SOUS - TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES

Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.

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- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .

Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...

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Date: 2017-04-02 07:26:14
Site : http://www.fbls.net

Transports urbains ou routiers de voyageurs : variation de ...

Cette statistique représente l'évolution trimestrielle de l'indice de production de services des transports collectifs urbains ou routiers de voyageurs en France...

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Site : https://fr.statista.com

Thèmes liés : indice transport routier de voyageurs / transport routier voyageurs / indice transport routier 2015 / collective transport routier / service transport routier

Index TP01, 001711007, Tous corps d'état, Index nationaux ...

Travaux immergés par scaphandriers

En application du décret 2014-114 du 7 février 2014 et de la circulaire du 16 mai 2014 (BOAC n° 60 de septembre-octobre 2014 relative aux index nationaux du bâtiment (BT), des travaux publics (TP) et aux indices divers de la construction (frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage...

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Site : http://www.indices-pro.com

Thèmes liés : frais de route transport routier 2014 / frais de route transport routier 2015 / frais de transport routier / frais de route dans le transport routier / indice prix transport routier