / vehicule affecte au transport de marchandise / transport marchandises dangereuses
TITRE V - Codes et Lois de la République Française
PertinenceArticle L3452-6
Est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 EUR d'amende :
1° Le fait d'exercer une activité de transporteur public routier, de déménageur, de loueur de véhicules industriels avec conducteur, alors que l'entreprise n'y a pas été autorisée en application des articles L. 3113-1 , L. 3211-1 et L. 3411-1 , du règlement (CE) n° 1072/2009 du Parlement européen et du...
Date: 2018-01-13 00:00:00
Site : http://www.codes-et-lois.frThèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / transport d entreprise / service de transport public routier de personnes / transport routier marchandise national
freight fowarder magazine: Le transport routier
Pertinence13 février 2013 par Julien Laisser un commentaire:
A partir de juillet 2013, le secteur du transport routier de marchandises va voir l'application d'une mesure promise de longue date par le gouvernement : l'écotaxe. Cette taxe, qui a pour vocation de sensibiliser le secteur aux enjeux environnementaux, devrait être calculée sur une base kilométrique, impactant d'autant le prix des...
Date: 2017-09-06 03:23:27
Site : http://lameretnous.blogspot.comLOI - WET - ejustice.just.fgov.be
PertinenceSG Autres véhicules à usage spécial
SH Véhicule accessible en fauteuil roulant] 2
Aux fins du présent arrêté royal, sauf dispositions contraires, on entend par :
1. "Communauté" : la Communauté Européenne
2. "Etats membres" : les Etats membres de la Communauté
3. "la Directive" : la directive 2007/46/CE établissant un cadre pour la réception des...
JEUX DE CAMION : plus de 200 Jeux de camion gratuits
PertinenceJeux de camion : si tu as toujours rêvé de conduire un gros camion, tu trouveras ici une sélection des meilleurs jeux de camion. Tu va...
Site : http://www.jeux.mu
Thèmes liés : jeux de camion de transport gratuit / jeux de camion de transport avec remorque / jeux de camion de transport / camion remorque transport / transport international camion
CMR Contrat de transport international par route ...
Pertinence.com - September 26, 2012 11:17 AM
Fondé en 2008, Free Logistics est un Cabinet de Conseil Indépendant et International spécialisé en Logistique et Supply Chain.
Notre vocation, en tant que Cabinet de Conseil est d'accompagner nos clients vers la compétitivité et l'excellence avec flexibilité et fiabilité.
Nos clients sont des sociétés souhaitant :
professionnaliser leurs activités logistiques,
évoluer rapidement et de façon sure et pérenne,
créer une Supply Chain fiable et efficace,
promouvoir une culture logistique...
Site : http://www.scoop.it
Thèmes liés : cmr contrat de transport international par route / cours transport et logistique internationale / societe de transport et logistique internationale / cabinet de recrutement specialise en transport et logistique / transport et logistique internationale
Devis transport produits dangereux sur Devis-Transport.com
PertinenceRenseignez votre demande de devis de transport aérien de marchandises dangereuses
Votre demande sera adressée à tous les transporteurs partenaires et transitaires habilités. Les trois plus rapides vous contacteront et vous pourrez faire votre choix parmi leurs offres de transport.
Pour en savoir plus sur le transport de marchandises dangereuses
Un transport sous haute surveillance
De par sa...
Site : http://www.devis-transport.com
Thèmes liés : reglementation transport de marchandises dangereuses / transport de marchandises dangereuses par voie aerienne / transport international des marchandises dangereuses par route / assurer transport maritime marchandise dangereuse / reglementation transport aerien marchandises
Le contrat de transport routier de marchandises sous la ...
PertinencePlus que 1 exemplaire !
Largement inspiré de la Convention relative au contrat international de marchandises par route adoptée à Genève le 19 mai 1956 (CMR), l'Acte uniforme relatif aux contrats de transport routier de marchandises règne, sans partage, dans l'espace OHADA depuis le 1er janvier 2004, date de son entrée en vigueur.
Il régente, en effet, aussi bien les transports...
Site : https://www.lgdj.fr
Transport routier de marchandises - L'Argus de l'assurance
Pertinence04/01/2017 | assurance transport | vol | code de commerce
Com., 13 décembre 2016, n° 15-16.027 Les faits Une cargaison de céréales est dérobée alors que le camion qui devait en assurer le transport était stationné sur un parking non surveillé. En conséquence, la société propriétaire de la marchandise et son assureur sur facultés ont assigné en justice le transporteur...
Accueil | Brior’D’ures | Briord (01)
Pertinencedes métaux ferreux et non ferreux
des déchets dangereux
des déchets ménagers
reprise de V.H.U (véhicule hors d'usage)
BRIOR'D'URES s'est également spécialisée en tant que déchetterie professionnelle avec apports sur site et rachat de métaux pour particuliers.
Notre entreprise, c'est un service de proximité et un savoir-faire acquis par 28 années d'expérience.
Elle s'est développée essentiellement sur un secteur...
Site : http://www.briordures.com
Thèmes liés : transport national et international / transport international par route
Transports routiers suisse et international - lamprecht.ch
PertinenceTransports routiers Suisse & Europe
Transports routiers en Suisse, en Europe et au-delà - vos besoins individuels sont notre défi quotidien.
Nos transports routiers vous offrent des groupages de et vers toutes les destinations importantes. Nos transports routiers nous permettent de vous offrir des solutions très variées, adaptées à vos exigences et à vos besoins individuels.
Groupage...
Site : http://www.lamprecht.ch
Transports CARRY international. - photosdecamions.com
PertinenceSujet: Re: Transports CARRY international.
Sam 10 Oct 2009 - 23:18
Je viens de trouvez cette petite histoire de la Sté Carry sur le Forum auto :
1970-1990: LES LIGNARDS DU MOYEN-ORIENT
Juste avant le premier choc pétrolier, des pays comme l'Iran, l'Irak ou l'Arabie réalisèrent qu'ils étaient assis sur des montagnes de dollars, généreusement distribuées par l'occident en quête d'or...
Date: 2018-01-14 15:36:01
Site : http://www.photosdecamions.comThèmes liés : les moyens de transport a l'international / transport maritime international de marchandises / s cassis transport express international / transport international des marchandises / transport international de marchandises par route
DHL | Termes et Conditions | Français
PertinenceConditions de Vente
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE DHL EXPRESS
Ces Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités d'exécution, par DHL International Express (France) SAS ci-après dénommée « DHL », à quelque titre que ce soit (commissionnaire de transport, entrepositaire, mandataire, manutentionnaire, prestataire ou commissionnaire en douane ou non, transitaire,...
Date: 2018-01-11 21:42:01
Site : http://www.dhl.frCamion bi benne de volume 16m3 de capacité 24 tonnes pour ...
PertinenceMerci pour toute votre coopération, plus d'ordres, le service meilleur .....
---- Type Benson
Hier, nous avons coopéré et avons fait confiance à chacun, demain, nous partageons le même souffle pour avantageux pour les deux parties. Mon ami, merci
---- Charles Soludo
Puisque nous choisissons votre usine et camions, nous sommes de bonne manière !
---- HADJADJ EL-HASSEN
En Togo, avons...
Site : http://french.heavy-dumptruck.com
Thèmes liés : capacite transport camion benne / transport en camion benne / transport international par route / vente d'entreprise de transport / vente d entreprise de transport
Qu'est-ce que la logistique internationale ? (Informations)
PertinenceQu'est-ce que la logistique internationale ? (Informations)
15 avr. 2011
Lorsqu'une marchandise est exportée d'un pays à un autre, le principal souci de l'exportateur est que la marchandise en question arrive à bon port sans dégradation, sans blocage lié à la réglementation de chaque pays traversé, dans les délais et selon le coût estimé. Toutes les étapes de la livraison...
Site : https://www.over-blog.com
Réglementation ADR : transport des matières dangereuses ...
PertinenceDanger de réaction violente ou spontanée résultant de la décomposition ou de la polymérisation
Cliquez sur le lien suivant pour télécharger le classement au transport des matières dangereuses (TMD) réalisé par l'Institut National de l'environnement industriel et des risques (Ineris) : http://www.ineris.fr/index.php?module=doc&action=getFile&id=1883
Une autre signalisation...
Date: 2018-01-12 13:30:35
Site : http://www.haladjian.frLégislation Cuve Fioul
PertinenceLe transport de fioul ou gazole en GRV (Grand Récipient Vrac) est régi par l'ADR (Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route. En vigueur en France depuis le 1er juillet 1997, cet accord est régulièrement mis à jour, la dernière version étant l'ADR 2007).
L'arrêté ADR impose, entre autres, une formation du conducteur, une signalisation spécifique du véhicule, et divers documents de transport....
Date: 2018-01-15 00:03:09
Site : http://www.cuvefioul.frThèmes liés : transport international des marchandises dangereuses par route adr / transport international des marchandises dangereuses par route / transport international de marchandises par route / le transport a l'international / transport a l international
Transports & Logistique - Métiers.be
PertinenceLe secteur du transport routier est fort diversifié: distribution, service de courrier, conducteur de camions avec ou sans remorque, conducteur de véhicules frigorifiques, de véhicules contenant des matières dangereuses...Il est généralement divisé en trois grandes catégories: le transport international, national et le service courrier.
En ce qui concerne le transport de marchandises et...
Site : http://metiers.siep.be
Le transporteur Timar se lance dans le fret par route ...
PertinenceUne dizaine de camions de 35 tonnes sont programmés chaque semaine à partir du Maroc.
Le trajet de 3 500 km entre Casablanca et Dakar sera parcouru en 5 jours.
Les idées les plus simples sont souvent les meilleures. Tout le monde sait que le commerce entre le Maroc et le Sénégal, sans atteindre des sommets en volume, a toujours été régulier. Sauf que ce commerce se fait pour plus de 80%...
Site : http://lavieeco.com
Thèmes liés : transport routier en afrique de l'ouest / transport marchandise maroc senegal / transport international de marchandises par route / transport routier europe de l'est / transport routier international de marchandises au maroc
Transport marchandise tunisie: consignation et fret avec l ...
PertinenceACTI, spécialiste du transport de marchandise aérien en tunisie, offre des services de fret aérien, en utilisant les plus importantes compagnies aérienne du monde, transporteurs de marchandise tout-cargo et vol charter. Combiné avec nos partenaires et agents à travers le monde, un service de porte à porte rapide et fiable, pour tous vos envois de fret aérien.
Site : http://www.acti-sarl.com
Thèmes liés : transport aerien marchandise tunisie / transport marchandise vers tunisie / societe transport marchandise tunisie / transport marchandise tunisie / transport maritime international de marchandises
Bachelier en gestion des transports et logistique d'entreprise
PertinenceBachelier en gestion des transports et logistique d'entreprise
Les métiers de la logistique et du transport
Le marché local de l'emploi offre des perspectives importantes à court et à moyen terme pour les métiers de la logistique et du transport. Avec le développement des corridors air/route/rail, le transport multimodal connaît une extension rapide et durable,...
Date: 2006-07-05 15:13:39
Site : http://users.belgacom.netThèmes liés : bachelier en gestion des transports et logistique d'entreprise / gestion de transport et logistique d'entreprise / transport et logistique d entreprise / gestion d une entreprise de transport / metier gestion logistique transport
Mondo Voyages
PertinenceProfitez de ces uniques occasions
CANADA MAGNIFICO
8 nuits à partir de*: 1050 CHF
COSTA RICA NATUREL
Livraison spéciale au Costa Rica. Offre spéciale pour une sortie de groupe à partir de Genève. Minimum 25 et maximum 36 passagers
10 nuits à partir de*: 1250 CHF
ARGENTINE CLASSIC
Tour classique à l'Argentine dans le groupe départ de Genève. Prix de groupe basé epsecial avec un minimum...
Site : http://www.mondovoyages.ch
Transport Suisse - Société de transport - LKW WALTER
PertinencePrésentation
Transports routiers de / vers la Suisse
Nos Transport Managers organisent le chargement et le déchargement de votre fret dans les trois régions de différentes langues nationales. Que ce soit à Berne, Zurich, Lausanne, Lugano...
La société LKW WALTER, le transporteur européen, organise vos transports routiers (chargements complets) de toute la Suisse vers tous les pays...
Site : http://www.lkw-walter.fr
Mousquetaires Logistique | Transport
PertinenceDepuis fin 2006, des établissements régionaux de transport ont été créés dans chaque région logistique. Leur mission : organiser et livrer les points de vente avec une qualité de service irréprochable. Cette nouvelle organisation a pour but d'optimiser le trajet des camions afin de créer une meilleure synergie entre les établissements logistiques et de professionnaliser les équipes transport.
D'autre part l'établissement international de transport gère une grande partie du transport entre les fournisseurs et les bases...
Site : http://www.logistique-mousquetaires.com
Thèmes liés : les modes de transport a l'international / transport et logistique internationale / le transport a l'international / transport a l international / transport d un camion
Activités - Transports Rigoni : Transports internationaux ...
PertinenceUn multi spécialiste de la supply chain
Vous avez besoin d'un transport de lots partiels, d'un affrètement de camion complet ou bien encore d'un transport exceptionnel ? Vos demandes sont traitées immédiatement par notre équipe d'experts afin de vous offrir la meilleure solution.
Véritables apporteurs de solutions sur-mesure, les Transports Rigoni maîtrisent l'ensemble des...
Site : http://transports-rigoni.com
Temps de conduite et de repos des ... - Collectif Transport
PertinenceQu'est ce que la législation ?
Cadre réglementaire :
Les temps de conduite et de repos obligatoires, journaliers et hebdomadaires sont réglementés au plan communautaire par le règlement du Conseil du 20 Décembre 1085 - CE N° 3820/85 JOCE du 31 décembre 1985. Il concerne aussi bien les conducteurs salariés que les artisans et le transport pour compte propre que le transport...
Site : http://collectif-transport.udcgtloiret.fr
