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travail dans le transport routier de marchandises


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  • 40

    Cours transport routier - Rapports de Stage - Lilou19101992

    Pertinence
    54%

    CHAPITRE 1 : ASPECTS INSTITUTIONNELS Page 1

    1. L'évolution institutionnelle des transports interurbains avant les lois Page 1

    de décentralisation

    1. L'ère de la coordination entre le fer et la route (1934 à fin desannées 1970) Page 1

    2. L'ère de la décentralisation et du conventionnement (années 1980) Page 7

    2. La loi d'orientation sur les transports intérieurs ou leur...

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    Site : http://www.etudier.com

  • 13

    Rapport De Stage Conducteur Routier De Marchandises ...

    Pertinence
    52%

    |( 01-30-98-13-53 | Mémoire de stage Du 14 avril au 5 juin 2009 [pic] |Société Nationale des Chemins de Fer français (SNCF) | Maître de stage : Enseignant responsable : Année universitaire...

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    Site : http://www.etudier.com

  • 11

    Transport routier de marchandises — Wikipédia

    Pertinence
    50%

    Le transport routier de marchandises consiste à transporter des marchandises par le réseau routier , généralement par camions .

    Le transporteur de marchandises (ou « voiturier ») est l' entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux...

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    Date: 2018-01-08 02:54:44
    Site : https://fr.m.wikipedia.org

  • 10

    Convention collective transport routier - JO 3085 - IDCC 16

    Pertinence
    49%

    Convention collective des transports routiers - Brochure JO 3085 - Code IDCC 16

    Convention collective transport routier

    Cette convention collective du transport routier s'adresse aux salariés qui travaillent dans des entreprises qui assurent le transport de personnes ou de marchandises au niveau national, régional ou international.

    Il s'agit principalement des secteurs ayant pour activité le...

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    Date: 2018-01-13 07:08:09
    Site : http://www.dicotravail.com

  • 8

    Convention collective des transports routiers et activités ...

    Pertinence
    54%

    Transports routiers et activités auxiliaires du transport

    Numéro de brochure JO

    Code NAF/APE

    4942Z , 602B , 602G , 602L , 602M , 602N , 602P , 631E , 634A , 634B , 634C , 641C , 712A , 746Z , 851J , 4939A , 4939B , 602B , 602G

    Présentation de la convention collective

    La présente collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport, règlent les rapports...

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    Site : https://www.legisocial.fr

  • 5

    Offres d'emploi Transport - Luxembourg | Optioncarriere.lu

    Pertinence
    52%

    1 à 20 de 464 offres d'emploi

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    Manpower - Luxembourg

    clients pour le chargement de colis, marchandises ainsi que le suivi des livraisons Vous contrôlez les Conventions de transport Routier...

    CHAUFFEUR SPL INTERNATIONAL - TRANSPORTS DE MARCHANDISES DIVERSES

    ITEM LUX Travail Temporaire - Esch-sur-Alzette

    à la semaine. FIMO, FCO, Carte tachygraphe et permis CE à jour. Salaire et panier payés à la convention du Transport Luxembourgeois....

    STAFF INTERIM SA - Bascharage, Capellen

    Nous recherchons actuellement pour notre client, basé à...

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    Site : https://www.optioncarriere.lu

  • 4

    Convention collective Transport routier

    Pertinence
    54%

    Champ d'application de la convention collective transport routier

    La convention collective des transports routiers est parfois désignée sous le nom de convention collective transport ou convention collective 3085 en référence au n° de brochure JO. Elle couvre le transport de voyageurs, le transport de marchandises, le déménagement, les ambulances, le transport de fonds et certaines...

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    Site : http://www.conventions-collectives.com

  • 3

    Transport routier européen |TransportsMoinsChers

    Pertinence
    57%

    lundi à vendredi

    Transport routier international de marchandises en Europe.

    Concernant le transport routier: envoi de colis, colis international, envoi international de multi-colis, transport de marchandises, transport de palettes,

    TransportsMoinsChers.com est la nouvelle génération de transports routiers de fret basée sur un multi système de messagerie nationale et internationale...

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    Site : http://www.transportsmoinschers.com

  • 3

    La durée du travail des conducteurs routiers de transport ...

    Pertinence
    55%

    Le Vendredi 23 juin 2017

    Règlementations concernant la durée du travail des conducteurs routiers de transport de marchandise en France.

    Le cadre juridique

    La durée du travail des conducteurs routiers du transport routier de marchandises est régie par :

    des dispositions communautaires figurant au règlement (CE) n° 561/2006 du 15 mars 2006 sur les temps de conduite, de pause et de repos dans...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

  • 3

    Réglementation de l'activité de Transport Routier - DREAL ...

    Pertinence
    53%

    Réglementation de l'activité de Transport Routier

    publié le 14 mars 2011

    L'activité de transport routier est encadrée par diverses réglementations :

    * le code la route du fait de son exercice sur la voie publique,

    * la réglementation des transports édictée désormais par le code des transports,

    * la réglementation sociale générale et spécifique au transport : le droit du travail,...

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    Date: 2018-01-14 14:09:15
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

  • 3

    Droit des Transports Routiers de marchandises - Le blog de ...

    Pertinence
    51%

    Droit des Transports Routiers de marchandises

    Transport routier de marchandises

    Un transporteur routier de marchandises (ou voiturier) est une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises . Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux transporteurs terrestres , comme les...

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    Site : http://azghay.avocat.over-blog.com

  • 3

    travail de nuit - pmoioui.com

    Pertinence
    51%

    CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE 21 Décembre 1950

    Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport.

    En vigueur le 21 décembre 1950.

    Etendue par arrêté du 1er février 1955 JONC 26 février 1955.

    Travail de nuit

    Créé(e) par Accord 14 Novembre 2001 en vigueur le 1er janvier 2002 BO conventions collectives 2001-50.

    en vigueur...

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    Site : http://www.pmoioui.com

  • 3

    Rapport de stage ofppt Technicien Spécialisé en ...

    Pertinence
    47%

     Dépôt d'empotage              lieu de dépotage

    4-Description des tâches effectuées :

       Durant mon stage, tous les matins j'ai rejoint les salariés à 9h chacun prenais  son travail.

       Mme Kawtar Eddamej (responsable logistique) m'a décrit comment le travail se déroule par étapes.

    Mlle Kaoutar Elmers (responsable Obc) m'a montré comment gérer les alarmes signalées...

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    Date: 2018-01-12 00:55:10
    Site : http://bohoot.blogspot.com

  • 2

    Intervention technique d'exploitation des transports ...

    Pertinence
    64%

    Organise et planifie tout ou partie des opérations de transport d'un site d'exploitation de transport routier de marchandises, selon la réglementation et les règles de sécurité, dans un objectif de qualité (délais, coût, service, ...).

    Peut exercer des activités de gestion de l'exploitation (opérations de quai, parc de véhicules, ...), le règlement de litiges, le contrôle...

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    Date: 2018-01-14 14:15:01
    Site : https://www.orientation-pour-tous.fr

  • 2

    Contrat de professionnalisation conducteur routier de ...

    Pertinence
    53%

    Accueil / Nos offres / Contrat de professionnalisation conducteur routier de marchandises H/F

    Contrat de professionnalisation conducteur routier de marchandises H/F

    Vous avez un projet de devenir conducteur, nous avons le financement

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    Nous recherchons sur différents sites de la région Pays de La Loire, des personnes souhaitant se...

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    Site : http://www.geiq-transport-pdl.com

    Thèmes liés : conducteur du transport routier de marchandises sur tous vehicules / conducteur du transport routier de marchandises / contrat de travail transport routier de marchandises / contrat de transport routier de marchandise / taux horaire transport routier de marchandises

  • 2

    Convention collective nationale des transports routiers et ...

    Pertinence
    52%

    Travail de nuit

    En vigueur étendu (Le 01 Jan 2002)

    Considérant que des dispositions particulières relatives aux conditions d'exercice du travail de nuit font l'objet d'une intégration dans le code du travail ;

    Considérant que les partenaires sociaux peuvent, par convention ou accord collectif de branche, déroger à certaines des dispositions prévues par la loi dans les conditions fixées...

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    Site : https://equipe-biotrans.blogspot.com

  • 2

    Conduite de transport de marchandises sur longue distance ...

    Pertinence
    51%

    Conduite de transport de marchandises sur longue distance

    Conduite de transport de marchandises sur longue distance

    Définition du métier "Conduite de transport de marchandises sur longue distance"

    Conduit un véhicule routier lourd (poids total autorisé en charge -PTAC- supérieur à 3,5 tonnes) afin de transporter des marchandises (produits, véhicules, ...), en moyenne ou longue distance...

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    Site : https://www.recrutement.io

  • 2

    Transports routiers de marchandises - Ministère du Travail

    Pertinence
    51%

    Le travail de nuit des personnels roulants du transport routier de marchandises est régi par des dispositions particulières du code du travail, du code des transports et par l'accord du 14 novembre 2001.

    Quelle est la définition du travail de nuit ?

    Pour les salariés roulants, tout travail effectué entre 22 heures et 5 heures du matin (art. L1321-7 du code des transports).

    Pour les...

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    Site : http://travail-emploi.gouv.fr

    Thèmes liés : travail de nuit dans le transport routier de marchandises / repos compensateur travail de nuit transport routier / temps de travail de nuit dans le transport routier / remuneration du travail de nuit dans le transport routier / travail de nuit dans le transport routier

  • 2

    Les frais de déplacement - facebook.com

    Pertinence
    50%

    Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport.

    Ouvriers Annexe Frais de déplacement Taux des indemnités forfaitaires

    Objet. Le présent protocole, conclu en application de l'article 10 de la convention collective nationale, annexe n° 1, en date du 16 juin 1961, fixe les conditions de remboursement des frais de déplacement des ouvriers...

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    Site : facebook.com

  • 1

    Droit du travail dans le transport routier : comment être ...

    Pertinence
    64%

    - Management SST / Réglementation - 26/02/2013 - Magali Rossignol

    Le Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social vient d'éditer une série de fiches pratiques destinées à tous les acteurs du transport routier.

    Contrats de travail, conventions collectives, durée du travail, détachement de salariés, formation professionnelle, représentants du...

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    Site : https://www.preventica.com

  • 1

    Transport Routier et Frêt: Les Devis Les Plus Bas 2017 ...

    Pertinence
    59%

    1. Préparation du transport de marchandises

    Si vous devez expédier de gros objets qui sont trop lourds pour être livrés par un service de coursier, vous pouvez utiliser le transport ou un transporteur de frêt pour votre transport de marchandises.

    Les sociétés de transport routier proposent plusieurs méthodes de transport de frêt ou de déménagement. Certaines accepteront des petites...

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    Site : https://www.shiply.com

  • 1

    Convention collective Transport routier - Texte officiel ...

    Pertinence
    53%

    Convention + Textes attachés applicables

    1 an de mises à jour + alertes email

    Outils de recherche: Index alphabétique,

    thématique, moteur de recherche

    Téléchargement illimité OFFERT

    Guide de la convention collective

    Mises à jour de la convention collective 3085 - IDCC 16, 1660

    La convention collective 3085 (dont l'idcc est 16, 1660) évolue régulièrement en fonction de la...

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    Site : https://www.convention-collective-fr.com

  • 1

    Offres d'emploi Chauffeur Routier - Rhône-Alpes ...

    Pertinence
    52%

    Offres d'emploi Chauffeur Routier - Rhône-Alpes

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    Synergie - Saint-Vulbas, Ain

    soit en nuit Conduit un véhicule routier lourd (poids total autorisé en charge -PTAC- supérieur à 3,5 tonnes) afin de transporter des... marchandises (produits,...

    Lire la suite

    Site : https://www.optioncarriere.com

  • 1

    Durée du travail dans les entreprises de transport routier

    Pertinence
    51%

    30 novembre 2001

    Durée du travail dans les entreprises de transport routier

    Le Conseil d'État annule certaines dispositions du décret du 27 janvier 2000 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport routier.

    > Lire la décision

    Par un décret du 27 janvier 2000, le gouvernement a appliqué la loi du 13 juin 1998, qui réduit la durée du travail hebdomadaire à 35 heures,...

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    Site : http://www.conseil-etat.fr

    Thèmes liés : duree hebdomadaire travail transport routier / duree legale du travail transport routier / duree travail transport routier marchandises / duree travail transport routier / temps travail transport routier marchandise

  • 1

    Transport routier

    Pertinence
    47%

    Le groupe de transport routier Alloin s'adosse au géant suisse de la logistique Kuehne + Nagel.

    Le groupe Alloin de transport routier spécialiste de la messagerie express en France depuis plus de 40 ans s'adosse au groupe de transport routier suisse Kuehne + Nagel, un des leaders mondiaux de la logistique et du transport. Ce rapprochement va permettre au Groupe de transport routier Alloin de...

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    Site : https://transport-routier.blogspot.com

  • 1

    Convention collective des transports routiers Sans ...

    Pertinence
    47%

    Fiche technique

    La convention collective est la règle des partenaires sociaux.

    L'employeur est tenu d'afficher sur les lieux de travail et d'embauche du personnel, les références précises de la convention et de son arrêté d'extension (article R. 135.1 du Code du travail) ainsi que le lieu où un exemplaire est tenu à la disposition du personnel.

    Contenu : la Convention collective nationale...

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    Site : http://www.celsedit.com

  • 1

    Métier conducteur routier : emploi, formation, salaire

    Pertinence
    47%

    75 % des marchandises transitent par la route. Même si un rééquilibrage vers le transport par rail est à prévoir dans les années à venir, le transport routier continuera à recruter. Le recours à l'intérim est important et va de pair avec l'augmentation des effectifs.

    Spécialisation ou indépendance

    Après avoir débuté avec des véhicules de petit ou de moyen tonnage, le routier peut...

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    Site : http://www.jobintree.com

  • 0

    Transport Routier de Marchandises au Quotidien : Sommaire

    Pertinence
    66%

    Tout le droit du transport routier de marchandises sous forme de questions-réponses !

    Tout le droit du transport routier...

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    Site : http://www.wk-transport-logistique.fr

    Thèmes liés : droit du travail transport routier de marchandises / droit transport routier marchandise / contrat de travail transport routier de marchandises / reglementation sociale transport routier marchandise / contrat de transport routier de marchandise

  • 0

    Temps de travail : transports routiers - Ministère du Travail

    Pertinence
    62%

    Transports routiers marchandises : durée du travail et rémunération

    La durée du travail des salariés des entreprises de transport routier de marchandises est réglementée par le décret n°83-40 du 26/01/1983 qui s'applique aux salariés des entreprises de transport. La fiche détaille les règles (...)

    Code du travail Durée du travail Fiches pratiques du droit du travail...

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    Date: 2018-01-14 08:14:55
    Site : http://travail-emploi.gouv.fr

    Thèmes liés : duree legale du travail transport routier / duree travail transport routier marchandises / droit du travail transport routier de marchandises / duree travail transport routier / temps de travail de nuit dans le transport routier

  • 0

    DUREE DU TRAVAIL DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS

    Pertinence
    62%

    Les transports routiers de marchandises

    Dans les entreprises de transports routiers de marchandises, des horaires d'équivalence s'appliquent à certains personnels de conduite :

      pour les " grands routiers " et " longue distance ", la durée d'équivalence est fixée à 43...

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    Date: 2013-02-07 18:21:50
    Site : http://jurisoc.com

    Thèmes liés : duree travail transport routier marchandises / duree travail transport routier / entreprise de transport routier de marchandise / travail dans le transport routier de marchandises / entreprise transport routier

  • 0

    Fiche métier : Direction d'exploitation des transports ...

    Pertinence
    61%

    Partager sur Google Plus

    Supervise et coordonne l'activité d'un site ou d'un service d'exploitation de transport routier de marchandises, dans ses dimensions techniques, commerciales, sociales et financières, selon la réglementation du transport routier, les règles de sécurité et dans un objectif de qualité (service, coût, délais).

    Dirige tout ou partie des équipes d'un site...

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    Date: 2018-01-14 22:45:36
    Site : https://www.orientation-pour-tous.fr

  • 0

    Contrôle du transport routier de marchandises | Ministère ...

    Pertinence
    56%

    Le transport routier de marchandises et de voyageurs est une activité réglementée. L'État doit d'une part veiller aux conditions d'emploi des salariés, de la sécurité et de la concurrence, d'autre part garantir la mise en oeuvre des sanctions prises à l'encontre des entreprises qui contreviennent aux réglementations en vigueur.

    Les contrôles sont assurés par des agents relevant de...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

    Thèmes liés : reglementation sociale transport routier marchandise / travail dans le transport routier de marchandises / reglementation transport routier de marchandise / entreprise de transport routier de marchandise / transport routier de marchandises europeen

  • 0

    Offres d'emploi Transport Routier de Marchandises - Rhône ...

    Pertinence
    56%

    Brindas, Rhône 18.000-20.000 EUR/an

    . A propos de notre client Société de transport Description du poste & profil recherché Transport de personnes inter communal, contrôle des... tickets de transport, encaissement, nettoyage et entretien du véhicule Permis D et FIMO voyageurs obligatoires Détail des compétences requises...

    Champagne-au-Mont-d'Or, Rhône 1.700 EUR/mois

    Vous gérez...

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    Site : https://www.optioncarriere.com

  • 0

    Relais nuit routier Offres d'emploi - Yakaz

    Pertinence
    55%

    Ormes 45140, France - il y a 1 semaine sur jobintree.com

    Emploiassistant(e) interim bac+2

    ...Temporis Orléans Nord ( 45000) recherche pour un de ses clients un agent D'exploitation de nuit H/F. Vous travaillez de 19h à 3h. Vous validez les livraisons dans le ...livraisons en dehors des heures d'ouverture du service. Vous êtes l'interlocuteur direct des conducteurs et des clients. Vous assurez...

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    Site : https://emploi.yakaz.fr

  • 0

    Convention collective : Transports routiers et activités ...

    Pertinence
    53%

    Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950

    Transports routiers et activités auxiliaires du transport

    IDCC : 16 | Brochure : 3085

    Convention collective nationale du 21 décembre 1950

    Textes Attachés :

    Annexe I : Ouvriers Annexe Frais de déplacement

    Annexe I : Ouvriers

    Annexe III : Techniciens et agents de maîtrise

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    Site : http://www.maconvention.fr

  • 0

    Formation des conducteurs du transport routier | Ministère ...

    Pertinence
    52%

    Informations sur les formations professionnelles (FIMO, FCO et passerelles), ainsi que sur les formations d'accompagnateur des transports exceptionnels (FIG, FCG, FIP, FCP).

    FIMO,FCO et « passerelles » :  Le dispositif de formation professionnelle des conducteurs routiers et son cadre juridique

    Le dispositif général

    Le dispositif de formation professionnelle des conducteurs de véhicules...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

  • 0

    Outil OiRA transport routier - Communiqué de presse - INRS

    Pertinence
    52%

    Outil OiRA transport routier (rubrique sélectionnée)

    Outil OiRA transport routier

    Aider les TPE/PME du transport routier de marchandises à évaluer les risques

    L'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS), en collaboration avec les professionnels du transport routier, a élaboré un outil informatique pour aider les petites entreprises du transport routier à évaluer leurs risques...

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    Date: 2018-01-14 14:01:15
    Site : http://www.inrs.fr

    Thèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / transport routier marchandise national / logiciel transport routier marchandises / l'assurance de transport routier / transport routier de marchandises europeen

  • 0

    transport routier Colmar - JOKER COURSES (SARL)

    Pertinence
    52%

    transport routier Colmar

    L'ENTREPRISE ET SON PERSONNEL - transport routier Colmar

    Comme l'entreprise Joker Courses (transport routier Colmar) a une large dimension d'activités, ceci implique une gamme de services demandant un nombre assez important de professionnels. Ces derniers forment une équipe qualifiée, consciencieuse et dotée d'un esprit dynamique. Très réactive, elle est dirigée...

    Lire la suite

    Date: 2018-01-14 13:21:03
    Site : http://joker-courses.com

  • 0

    Transport de marchandise - Convention collective LégiSocial

    Pertinence
    51%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

    Lire la suite

    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 0

    Transport routier de marchandises dans la convention ...

    Pertinence
    51%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

    Lire la suite

    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 0

    Convention collective transport routier de marchandises ...

    Pertinence
    50%

    Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile - Annexe I : Ouvriers ; nomenclature

    ... Article En vigueur étendu en date du juin Groupe Manoeuvre - Voir définition de l emploi n° de la nomenclature et définition des emplois des ouvriers des transports routiers de marchandises et des activités auxiliaires du transport Groupe Laveur de voitures - Voir définition de l...

    Lire la suite

    Site : http://www.laconventioncollective.com

  • 0

    Les risques professionnels dans le transport routier de ...

    Pertinence
    50%

    Les nombreuses contraintes présentes dans le domaine du transport routier de marchandises en font un secteur à forte sinistralité. Loin d'être une fatalité, l'exposition aux risques existants peut être réduite grâce à la mise en place de mesures de prévention.

    Les salariés du secteur sont 2 à 3 fois plus souvent accidentés que les salariés des autres secteurs d'activités. La...

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    Site : http://www.presanse-pacacorse.org

    Thèmes liés : secteur du transport routier de marchandises / secteur professionnel du transport routier / entreprise de transport routier de marchandise / temps travail transport routier marchandise / travail dans le transport routier de marchandises

  • 0

    Lexiques et annuaires - WK Transport Logistique

    Pertinence
    50%

    Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route.

    Affrètement

    Activité de commission de transport consistant à faire exécuter, sans groupage préalable, le transport de marchandises par des transporteurs publics routiers.

    Affrètement (maritime)

    Contrat par lequel un propriétaire ou exploitant de navire (le fréteur)...

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    Site : http://www.wk-transport-logistique.fr

  • 0

    Transport routier de marchandises — Wikipédia

    Pertinence
    50%

    Conditions d'accès et d'exercice de la profession[ modifier | modifier le code ]

    L'entreprise transporteur routier de marchandises doit être inscrite au registre des transporteurs et loueurs de véhicules industriels tenu par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) qui lui délivre, si elle accepte sa demande d'inscription, un titre d'exploitation...

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    Date: 2018-01-08 02:54:44
    Site : https://fr.wikipedia.org

  • 0

    Salaire transport - Rémunération - VosLitiges

    Pertinence
    49%

    Autre(s) appelation(s) : - Technicien administratif (sauf banques, assurances, sécurité sociale, hôtellerie, transports, audio) Agent de maîtrise de sécurité - Agent de maîtrise administratif (sauf banques, assurances, sécurité sociale, hôtellerie, transports, audio) - Secrétaire administratif - Secrétaire administrative -

    Chef d'atelier de réparation automobile

    Tout sur le salaire...

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    Date: 2018-01-14 14:02:08
    Site : https://www.juritravail.com

  • 0

    Temps de travail chauffeur routier - cat-logistique.com

    Pertinence
    49%

    Repos compensateur

    o Pour le personnel sédentaire

    Le repos compensateur devient la contrepartie obligatoire du repos. Les heures supplémentaires accomplies dans le contingent ne donnent plus droit au repos compensateur.

    Celui-ci est en revanche dû à partir des heures suivantes, dans les conditions établies par accord collectif ou par décret. Toute heure...

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    Site : http://www.cat-logistique.com

  • 0

    Convention collective nationale des transports routiers et ...

    Pertinence
    49%

    4 - Version en vigueur non étendue de l'article au 01/04/2014

    1.1. Principes généraux (1)

    Le présent accord a pour objet de définir les conditions de mise en oeuvre du congé de fin d'activité prévu par le protocole d'accord du 29 novembre 1996 pour les conducteurs routiers du transport de marchandises et/ou du transport de déménagement, salariés d'une entreprise entrant dans le champ...

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    Site : http://www.maconvention.fr

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    La collection Datalab | Ministère de la Transition ...

    Pertinence
    49%

    Le parc locatif social (www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr)

    Les ménages et leur logement (parution annuelle). Les données issues de sources administratives et d'enquêtes réalisées par le service de l'observation et des statistiques ou l'Insee sont utilisées pour décrire le parc de logements (structure, occupants, modalités d'occupation...). Elles permettent aussi d'apprécier...

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

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    Transport Routier au Québec : Portrait d'une Industrie ...

    Pertinence
    48%

    Plus de 45 000 entreprises et 300 000 personnes travaillent dans le secteur. D'ailleurs, le transport routier est le deuxième secteur économique de la province, derrière le commerce de détail.

    Plus précisément, l'industrie du transport par camion, plus important sous-secteur de l'industrie du transport, représente plus de 90% du transport de marchandises au Canada. En 2011, l'industrie du...

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    Site : http://www.econonord.com

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    Frais de route - Transport routier - La convention collective

    Pertinence
    48%

    Frais de route dans la convention collective transport routier

    Dernière mise à jour 14/01/2018

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    En savoir plus sur la convention collective transport routier

    Modalités de contrôle et de suivi - TITRE II : DURÉE DU TRAVAIL - Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire

    ...de prise de service du...

    Lire la suite

    Site : http://www.laconventioncollective.com

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